Fournitures - 171212-2018

20/04/2018    S77    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Chambéry: Véhicules à moteur

2018/S 077-171212

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département de la Savoie
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 31802
Ville: Chambéry
Code NUTS: FRK27
Code postal: 73018
Pays: France
Courriel: marches@savoie.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://savoie.marcoweb.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://savoie.marcoweb.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://savoie.marcoweb.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Département de la Savoie
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 31802
Ville: Chambéry
Code NUTS: FRK27
Code postal: 73018
Pays: France
Courriel: marches@savoie.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://savoie.marcoweb.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://savoie.marcoweb.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Département de la Savoie bureau du courrier
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 31802
Ville: Chambéry
Code postal: 73018
Pays: France
Courriel: marches@savoie.fr
Code NUTS: FRK27

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://savoie.marcoweb.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de véhicules et matériels — programme 2018 (17 lots)

II.1.2)Code CPV principal
34100000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de véhicules et matériels — programme 2018 (17 lots)

Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché pour chaque lot.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vélo à assistance électrique

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34400000
34430000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme: 1 unité

Tranche optionnelle nº 1 : 1 unité

Tranche optionnelle nº 2 : 1 unité

Tranche optionnelle nº 3 : 1 unité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 2
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

3 tranche(s) optionnelle(s):

— lot nº 1 — TO nº To001 :1 unité/ Délai: 2 mois,

— lot nº 1 — TO nº To002 :1 unité / Délai: 2 mois,

— lot nº 1 — TO nº To003 :1 unité / Délai: 2 mois.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34210000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

Aménagement utilitaire du compartiment arrière de fourgonnette existante.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 630.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 2
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

0 tranche(s) optionnelle(s):

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

Camionnette banalisée, fourgon, petit volume, bas.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 21 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

0 tranche(s) optionnelle(s):

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

Camionnette d'intervention fourgon.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 37 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

0 tranche(s) optionnelle(s):

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Camion benne 6 t 5

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34140000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme: 1 unité

Tranche optionnelle nº 1 : 1 unité

Tranche optionnelle nº 2 : 1 unité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 154 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

2 tranche(s) optionnelle(s):

— lot nº 5 — TO nº To001 :1 unité / Délai: 9 mois,

— lot nº 5 — TO nº To002 :1 unité / Délai: 9 mois

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34140000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

Camion 16 t, avec équipements.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 270 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

0 tranche(s) optionnelle(s):

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Camion 19 t, avec équipements

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34140000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme: 3 unités

Tranche optionnelle nº 1 : 1 unité

Tranche optionnelle nº 2 : 1 unité

Tranche optionnelle nº 3 : 1 unité

Tranche optionnelle nº 4 : 1 unité

Tranche optionnelle nº 5 : 1 unité

Tranche optionnelle nº 6 : 1 unité

Tranche optionnelle nº 7 : 1 unité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 410 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

7 tranche(s) optionnelle(s):

— lot nº 7 — TO nº To001 :1 unité / Délai: 18 mois,

— lot nº 7 — TO nº To002 :1 unité / Délai: 18 mois,

— lot nº 7 — TO nº To003 :1 unité / Délai: 18 mois,

— lot nº 7 — TO nº To004 :1 unité / Délai: 18 mois,

— lot nº 7 — TO nº To005 :1 unité / Délai: 18 mois,

— lot nº 7 — TO nº To006 :1 unité/ Délai: 18 mois,

— lot nº 7 — TO nº To007 :1 unité/ Délai: 18 mois.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lame-Biaise de déneigement

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34921000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme: 4 unités

Tranche optionnelle nº 1 : 1 unité

Tranche optionnelle nº 2 : 1 unité

Tranche optionnelle nº 3 : 1 unité

Tranche optionnelle nº 4 : 1 unité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 55 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

4 tranche(s) optionnelle(s):

— lot nº 8 — TO nº To001 :1unité / Délai: 9 mois,

— lot nº 8 — TO nº To002 :1 unité / Délai: 9 mois,

— lot nº 8 — TO nº To003 :1 unité/ Délai: 9 mois,

— lot nº 8 — TO nº To004 :1 unité / Délai: 9 mois.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étrave de déneigement

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34921000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme: 6 unités

Tranche optionnelle nº 1:

Tranche optionnelle nº 2:

Tranche optionnelle nº 3:

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 118 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

3 tranche(s) optionnelle(s):

— lot nº 9 — TO nº To001 :1 unité/ Délai: 6 mois,

— lot nº 9 — TO nº To002 :1 unité / Délai: 6 mois,

— lot nº 9 — TO nº To003 :1 unité / Délai: 6 mois.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Saleuse

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144420
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme: 6 unités

Tranche optionnelle nº 1 : 1 unité

Tranche optionnelle nº 2 :1 unité

Tranche optionnelle nº 3 :1 unité

Tranche optionnelle nº 4 : 1 unité

Tranche optionnelle nº 5 : 1 unité

Tranche optionnelle nº 6 : 1 unité

Tranche optionnelle nº 7 : 1 unité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 209 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

7 tranche(s) optionnelle(s):

— lot nº 10 — TO nº To001 :1 unité / Délai: 6 mois,

— lot nº 10 — TO nº To002 :1 unité/ Délai: 6 mois,

— lot nº 10 — TO nº To003 :1 unité/ Délai: 6 mois,

— lot nº 10 — TO nº To004 :1 unité / Délai: 6 mois,

— lot nº 10 — TO nº To005 :1 unité/ Délai: 6 mois,

— lot nº 10 — TO nº To006 :1 unité/ Délai: 6 mois,

— lot nº 10 — TO nº To007 :1 unité/ Délai: 6 mois.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Balayeuse frontale

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144431
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

2 unités

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 22 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

0 tranche(s) optionnelle(s):

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chasse-neige, avec équipements

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43313100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme: 1 unité

Tranche optionnelle nº 1 : 1 unité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 670 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

1 tranche(s) optionnelle(s):

— lot nº 12 — TO nº To001 :1 unité / Délai: 16 mois

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tracteurs, avec équipements

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16700000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme: 1 unité

Tranche optionnelle nº 1 : 1 unité

Tranche optionnelle nº 2 : 1 unité

Tranche optionnelle nº 3 : 1 unité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 590 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 8
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

3 tranche(s) optionnelle(s):

— lot nº 13 — TO nº To001 :1 unité/ Délai: 8 mois,

— lot nº 13 — TO nº To002 :1 unité/ Délai: 8 mois,

— lot nº 13 — TO nº To003 :1 unité/ Délai: 8 mois,

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Minipelle et remorque

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43261000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

2 unités

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 82 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

0 tranche(s) optionnelle(s):

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Remorque plateau basculant 750 kg

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34223300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

1 unité

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

0 tranche(s) optionnelle(s):

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Remorque plateau basculant 2 000 kg

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34223300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

1 unité

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

0 tranche(s) optionnelle(s):

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Aspirateur à déchets, sur remorque

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42999100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
II.2.4)Description des prestations:

1 unité

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

0 tranche(s) optionnelle(s):

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires.

Prix actualisables.

Avance de 15 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: ressources propres du Département.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/05/2018
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 04/06/2018
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé au bureau du courrier sis à l'Hôtel du Département — CS 31802 — 73018 Chambéry Cedex ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:00. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant la transmission des plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://savoie.marcoweb.fr.

Les modalités sont définis à l'article 6.2 du Règlement de consultation.

Numéro de la consultation: 18aa003.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/04/2018