Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de produits, de consommables et de matériels scientifiques à l'université de Rouen Normandie
Numéro de référence: 2022-24
II.1.2)Code CPV principal33140000 Consommables médicaux
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
le marché a pour objet la fourniture de produits, de consommables et de matériels scientifiques pour les laboratoires de l'université de Rouen Normandie dans ses activités d'enseignement et de recherche. Cette consultation fait suite au marché référencé sous le no2021-49 pour lequel les lots 4, 6, 8, 11 et 14 ont été déclarés sans suite pour insuffisance d'offres. Les lots précités sont donc relancés
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24000000 Produits chimiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
produits Chimiques (hors solvants)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque lot prendra effet à la date de sa notification. Chaque lot est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans. La dernière année, chaque lot se terminera le 04 avril 2026 afin qu'une seule consultation soit relancée (cf marché précédent référencé sous le no2021-49)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
il s'agit d'un marché annuel reconductible par tacite reconduction dans la limite de 4 ans. Le marché se déroulera par bons de commande. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6), en application de l'article R2162 - 4 -3° du Code de la Commande Publique
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33696500 Réactifs de laboratoire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque lot prendra effet à la date de sa notification. Chaque lot est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans. La dernière année, chaque lot se terminera le 04 avril 2026 afin qu'une seule consultation soit relancée (cf marché précédent référencé sous le no2021-49)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
il s'agit d'un marché annuel reconductible par tacite reconduction dans la limite de 4 ans. Le marché se déroulera par bons de commande. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6), en application de l'article R2162 - 4 -3° du Code de la Commande Publique
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24931250 Milieux de culture
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque lot prendra effet à la date de sa notification. Chaque lot est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans. La dernière année, chaque lot se terminera le 04 avril 2026 afin qu'une seule consultation soit relancée (cf marché précédent référencé sous le no2021-49)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
il s'agit d'un marché annuel reconductible par tacite reconduction dans la limite de 4 ans. Le marché se déroulera par bons de commande. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6), en application de l'article R2162 - 4 -3° du Code de la Commande Publique
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)38600000 Instruments d'optique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque lot prendra effet à la date de sa notification. Chaque lot est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans. La dernière année, chaque lot se terminera le 04 avril 2026 afin qu'une seule consultation soit relancée (cf marché précédent référencé sous le no2021-49)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
il s'agit d'un marché annuel reconductible par tacite reconduction dans la limite de 4 ans. Le marché se déroulera par bons de commande. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6), en application de l'article R2162 - 4 -3° du Code de la Commande Publique
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)38433000 Spectromètres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
petits matériels et consommables pour la Spectrométrie de masse
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque lot prendra effet à la date de sa notification. Chaque lot est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans. La dernière année, chaque lot se terminera le 04 avril 2026 afin qu'une seule consultation soit relancée (cf marché précédent référencé sous le no2021-49)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
il s'agit d'un marché annuel reconductible par tacite reconduction dans la limite de 4 ans. Le marché se déroulera par bons de commande. Chaque lot sera attribué à 6 opérateurs économiques (sauf si le nombre de candidats est inférieur à 6), en application de l'article R2162 - 4 -3° du Code de la Commande Publique
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
le candidat fourni a minima-une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L.2141-11, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail.Les imprimés Dc1 (Lettre de candidature) et Dc2 ou tout document contenant les mêmes éléments. Les documents Dc1 et Dc2 peuvent être téléchargés sur le site internet :http:// www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.-Une note de présentation générale de l'entreprise décrivant ses qualifications ainsi que ses moyens techniques et humains.-une liste détaillée des références de l'entreprise dans le domaine de la présente consultation datant de moins de trois ans
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 28/04/2022
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 28/04/2022
Heure locale: 14:00
Lieu:
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: direccte des pays de la loire Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends Ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France
Courriel:
Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53, avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:28/03/2022