Fournitures - 161580-2018

14/04/2018    S73

France-Lille: Appareils d'hémodialyse

2018/S 073-161580

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Lille
Adresse postale: CS 70001
Ville: Lille Cedex
Code NUTS: FRE11 Not specified
Code postal: 59037
Pays: France
Point(s) de contact: Centre hospitalier universitaire de Lille — Direction ressources physiques — cellule des marchés — 1 rue Philippe Marache, 59037 Lille Cedex — à l'attention de Cathy Chemin
Courriel: cathy.chemin@chru-lille.fr
Téléphone: +33 320445182
Fax: +33 320444723

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chru-lille.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=370379&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://chru-lille.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture, installation, mise en service et maintenance des générateurs de dialyse et fourniture des consommables associés

Numéro de référence: GENERATEURS
II.1.2)Code CPV principal
33181100 Appareils d'hémodialyse
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service et maintenance de générateurs de dialyse et la fourniture des consommables associés pour le service de dialyse aigu du CHU de Lille.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
33181520 Consommables pour dialyse rénale
33181200 Filtres pour dialyse
33692800 Solutions de dialyse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire faisant l'objet de bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret avec un minimum et un maximum exprimés:

— en quantité pour l'acquisition des équipements,

— en quantité pour l'acquisition des consommables,

— en quantité pour les kits de maintenance préventive,

— en valeur pour la maintenance hors forfait.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 120
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre part de sa date de notification jusqu'au terme de l'exécution des prestations de maintenance, soit une durée maximale de 120 mois (reconductions éventuelles comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1 ou forme libre équivalente, reprenant les renseignements et pièces prévues dans le DC1),

— déclaration du candidat individuel ou membre du groupement (formulaire DC2 ou forme libre équivalente, reprenant les renseignements et pièces prévues dans le DC2),

— attestation d'assurance pour les risques professionnels, le cas échéant.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/05/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/05/2018
Heure locale: 09:00
Lieu:

CHU de Lille.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Le dossier de consultation des entreprises est disponible en téléchargement libre à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr Le retrait des documents par voie électronique n'oblige en aucun cas le candidat à déposer son offre par voie dématérialisée. Conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats pour accéder aux documents de la consultation n'est pas obligatoire, mais elle leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. À défaut d'identification, il appartiendra aux candidats de prendre connaissance par leurs propres moyens des informations, modifications et/ou précisions complémentaires éventuellement apportées au DCE. Le pouvoir adjudicateur ne saurait à ce titre voire sa responsabilité engagée pour un manquement du candidat à son obligation de vigilance ainsi rappelée.

Durée du marché: l'accord-cadre part de sa date de notification jusqu'au terme de l'exécution des prestations de maintenance, soit une durée maximale de 120 mois. Les prestations de maintenance démarrent, le cas échéant, au terme de la période de garantie (d'une durée de 24 mois à compter du 1er du mois suivant la date de signature du PV d'admission de l'équipement). Le CHU de Lille en qualité d'établissement support du GHT LMFI pourra passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence sur le fondement de l'article 30-I-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et effectuer des modifications conformément aux articles 139 et 140 du décret nº 2016.360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Goeffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445

Adresse internet: https://greffe.ta-lillejuradm.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/04/2018