Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture de matériaux de construction, de matériaux de constructions routières et d'accessoires associés
Numéro de référence: V1f 072
II.1.2)Code CPV principal44110000 Matériaux de construction
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— opéra de Limoges,
— Centre communal d'action sociale,
— Communauté urbaine Limoges Métropole.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Ville de Limoges. Il aura en charge de signer, notifier et exécuter de l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Contreplaqués et panneaux bois
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03410000 Bois
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution:
Les lieux d'exécution seront précisés sur chaque bon de commande émis par les membres du groupement: 87000 — Limoges.
II.2.4)Description des prestations:
Contreplaqués et panneaux bois.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Type de contrat l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03410000 Bois
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution:
Les lieux d'exécution seront précisés sur chaque bon de commande émis par les membres du groupement: 87000 — Limoges.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Type de contrat l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44220000 Menuiserie pour la construction
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution:
Les lieux d'exécution seront précisés sur chaque bon de commande émis par les membres du groupement: 87000 — Limoges.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Type de contrat l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Cloisons, plafonds et isolation intérieure
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44112300 Cloisons
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution:
Les lieux d'exécution seront précisés sur chaque bon de commande émis par les membres du groupement: 87000 — Limoges.
II.2.4)Description des prestations:
Cloisons, plafonds et isolation intérieure.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Type de contrat l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Maçonnerie, préfabriqués et couverture
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44111000 Matériaux de bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution:
Les lieux d'exécution seront précisés sur chaque bon de commande émis par les membres du groupement: 87000 — Limoges.
II.2.4)Description des prestations:
Maçonnerie, préfabriqués et couverture.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Type de contrat l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Ciment, colle, plâtre et liant
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44111200 Ciment
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution:
Les lieux d'exécution seront précisés sur chaque bon de commande émis par les membres du groupement: 87000 — Limoges.
II.2.4)Description des prestations:
Ciment, colle, plâtre et liant.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Type de contrat l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Carrelage, faïence et accessoires
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45431000 Carrelages
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution:
Les lieux d'exécution seront précisés sur chaque bon de commande émis par les membres du groupement: 87000 — Limoges.
II.2.4)Description des prestations:
Carrelage, faïence et accessoires.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Type de contrat l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44114000 Béton
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution:
Les lieux d'exécution seront précisés sur chaque bon de commande émis par les membres du groupement: 87000 — Limoges.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Type de contrat l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Matériaux naturels granulaires
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44100000 Matériaux de construction et articles connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution:
Les lieux d'exécution seront précisés sur chaque bon de commande émis par les membres du groupement: 87000 — Limoges.
II.2.4)Description des prestations:
Matériaux naturels granulaires.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Type de contrat l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Matériaux traités au liant hydrocarboné
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44100000 Matériaux de construction et articles connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Lieu principal d'exécution:
Les lieux d'exécution seront précisés sur chaque bon de commande émis par les membres du groupement: 87000 — Limoges.
II.2.4)Description des prestations:
Matériaux traités au liant hydrocarboné.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Type de contrat l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
