Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture de DMS Rythmologie
Numéro de référence: 21AO007
II.1.2)Code CPV principal33100000 Équipements médicaux
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Cf. documents de la consultation.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 6 514 500.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Défibrillateur automatique implantable (DAI) simple chambre
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Cf. documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 835 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre multi-attributaires conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Défibrillateur automatique implantable (DAI) simple chambre avec détection auriculaire
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Cf. documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 108 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Défibrillateur automatique implantable (DAI) simple chambre sous cutané
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Cf. documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Défibrillateur automatique implantable (DAI) double chambre
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Cf. documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 307 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Défibrillateur automatique implantable (DAI) triple
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Cf. documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 791 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre multi-attributaires conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Système de stimulation cardiaque double chambre
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Cf. documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 146 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre multi-attributaires conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Système de stimulation cardiaque double chambre asservi à sonde unique
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Cf. documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 7 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Système de stimulation cardiaque simple chambre
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Cf. documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 402 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre multi-attributaires conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Système de resynchronisation biventriculaire
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Cf. documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 375 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre multi-attributaires conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Cf. documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 132 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre multi-attributaires conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Sondes de stimulation temporaire + câbles + introducteur
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Cf. documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 4 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Sondes d'électrophysiologie bipolaire + introducteur + câble
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Cf. documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Sondes d'électrophysiologie quadripolaire + introducteur + câble
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Cf. documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Sondes d'électrophysiologie pour ablation par radiofréquence 4 mm normales + câbles + introducteurs
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Cf. documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 34 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Sondes d'électrophysiologie pour ablation par radiofréquence 4 mm irriguées + câbles + introducteurs + tubulures
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Cf. documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Cathéters d'ablation orientables bidirectionnels par radiofréquence 8 mm 8 French avec capteur thermique
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Cf. documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Cathéters d'électrophysiologie diagnostique quadripolaire orientable
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Cf. documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 36 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Cathéters d'électrophysiologie diagnostique décapolaire orientable
Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
33140000 Consommables médicaux
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Cf. documents de la consultation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité technique des équipements, dispositifs et consommables médicaux proposés / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations associées du candidat / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix et coûts de gestion / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 69 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/06/2021
Fin: 31/05/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconductible deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sur le fondement des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.