Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Missions de bureau de contrôle technique agréé, missions de sécurité et de protection de la santé et de recherche d'amiante de plomb et de termites, dans les locaux de l'Université Paul Sabatier
Numéro de référence: 2021TSERV01100
II.1.2)Code CPV principal71356100 Services de contrôle technique
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Le présent marché est un marché de prestations intellectuelles pour des missions de bureau de contrôle technique agréé, des missions de sécurité et de protection de la santé, de recherche d'amiante, de plomb et de termites, relatives aux travaux de réhabilitation, d'aménagement et d'amélioration de la sécurité dans les locaux de l'Université Paul Sabatier.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Missions de contrôle technique (secteur Sciences-OMP, Toulouse et Foix)
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71356100 Services de contrôle technique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Missions de contrôle technique (secteur Sciences-OMP, Toulouse et Foix).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 08/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois, par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Modifications éventuelles du marché (avenants…).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Missions de contrôle technique (secteur Santé-IUT, Toulouse, Auch et Castres)
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71356100 Services de contrôle technique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Missions de contrôle technique (secteur Santé-IUT, Toulouse, Auch et Castres).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 08/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois, par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Modifications éventuelles du marché (avenants…).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Missions de contrôle technique (secteur IUT-OMP, Tarbes et Lannemezan)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71356100 Services de contrôle technique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
II.2.4)Description des prestations:
Missions de contrôle technique (secteur IUT-OMP, Tarbes et Lannemezan).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 08/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois, par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Modifications éventuelles du marché (avenants…).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mission de Sécurité et de protection de la santé (SPS) (tout site sauf Hautes-Pyrénées)
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Mission de Sécurité et de protection de la santé (SPS) (tout site sauf Hautes-Pyrénées).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 08/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois, par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Modifications éventuelles du marché (avenants…).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mission de Sécurité et de protection de la santé (SPS) (sites Hautes-Pyrénées)
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
II.2.4)Description des prestations:
Mission de Sécurité et de protection de la santé (SPS) (sites Hautes-Pyrénées).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 08/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois, par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Modifications éventuelles du marché (avenants…).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mission de recherche d'amiante, de plomb et de termites (tout site sauf Hautes-Pyrénées)
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71620000 Services d'analyses
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Mission de recherche d'amiante, de plomb et de termites (tout site sauf Hautes-Pyrénées).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 08/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois, par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Modifications éventuelles du marché (avenants…).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mission de recherche d'amiante, de plomb et de termites (sites Hautes-Pyrénées)
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71620000 Services d'analyses
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
II.2.4)Description des prestations:
Mission de recherche d'amiante, de plomb et de termites (sites Hautes-Pyrénées).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 08/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il est renouvelable trois fois, par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Modifications éventuelles du marché (avenants…).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
