Fournitures - 168482-2020

09/04/2020    S71    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Sevran: Arbres

2020/S 071-168482

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Sevran
Numéro national d'identification: M. le maire de sevran,
Adresse postale: 28 avenue du Général Leclerc
Ville: Sevran
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 93270
Pays: France
Courriel: grp_marches_publics@ville-sevran.fr
Téléphone: +33 102030405
Fax: +33 102030405

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-sevran.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://marches.maximilien.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture, livraison de végétaux et plantation, travaux espaces verts pour la ville de Sevran

Numéro de référence: FS19-016
II.1.2)Code CPV principal
03452000 Arbres
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique.

Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans minimum et sans maximum. Cet accord-cadre est conclu avec un opérateur économique.

Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance des besoins.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 214 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plantation et travaux espaces verts

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique.

Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans minimum et sans maximum. Cet accord-cadre est conclu avec un opérateur économique.

Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance des besoins.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'arbres, conifères, fruitiers, arbustes, grimpantes et rosiers

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique.

Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans minimum et sans maximum. Cet accord-cadre est conclu avec un opérateur économique.

Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance des besoins.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de vivaces, graminées, fougères, aromatiques et aquatiques

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique.

Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres.

Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans minimum et sans maximum. Cet accord-cadre est conclu avec un opérateur économique.

Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance des besoins.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 235-575337
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M20007
Lot nº: 1
Intitulé:

Lot nº 1: plantation et travaux espaces verts

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Idverde
Ville: Émerainville
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 348 787.97 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M20007
Lot nº: 2
Intitulé:

Lot nº 2: fourniture d'arbres, conifères, fruitiers, arbustes, grimpants et rosier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pepinières Châtelain
Ville: Le Thillay
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 136 663.55 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M20007
Lot nº: 3
Intitulé:

Lot nº 3: fourniture de vivaces, graminées, fougères, aromatiques et aquatiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Emmanuelle Lepage
Ville: Les Ponts-de-Cé
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 695.40 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202098
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202098
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/04/2020