Fournitures - 163747-2021

02/04/2021    S65

France-Auxerre: Équipements médicaux

2021/S 065-163747

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier d'Auxerre
Adresse postale: 2 boulevard de Verdun, BP 69
Ville: Auxerre Cedex
Code NUTS: FR France
Code postal: 89011
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule de la commande publique et du contentieux contractuel
Courriel: marches.publics@ch-auxerre.fr
Téléphone: +33 386486599
Fax: +33 386484894
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ght-unyon.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.maximilien.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marches.maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marches.maximilien.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://marches.maximilien.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de DMS Rythmologie

Numéro de référence: 21AO007
II.1.2)Code CPV principal
33100000 Équipements médicaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Cf. documents de la consultation.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 6 514 500.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateur automatique implantable (DAI) simple chambre

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Cf. documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 835 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre multi-attributaires conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateur automatique implantable (DAI) simple chambre avec détection auriculaire

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Cf. documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 108 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateur automatique implantable (DAI) simple chambre sous cutané

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Cf. documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateur automatique implantable (DAI) double chambre

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Cf. documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 307 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateur automatique implantable (DAI) triple

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Cf. documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 791 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre multi-attributaires conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système de stimulation cardiaque double chambre

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Cf. documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 146 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre multi-attributaires conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système de stimulation cardiaque double chambre asservi à sonde unique

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Cf. documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système de stimulation cardiaque simple chambre

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Cf. documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 402 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre multi-attributaires conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Système de resynchronisation biventriculaire

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Cf. documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 375 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre multi-attributaires conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Holter implantable

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Cf. documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 132 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre multi-attributaires conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sondes de stimulation temporaire + câbles + introducteur

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Cf. documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sondes d'électrophysiologie bipolaire + introducteur + câble

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Cf. documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sondes d'électrophysiologie quadripolaire + introducteur + câble

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Cf. documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sondes d'électrophysiologie pour ablation par radiofréquence 4 mm normales + câbles + introducteurs

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Cf. documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 34 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sondes d'électrophysiologie pour ablation par radiofréquence 4 mm irriguées + câbles + introducteurs + tubulures

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Cf. documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cathéters d'ablation orientables bidirectionnels par radiofréquence 8 mm 8 French avec capteur thermique

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Cf. documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cathéters d'électrophysiologie diagnostique quadripolaire orientable

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Cf. documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 36 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cathéters d'électrophysiologie diagnostique décapolaire orientable

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Cf. documents de la consultation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 69 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Cf. documents de la consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/04/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/04/2021
Heure locale: 13:00
Lieu:

Centre hospitalier d'Auxerre — Cellule de la commande publique et du contentieux contractuel.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Mme Amélie Paul-Lebret, juriste-responsable de la cellule de la commande publique et du contentieux contractuel.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

Documents de la consultation mis à disposition et téléchargeables au lien suivant: http://marches.maximilien.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Ville: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Ville: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/03/2021