Fournitures - 164867-2019

09/04/2019    S70

France-Bourg-en-Bresse: Imprimés publicitaires

2019/S 070-164867

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté d'Agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 3 avenue Arsène d'Arsonval — CS 88000
Ville: Bourg-en-Bresse
Code NUTS: FRK21 Ain
Code postal: 01000
Pays: France
Courriel: marchespublics@ca3b.fr
Téléphone: +33 474247515
Fax: +33 474247513
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.grandbourg.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.ain.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPCI
I.5)Activité principale
Autre activité: Intérêts communautaires

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour la Communauté d'Agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse

Numéro de référence: 19001PA
II.1.2)Code CPV principal
22462000 Imprimés publicitaires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour la Communauté d'Agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour la Communauté d'Agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19001PA
Intitulé:

Fourniture et livraison d'objets promotionnels pour la Communauté d'Agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/03/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: La Diffusion Moderne
Adresse postale: route de Châtillon-le-Duc
Ville: Besançon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché est un accord-cadre à bons de commande (prix fixés au BPU) avec un minimum annuel de 10 000 EUR HT et maximum de 30 000 EUR HT. Ce marché est reconductible 2 fois.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/04/2019