Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture d'orthèses sur mesure
Numéro de référence: 878/2022
II.1.2)Code CPV principal33141700 Fournitures orthopédiques
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la consultation concerne la fourniture d'orthèses pour les établissements Emile Roux du Puy en velay et du Centre Hospitalier de Brioude
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 640 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture d'orthèses sur mesure pour le Centre Hospitalier de Brioude
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85111600 Services d'orthèse
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4)Description des prestations:
fourniture d'orthèses sur mesure pour le Centre Hospitalier de Brioude
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Prestation / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Démarché écoresponsable / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des produits / Pondération: 35
Coût - Nom: Remise sur catalogue / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché de 12 mois reconductible 3 fois 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture d'orthèses sur mesure pour le Centre Hospitalier Emile Roux
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85111600 Services d'orthèse
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4)Description des prestations:
fourniture d'orthèses sur mesure pour le Centre Hospitalier Emile Roux
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Prestation / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Démarché écoresponsable / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix des produits / Pondération: 35
Coût - Nom: Remise sur catalogue / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché de 12 mois reconductible 3 fois 12 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
extrait Kbis datant de moins de 3 mois ou SirenCopie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire déclaration sur l'honneur relative aux exclusions de procédure (ou Dc1)AssuranceVoir RC
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
lettre de candidature (Dc1)Déclaration du candidat (Dc2)Acte d'engagement Attestations fiscales et sociales Voir RC
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 26/04/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 26/04/2022
Heure locale: 14:00