Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
prestations de transports sanitaires terrestres pour le CHU de Montpellier établissement support du ght ehsa
Numéro de référence: 22A0223
II.1.2)Code CPV principal60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
prestations de transports sanitaires terrestres pour le CHU de Montpellier établissement support du ght ehsa
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations de transports sanitaires en ambulance pour adultes et enfants prescrits par les établissements de la zone est herault
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:
prestations de transports sanitaires en ambulance pour adultes et enfants prescrits par les établissements de la zone est herault
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1 : Volume de la flotte destiné à l'activité / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2 : Moyens humains et de communication et Organisation de la prestation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 5
Coût - Nom: PRIX / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous critère 1: prix du forfait de prise en charge x les quantités annuelles indiquées au RC / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 2 : prix moyen km " jour " / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 5 060 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 10 120 000euro(s) HTPSE facultative 1 : transport infirmier inter-hospitalier (Tiih)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations de transports sanitaires en ambulance pédiatrique prescrits par les établissements de la zone est herault
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:
prestations de transports sanitaires en ambulance pédiatrique prescrits par les établissements de la zone est herault
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1 : Volume de la flotte destiné à l'activité: / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2 : Moyens matériels, humains et de communication et Organisation de la prestation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 5
Coût - Nom: PRIX / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 1 : prix du forfait de prise en charge x les quantités annuelles indiquées au RC / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 2 : prix moyen km " jour " / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 400 0000euro(s) HTPSE facultative 1 : transport infirmier inter-hospitalier (Tiih)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations de Transports Assis Professionnalisés prescrits par les établissements par la zone est herault
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:
prestations de Transports Assis Professionnalisés prescrits par les établissements par la zone est herault
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1 : Volume de la flotte destiné à l'activité / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2 : Moyens humains et de communication et Organisation de la prestation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 5
Coût - Nom: PRIX / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 1 : prix du forfait de prise en charge x les quantités annuelles indiquées au RC / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 2 : prix moyen km " jour " / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 2 600 000 euro(s) HTPSE facultative 1 : transport de Personnes à Mobilité Réduite
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations de transports sanitaires en ambulance pour adultes et enfants prescrits par les établissements de la zone du bassin de thau
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:
prestations de transports sanitaires en ambulance pour adultes et enfants prescrits par les établissements de la zone du bassin de thau
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1 : Volume de la flotte destiné à l'activité / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2 : Moyens humains et de communication et Organisation de la prestation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 5
Coût - Nom: PRIX / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 1 : prix du forfait de prise en charge x les quantités annuelles indiquées au RC / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 2 : prix moyen km " jour " / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 5 600 000euro(s) HTPSE facultative 1 : transport infirmier inter-hospitalier (Tiih)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations de transports sanitaires en ambulance pédiatrique prescrits par les établissements de la zone du bassin de thau
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:
prestations de transports sanitaires en ambulance pédiatrique prescrits par les établissements de la zone du bassin de thau
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1 : Volume de la flotte destiné à l'activité / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2 : Moyens matériels, humains et de communication et Organisation de la prestation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 5
Coût - Nom: PRIX / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 1 : prix du forfait de prise en charge x les quantités annuelles indiquées au RC / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 2 : prix moyen km " jour " / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 4 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 8 600 euro(s) HTPSE facultative 1 : transport infirmier inter-hospitalier (Tiih)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations de Transports Assis Professionnalisés prescrits par les établissements de la zone du bassin de thau
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:
prestations de Transports Assis Professionnalisés prescrits par les établissements de la zone du bassin de thau
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1 : Volume de la flotte destiné à l'activité / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2 : Moyens humains et de communication et Organisation de la prestation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 5
Coût - Nom: PRIX / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 1 : prix du forfait de prise en charge x les quantités annuelles indiquées au RC / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 2 : prix moyen km " jour " / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 430 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 860 000euro(s) HTPSE facultative 1 : transport de Personnes à Mobilité Réduite
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations de transports sanitaires en ambulance pour adultes et enfants prescrits par les établissements de la zone vallees de L'Orb
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:
prestations de transports sanitaires en ambulance pour adultes et enfants prescrits par les établissements de la zone vallees de L'Orb
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1 : Volume de la flotte destiné à l'activité : apprécié à partir du cadre de réponse / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2 : Moyens humains et de communication et Organisation de la prestation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 5
Coût - Nom: PRIX / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 1 : prix du forfait de prise en charge x les quantités annuelles indiquées au RC / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 2 : prix moyen km " jour " / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 480 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 960 000 euro(s) HTPSE facultative 1 : transport infirmier inter-hospitalier (Tiih)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations de Transports Assis Professionnalisés prescrits par les établissements de la zone vallees de L'Orb
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:
prestations de Transports Assis Professionnalisés prescrits par les établissements de la zone vallees de L'Orb
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1 : Volume de la flotte destiné à l'activité : apprécié à partir du cadre de réponse / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2 : Moyens humains et de communication et Organisation de la prestation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 5
Coût - Nom: PRIX / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 1 : prix du forfait de prise en charge x les quantités annuelles indiquées au RC / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 2 : prix moyen km " jour " / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 320 000euro(s) HTPSE facultative 1 : transport de Personnes à Mobilité Réduite
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations de transports sanitaires en ambulance pour adultes et enfants prescrits par les établissements de la zone COEUR D'Herault
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:
prestations de transports sanitaires en ambulance pour adultes et enfants prescrits par les établissements de la zone COEUR D'Herault
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1 : Volume de la flotte destiné à l'activité : apprécié à partir du cadre de réponse / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2 : Moyens humains et de communication et Organisation de la prestation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 5
Coût - Nom: PRIX / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 1 : prix du forfait de prise en charge x les quantités annuelles indiquées au RC / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 2 : prix moyen km " jour " / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 429 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 858 000 euro(s) HTPSE facultative 1 : transport infirmier inter-hospitalier (Tiih)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations de Transports Assis Professionnalisés prescrits par les établissements de la zone COEUR D'Herault
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:
prestations de Transports Assis Professionnalisés prescrits par les établissements de la zone COEUR D'Herault
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1 : Volume de la flotte destiné à l'activité : apprécié à partir du cadre de réponse / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2 : Moyens humains et de communication et Organisation de la prestation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 5
Coût - Nom: PRIX / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 1 : prix du forfait de prise en charge x les quantités annuelles indiquées au RC / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 2 : prix moyen km " jour " / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 98 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 196 000 euro(s) HTPSE facultative 1 : transport de Personnes à Mobilité Réduite
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations de transports sanitaires en ambulance pour adultes et enfants prescrits par les établissements la zone sud aveyron
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
prestations de transports sanitaires en ambulance pour adultes et enfants prescrits par les établissements la zone sud aveyron
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1 : Volume de la flotte destiné à l'activité / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2 : Moyens humains et de communication et Organisation de la prestation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 5
Coût - Nom: PRIX / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 1 : prix du forfait de prise en charge x les quantités annuelles indiquées au RC / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 2 : prix moyen km " jour " / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 560 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 3 120 000euro(s) HTPSE facultative 1 : transport infirmier inter-hospitalier (Tiih)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations de transports sanitaires en ambulance pédiatrique prescrits par les établissements la zone sud aveyron
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
prestations de transports sanitaires en ambulance pédiatrique prescrits par les établissements la zone sud aveyron
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1 : Volume de la flotte destiné à l'activité / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2 : Moyens matériels, humains et de communication et Organisation de la prestation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 5
Coût - Nom: PRIX / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 1 : prix du forfait de prise en charge x les quantités annuelles indiquées au RC / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 2 : prix moyen km " jour " / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 32 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 64 000euro(s) HTPSE facultative 1 : transport infirmier inter-hospitalier (Tiih)
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations de Transports Assis Professionnalisés prescrits par les établissements la zone sud aveyron
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:
prestations de Transports Assis Professionnalisés prescrits par les établissements la zone sud aveyron
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1 : Volume de la flotte destiné à l'activité / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2 : Moyens humains et de communication et Organisation de la prestation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 5
Coût - Nom: PRIX / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 1 : prix du forfait de prise en charge x les quantités annuelles indiquées au RC / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 2 : prix moyen km " jour " / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 364 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 728 000euro(s) HTPSE facultative 1 : transport de Personnes à Mobilité Réduite
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations de Transports sanitaires bariatriques prescrits par les établissements du ght ehsa
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ1 Languedoc-Roussillon
II.2.4)Description des prestations:
prestations de Transports sanitaires bariatriques prescrits par les établissements du ght ehsa
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1 : Volume de la flotte destiné à l'activité / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2 : Moyens matériels, humains et de communication et Organisation de la prestation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE / Pondération: 5
Coût - Nom: PRIX / Pondération: 70
Coût - Nom: Sous-critère 1 : prix moyen du forfait déplacement / Pondération: 20
Coût - Nom: Sous-critère 2 : prix du forfait de prise en charge x les quantités annuelles indiquées au RC / Pondération: 60
Coût - Nom: Sous-critère 3 : prix moyen km " jour " / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 144 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée prévisionnelle de l'accord-cadre: 288 000euro(s) HTPSE facultative 1 : transport infirmier inter-hospitalier (Tiih)