Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de matériels de sons, lumières et scéniques pour les équipements culturels communautaires et services associés
Numéro de référence: 2022-AO-CLT-016
II.1.2)Code CPV principal32320000 Matériel de télévision et matériel audiovisuel
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture de matériels de sons, lumières et scéniques pour les équipements culturels communautaires et services associés
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 840 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)32342410 Matériel de sonorisation
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:
le présent lot concerne la fourniture de matériels de sons pour les équipements culturels communautaires. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14. Le montant maximal de commande pour la durée initiale du marché est de 50 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Estimation est pour la durée totale de l'accord-cadre
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 2 : Matériels lumières
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31527260 Systèmes d'éclairage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:
le présent lot concerne la fourniture de matériels de lumières pour les équipements culturels communautaires. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14. Le montant maximal de commande pour la durée initiale du marché est de 80 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Estimation est pour la durée totale de l'accord-cadre
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 3 : Matériels scéniques
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)32321300 Matériel audiovisuel
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:
le présent lot concerne la fourniture de matériels scéniques pour les équipements culturels communautaires. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14. Le montant maximal de commande pour la durée initiale du marché est de 80 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 85 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Estimation est pour la durée totale de l'accord-cadre
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 28/04/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 28/04/2022
Heure locale: 13:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale si le contrat n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
VI.5)Date d’envoi du présent avis:25/03/2022