Services - 169173-2020

09/04/2020    S71

France-Lille: Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique

2020/S 071-169173

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Lille
Adresse postale: Place Augustin Laurent, CS 30667
Ville: Lille Cedex
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59033
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique
Courriel: Marchespublics@mairie-lille.fr
Téléphone: +33 320495995
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Entretien et maintenance des instruments de musique pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes

Numéro de référence: 19S0115
II.1.2)Code CPV principal
50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Entretien et maintenance des instruments de musique pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes (19s0115). La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2-1o, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique (CCP). Conformément à l'article R. 2123-1 alinéa 2o du code de la commande publique, l'acheteur peut, dans le cadre d'une procédure formalisée, mettre en oeuvre une procédure adaptée pour certains lots à conditions que la valeur estimée de chaque lot concerné soit inférieure à 80 000 EUR hors taxe et que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots. Aussi, les lots no6, 7, 9, 13, 14 ont été passés, sur ce fondement, en procédure adaptée (affaire 19s0117). Cette consultation concerne les lots no1, 2, 3, 4, 5, 8, 10, 11, 12.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 276 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1 — entretien et maintenance des Instruments cuivre

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
37312000 Instruments à vent en cuivre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

La consultation est passée pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour la même période de 1 an, (soit 4 ans maximum) à compter de la notification du contrat. Conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du CCP, le contrat est un accord-cadre à émissions de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R. 2194-1 du Code de la commande publique; et que des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2 — entretien et maintenance des Instruments bois

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
37314000 Instruments à vent
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

La consultation est passée pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour la même période de 1 an, (soit 4 ans maximum) à compter de la notification du contrat. Conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du CCP, le contrat est un accord-cadre à émissions de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique; et que des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3 — entretien et maintenance des pianos

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
37311100 Pianos
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

La consultation est passée pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour la même période de 1 an, (soit 4 ans maximum) à compter de la notification du contrat. Conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du CCP, le contrat est un accord-cadre à émissions de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique; et que des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 4 — entretien et maintenance des Instruments à cordes frottées

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
37313000 Instruments à cordes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lommet et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

La consultation est passée pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour la même période de 1 an, (soit 4 ans maximum) à compter de la notification du contrat. Conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du CCP, le contrat est un accord-cadre à émissions de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique; et que des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 5 — entretien et maintenance des contrebasses

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

La consultation est passée pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour la même période de 1 an, (soit 4 ans maximum) à compter de la notification du contrat. Conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du CCP, le contrat est un accord-cadre à émissions de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique; et que des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 8 — entretien et maintenance des percussions et mobilier d'orchestre

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
37316000 Instruments à percussion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

La consultation est passée pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour la même période de 1 an (soit 4 ans maximum) à compter de la date d'échéance du marché actuellement en cours. Date d'échéance de principe du contrat en cours: 23.9.2020. Conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du CCP, le contrat est un accord-cadre à émissions de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 55
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique; et que des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 10 — entretien et maintenance des clavecins et épinettes

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

La consultation est passée pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour la même période de 1 an, (soit 4 ans maximum) à compter de la notification du contrat. Conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du CCP, le contrat est un accord-cadre à émissions de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique; et que des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 11 — entretien et maintenance des pianos historiques

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
37311100 Pianos
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

La consultation est passée pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour la même période de 1 an, (soit 4 ans maximum) à compter de la notification du contrat. Conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du CCP, le contrat est un accord-cadre à émissions de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique; et que des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 12 — entretien et maintenance des orgues

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50860000 Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique
37311300 Orgues musicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille, Lomme et Hellemmes.

II.2.4)Description des prestations:

La consultation est passée pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour la même période de 1 an, (soit 4 ans maximum) à compter de la notification du contrat. Conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du CCP, le contrat est un accord-cadre à émissions de bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (selon les formules indiquées dans le RC) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique; et que des marchés négociés pourront être passés ultérieurement, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 128-313585
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019S0115DCP01
Lot nº: 1
Intitulé:

Entretien et maintenance des cuivres

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Couturier et associes
Adresse postale: 19 rue de Courtrai
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 16 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019S0115DCP02
Lot nº: 2
Intitulé:

Entretien et maintenance des bois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Couturier et associés
Adresse postale: 19 rue de Courtrai
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019S0115DCP03
Lot nº: 3
Intitulé:

Entretien et maintenance des pianos

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: La maison du piano
Adresse postale: 83 rue Colbert
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019S0115DCP04
Lot nº: 4
Intitulé:

Entretien et maintenance des cordes frottées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Desmarchelier le canu
Adresse postale: 7 rue d'Ostende
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019S0115DCP05
Lot nº: 5
Intitulé:

Entretien et maintenance des contrebasses

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mathieu Millet
Adresse postale: 39 rue d'Artois
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019S0115DCP08
Lot nº: 8
Intitulé:

Entretien et maintenance des percussions et mobilier d'orchestre

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bergerault percussions contemporaines
Adresse postale: 58 avenue du 8 Mai 1945
Ville: Ligueil
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37240
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019S0115DCP10
Lot nº: 10
Intitulé:

Entretien et maintenance des clavecins et épinettes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Atelier Guillaume Finaz
Adresse postale: 50 rue Desire Chavalier
Ville: Montreuil
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019S0115DPC11
Lot nº: 11
Intitulé:

Entretien et maintenance des pianos historiques

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 209S0115DCP12
Lot nº: 12
Intitulé:

Entretien et maintenance des orgues

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Pour chacun des lots, les montants indiqués à la rubrique «Valeur totale finale du marché/lot» correspondent aux montants maximum du lot concerné sur la durée globale du contrat. Le montant indiqué à la rubrique «Valeur totale finale des marchés» correspond au cumul des montants maximums de l'ensemble des lots attribués de la procédure. Le ou les contrat(s) peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à marchespublics@mairie-lille.fr Toute demande doit mentionner l'objet et la référence du ou des contrat(s).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/04/2020