Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Prestations de mise en place de plants, éventuellement accompagnées d'une fourniture et application de produits de traitement ou de la fourniture et mise en place de protections individuelles
Numéro de référence: 2021-8656-005
II.1.2)Code CPV principal77200000 Services sylvicoles
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Réalisation de prestations de mise en place de plants, éventuellement accompagnées d'une fourniture et application de produits de traitement ou de la fourniture et mise en place de protections individuelles, en forêts publiques gérées par la Direction territoriale ONF Grand Est, sur le périmètre d'intervention de l'Agence Travaux Rhin Vosges dans le cadre du plan de relance économique annoncé par le gouvernement (France Relance) pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire et climatique de services sylvicoles.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mise en place de plants forestiers
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
Lieu principal d'exécution:
FD et FC des agences de Nord Alsace et Sarrebourg.
II.2.4)Description des prestations:
Mise en place de plants forestiers.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre marché ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mise en place de plants forestiers
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
Lieu principal d'exécution:
FD et FC de l'agence de Schirmeck.
II.2.4)Description des prestations:
Mise en place de plants forestiers (pente < 30 %).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre marché ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mise en place de plants forestiers
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
Lieu principal d'exécution:
FD et FC de l'agence de Schirmeck.
II.2.4)Description des prestations:
Mise en place de plants forestiers (pente > 30 %).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre marché ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mise en place de plants forestiers
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
Lieu principal d'exécution:
FD et FC des agences de Colmar et Mulhouse.
II.2.4)Description des prestations:
Mise en place de plants forestiers (pente < 30 %).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre marché ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mise en place de plants forestiers
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
Lieu principal d'exécution:
FD et FC des agences de Colmar et Mulhouse.
II.2.4)Description des prestations:
Mise en place de plants forestiers (pente > 30 %).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre marché ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mise en place de plants forestiers
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
Lieu principal d'exécution:
FD et FC de l'agence Vosges Montagne.
II.2.4)Description des prestations:
Mise en place de plants forestiers (pente < 30 %).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre marché ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mise en place de plants forestiers
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
Lieu principal d'exécution:
FD et FC de l'agence Vosges Montagne.
II.2.4)Description des prestations:
Mise en place de plants forestiers (pente > 30 %).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre marché ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
