Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de bennes amovibles
II.1.2)Code CPV principal44613700 Bennes à déchets
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Fournitures et livraisons de bennes amovibles utilisées en déchetterie pour la collecte des déchets encombrants: bennes ouvertes de 10 et 30 m3, bennes à capot coulissant et bennes à trappes.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº 1: bennes amovibles de 10 et 30 m3
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44613700 Bennes à déchets
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture et livraison de bennes amovibles ouvertes de 10 m3 et 30 m3 pour la collecte des déchets encombrants.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº 2: bennes à capot coulissant double
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44613700 Bennes à déchets
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de bennes amovibles à capot coulissant double pour le déversement à quai du carton et du tri sélectif issus de la collecte.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois fois par période de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº 3: bennes à trappes de 15 m3
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44613700 Bennes à déchets
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, et la livraison de bennes amovibles fermées à trappes, pour la récupération des cartons, journaux, films souples en déchetterie ou auprès des professionnels.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois par période de douze mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 30/04/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 30/04/2021
Heure locale: 12:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Les accords-cadre seront renouvelés à leur terme, après quatre ans.
VI.2)Informations sur les échanges électroniquesLa facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:31/03/2021