Fournitures - 162073-2019

08/04/2019    S69    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Épernay: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage

2019/S 069-162073

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Commune d'Épernay
7 bis avenue de Champagne
Épernay
51200
France
Courriel: marches.publics@ville-epernay.fr
Code NUTS: FRF23

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.xmarches.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.xmarches.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

2018.62 Fourniture de matériels et matériaux à destination des magasins des services techniques de la ville d'Épernay

II.1.2)Code CPV principal
31000000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

— lot 1: électricité:

—— le cheminement,

—— les conduits, gaines et câbles,

—— les dispositifs de commande et protection des départs,

—— l'appareillage,

—— l'éclairage,

—— le chauffage,

—— fixation,

—— accessoire de connexion et divers,

— lot 2: plomberie:

—— les raccords et tubes PVC,

—— les raccords et tubes cuivre,

—— les raccords laiton,

—— le sanitaire,

—— droguerie, et

—— fixation,

— lot 3: bois:

—— les feuilles de contreplaqué,

—— les feuilles d'aggloméré,

—— les feuilles de contreplaqué de coffrage,

— lot 4: fer:

—— les tôles acier,

—— les profilés acier,

—— les tubes galvanisés,

— lot 5: serrurerie:

—— quincaillerie,

—— consommable,

—— droguerie,

— lot 6: peinture:

—— aérosol,

—— peinture,

—— consommable,

— lot 7: maçonnerie:

—— plaquiste,

—— carrelage,

—— consommable,

—— plaquerie.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 104 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44171000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23
II.2.4)Description des prestations:

Maçonnerie - plaquiste - carrelage

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Délai / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23
II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie - quincaillerie - consommable - droguerie

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Délai / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23
II.2.4)Description des prestations:

Peinture

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Délai / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14622000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23
II.2.4)Description des prestations:

Fer

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Délai / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03410000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23
II.2.4)Description des prestations:

Bois

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Délai / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44115210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23
II.2.4)Description des prestations:

Plomberie

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Délai / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23
II.2.4)Description des prestations:

Eléctricité

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité / Délai / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018.62
Lot nº: 7
Intitulé:

Maçonnerie — plaquiste — carrelage

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018.62
Lot nº: 5
Intitulé:

Serrurerie — quincaillerie — consommable — droguerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/03/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Legallais
56382048900182
7 rue d'Atalante
Hérouville-Saint-Clair
14200
France
Code NUTS: FRD11
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018.62
Lot nº: 6
Intitulé:

Peinture

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/03/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nuances Barbot Épernay
73288011700211
156 Les Bas Jardins, ZAC Les Bas Jardins
Dizy
51530
France
Code NUTS: FRF23
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 9 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018.62
Lot nº: 4
Intitulé:

Fer

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018.62
Lot nº: 3
Intitulé:

Bois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/03/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Bois & Matériaux
41017329800085
3 et 4 rue de la Neuvillette
Saint-Brice-Courcelles
51370
France
Code NUTS: FRF23
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018.62
Lot nº: 2
Intitulé:

Plomberie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/03/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Legallais
56382048900182
7 rue d'Atalante
Hérouville-Saint-Clair
14200
France
Code NUTS: FRD11
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018.62
Lot nº: 1
Intitulé:

Électricité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/03/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Rexel
30930461601116
6 bis rue du Clair Marais
Épernay
51200
France
Code NUTS: FRF23
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique:

— lot no 1: électricité — maximum 40 000 HT,

— lot no 2: plomberie — maximum 20 000 HT,

— lot no 3: bois — maximum 15 000 HT,

— lot no 5: serrurerie, quincaillerie, consommable, droguerie — maximum 20 000 HT,

— lot no 6: peinture — maximum 9 000 HT,

— le lot no 4: fer et le lot no 7: maçonnerie, plaquiste, carrelage sont déclarés infructueux, aucune offre n'ayant été déposée dans les délais impartis.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 au service commun des marchés publics de la ville d' Épernay.

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
25 rue du Lycée
Châlons-en-Champagne
51036
France
Téléphone: +33 326668687
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,

— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative),

— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
25 rue du Lycée
Châlons-en-Champagne
51036
France
Téléphone: +33 326668687
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/04/2019