Are you an ambitious procurement expert with recent publications? Check out the TED Ambassador award, our competition that aims to identify and reward research in the field of public procurement. Apply here by 28 April 2023.

Fournitures - 163148-2023

17/03/2023    S55

France-Paris: Traverses

2023/S 055-163148

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: RATP
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Ville: Paris cedex 12
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Code postal: 75599
Pays: France
Courriel: mariame.gassama@ratp.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ratp.fr
I.6)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de traverses bois et béton

II.1.2)Code CPV principal
34947100 Traverses - AB05 - AB13 - AB15
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Dans le cadre de la maintenance des réseaux ferroviaires entretenus par RATP Infrastructures, le présent marché a pour objet la fourniture de traverses azobé pour appareils de voie, métro fer et RER, de traverses béton et de traverses azobé métro au sens de la norme NF EN 13145 : « Applications ferroviaires – Voie – Traverses et supports en bois » et NF EN 13230 : « Applications ferroviaires – Voie – Traverses et supports en béton » au dernier indice en vigueur.

LOT 1 – Traverses azobé pour appareils de voie, métro fer et RER

Le marché donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant minimum mais avec un montant maximum.

- Le montant maximum sera de 1 500 000 € HT.

Les prestations demandées comprennent notamment :

- La fourniture des traverses azobé pour appareils de voie, métro fer et RER comme décrit dans les normes et les spécifications techniques

- Le contrôle en usine

- La livraison, en un nombre minimum d’éléments, sur les sites RATP

- La fourniture des documentations nécessaires à leur réception définitive sur site RATP

- La garantie des fournitures

LOT 2 – Traverses béton

Le marché donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant minimum mais avec un montant maximum.

- Le montant maximum sera de 850 000, 00 € HT.

Les prestations demandées comprennent notamment :

- La fourniture des traverses béton comme décrit dans les normes et les spécifications techniques

- Le contrôle en usine

- La livraison, en un nombre minimum d’éléments, sur les sites RATP

- La fourniture des documentations nécessaires à leur réception définitive sur site RATP

- La garantie des fournitures

LOT 3 – Traverses azobé métro pneu

Le marché donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant minimum mais avec un montant maximum.

- Le montant maximum sera de 850 000, 00 € HT.

Les prestations demandées comprennent notamment :

- La fourniture des Traverses azobé métro pneu comme décrit dans les normes et les spécifications techniques

- Le contrôle en usine

- La livraison, en un nombre minimum d’éléments, sur les sites RATP

- La fourniture des documentations nécessaires à leur réception définitive sur site RATP

- La garantie des fournitures

Pour l'ensemble des lots :

A la demande de la RATP, le Titulaire devra réaliser suivant les modalités du marché, un devis pour des prestations complémentaires. Les modalités du traitement de la demande de ce devis sont détaillées dans le marché.

la RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Traverses bois azobé pour appareils de voie, métro fer et RER

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34947100 Traverses - AB13 - AB15
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Le lot 1 : Traverses bois RER – Fer – ADV : à titre indicatif 66 références.

Le présent lot donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant minimum d’achat mais avec un montant maximum ne pouvant excéder 1 500 000 € HT.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Traverses - B65

Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base

des offres initiales sans négociation

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Traverses en béton monoblocs et biblocs

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34947100 Traverses - AB05
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Traverses béton : à titre indicatif 10 références

Le présent lot donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant

minimum d’achat mais avec un montant maximum ne pouvant excéder 850 000, 00€ HT.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Traverses - B65

Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base

des offres initiales sans négociation

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Traverses azobé pour le métro pneu

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34947100 Traverses - AB13 - AB15
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Le lot 3 : Traverses bois métro pneu : à titre indicatif 19 références

Le présent lot donne lieu à la passation d’un accord cadre à commandes sans montant minimum d’achat mais avec un montant maximum ne pouvant excéder 850 000, 00€ HT.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Traverses - B65

Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base

des offres initiales sans négociation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 174-493778
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: GDI230022
Lot nº: 1
Intitulé:

MARCHE GDI230022 – Fourniture et livraison de traverses bois et béton - LOT 1 Traverses bois RER – Fer – ADV

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/02/2023
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RAIL EUROPE
Ville: Mariembourg
Code NUTS: BE Belgique / België
Pays: Belgique
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: GDI230023
Lot nº: 2
Intitulé:

MARCHE GDI230023 – Fourniture et livraison de traverses bois et béton - LOT 2 Traverses béton

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/03/2023
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SATEBA
Ville: Paris La Défense
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: GDI230024
Lot nº: 3
Intitulé:

le MARCHE GDI230024 – Fourniture et livraison de traverses bois et béton - LOT 3 Traverses bois métro pneu

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/02/2023
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: BARET
Ville: Haybes
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

B65

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Ville: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France
Courriel: info.recours@ratp.fr
Téléphone: +33 158772001
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/03/2023