Fournitures - 166525-2020

08/04/2020    S70

France-Belfort: Produits pharmaceutiques

2020/S 070-166525

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval
Ville: Belfort
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Code postal: 90015
Pays: France
Courriel: Celluledesmarches@hnfc.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.hnfc.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits radioactifs nécessaires au service de médecine nucléaire

Numéro de référence: GHT-2020-001
II.1.2)Code CPV principal
33600000 Produits pharmaceutiques
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de produits radioactifs nécessaires au service de médecine nucléaire dans le cadre du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 746 252.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

FDG

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Lieu principal d'exécution:

Trévenans.

II.2.4)Description des prestations:

FDG.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualités générales décrites dans les fiches techniques / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Conditions de livraison / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fluorocholine

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Lieu principal d'exécution:

Trévenans.

II.2.4)Description des prestations:

Fluorocholine.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualités générales décrites dans les fiches techniques / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Conditions de livraison / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ensemble pour scintigraphie de ventilation pulmonaire compatible avec le générateur Technegas

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Lieu principal d'exécution:

Trévenans.

II.2.4)Description des prestations:

Ensemble pour scintigraphie de ventilation pulmonaire compatible avec le générateur Technegas. Lot contenant les produits et la maintenance.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualités générales décrites dans les fiches techniques / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Conditions de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Qualité SAV / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Trousse pour la scintigraphie des ganglions sentinelles

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Lieu principal d'exécution:

Trévenans.

II.2.4)Description des prestations:

Trousse pour la scintigraphie des ganglions sentinelles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualités générales décrites dans les fiches techniques / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Conditions de livraison / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 015-030188
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-0159
Lot nº: 1
Intitulé:

FDG

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Advanced Accelerator Applications
Adresse postale: 20 rue Diesel
Ville: Saint-Genis-Pouilly
Code NUTS: FRK21 Ain
Code postal: 01630
Pays: France

Adresse internet: http://www.adacap/

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 588 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-0161
Lot nº: 2
Intitulé:

Fluorocholine (18F)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cyclopharma SA
Adresse postale: 3 rue Marie Curie
Ville: Saint-Beauzire
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63360
Pays: France

Adresse internet: https://www.cyclopharm.com/

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 109 112.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-0160
Lot nº: 4
Intitulé:

Trousse pour la scintigraphie des ganglions sentinelles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CIS Bio International
Adresse postale: RN 306 Saclay
Ville: Gif-sur-Yvette Cedex
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 91192
Pays: France

Adresse internet: https://www.curiumpharma.com/fr/a-propos/cis-bio-international/

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 940.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Ensemble pour scintigraphie de ventilation pulmonaire compatible avec générateur Technegas

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative);

— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/04/2020