Marché de travaux - 162619-2021

02/04/2021    S65

France-Toulouse: Travaux de construction de logements-foyers

2021/S 065-162619

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SA HLM des Chalets
Numéro national d'identification: 66080284400028
Adresse postale: 29 boulevard Gabriel-Koenigs, CS 23148
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31027
Pays: France
Courriel: cjones@garonnedeveloppement.com
Téléphone: +33 562132525
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ladepeche-marchespublics.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Balma — construction de 100 logements — un foyer de jeunes travailleurs de 80 logements et de 20 logements sociaux ZAC Gramont Ilot B4.2 à Balma

II.1.2)Code CPV principal
45211200 Travaux de construction de logements-foyers
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Construction de 100 logements — un foyer de jeunes travailleurs de 80 logements et de 20 logements sociaux.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 567 385.78 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Voiries — réseaux humides assainissement — réseaux secs AEP

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211200 Travaux de construction de logements-foyers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Voiries — réseaux humides assainissement — réseaux secs AEP.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voiries — réseaux humides assainissement — réseaux secs AEP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre — charpente — couverture — zinguerie

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211200 Travaux de construction de logements-foyers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Gros œuvre — charpente — couverture — zinguerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Gros œuvre — charpente — couverture — zinguerie

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211200 Travaux de construction de logements-foyers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Étanchéité.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtement de façades — enduits extérieur

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211200 Travaux de construction de logements-foyers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Revêtement de façades — enduits extérieur.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Revêtement de façades — enduits extérieur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures — PVC

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211200 Travaux de construction de logements-foyers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries extérieures — PVC.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Menuiseries extérieures — PVC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures aluminium — occultations

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211200 Travaux de construction de logements-foyers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries extérieures aluminium — occultations.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Menuiseries extérieures aluminium — occultations.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plâtrerie — cloisons — plafonds — doublage

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211200 Travaux de construction de logements-foyers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Plâtrerie — cloisons — plafonds — doublage.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Plâtrerie — cloisons — plafonds — doublage.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Isolation

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211200 Travaux de construction de logements-foyers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Isolation.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Isolation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211200 Travaux de construction de logements-foyers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries intérieures.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Menuiseries intérieures.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité — courants forts et faibles

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211200 Travaux de construction de logements-foyers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Électricité — courants forts et faibles.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Électricité — courants forts et faibles.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie sanitaire, ventilation chauffage, chaufferie collective chauffage, ECS

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211200 Travaux de construction de logements-foyers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Plomberie sanitaire, ventilation chauffage, chaufferie collective chauffage, ECS.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Plomberie sanitaire, ventilation chauffage, chaufferie collective chauffage, ECS.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture — revêtements muraux

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211200 Travaux de construction de logements-foyers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Peinture — revêtements muraux.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Peinture — revêtements muraux.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols durs — faïences

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211200 Travaux de construction de logements-foyers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Revêtements de sols durs — faïences.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Revêtements de sols durs — faïences.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sols souples

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211200 Travaux de construction de logements-foyers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Sols souples.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Sols souples.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211200 Travaux de construction de logements-foyers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Serrurerie.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Portails

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211200 Travaux de construction de logements-foyers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Portails.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Portails.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cuisine

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211200 Travaux de construction de logements-foyers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Cuisine.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Cuisine.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces verts clôtures arrosage

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45211200 Travaux de construction de logements-foyers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Espaces verts clôtures arrosage.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Espaces verts clôtures arrosage

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 125-305356
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

Voiries — réseaux humides assainissement — réseaux secs AEP

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Caro TP
Adresse postale: 8 zone artisanale de Ribaute
Ville: Quint-Fonsegrives
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 349 277.73 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 07
Intitulé:

Gros œuvre — charpente — couverture — zinguerie

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 09
Intitulé:

Étanchéité

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:

Revêtement de façades — enduits extérieur

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:

Menuiseries extérieures — PVC

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14
Intitulé:

Menuiseries extérieures aluminium — occultations

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 15
Intitulé:

Plâtrerie — cloisons — plafonds — doublage

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 16
Intitulé:

Isolation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: NDEA Isolation
Adresse postale: 2 rue Georges Brassens
Ville: Fonbeauzard
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 19 026.30 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 17
Intitulé:

Menuiseries intérieures

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 18
Intitulé:

Électricité — courants forts et faibles

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 20
Intitulé:

Plomberie sanitaire, ventilation chauffage, chaufferie collective chauffage, ECS

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 22
Intitulé:

Peinture — revêtements muraux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SMP
Adresse postale: 58 bis chemin du Chapitre
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 570.05 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 23
Intitulé:

Revêtements de sols durs — faïences

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 24
Intitulé:

Sols souples

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 25
Intitulé:

Serrurerie

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 26
Intitulé:

Portails

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 28
Intitulé:

Cuisine

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 30
Intitulé:

Espaces verts clôtures arrosage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Clarac & CIE
Adresse postale: ancien chemin Royal
Ville: Pamiers
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Code postal: 09100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 58 511.70 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Toulouse
Adresse postale: 2 allée Jules Guesde
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: accueil.tgi-toulouse@justice.fr
Téléphone: +33 561337000
Fax: +33 561256869
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance nº 2009 — 515 du 7.5.2009 afférente aux procédures de recours;

— référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance nº 2009 du 7.5.2009 afférente aux procédures de recours;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/03/2021