Fournitures - 171584-2017

06/05/2017    S88    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Schoelcher: Location de camions avec chauffeur

2017/S 088-171584

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Schoelcher
Schoelcher
97233
France
Téléphone: +33 0596727272
Courriel: mschoelcher@mairie-schoelcher.com
Fax: +33 0596614271
Code NUTS: FR920

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mairie-schoelcher.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.mairie-schoelcher.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Direction des services techniques
Schoelcher
97233
France
Téléphone: +33 0596727212
Courriel: v.elana@mairie-schoelcher.com
Fax: +33 0596614271
Code NUTS: FR920

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mairie-schoelcher.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Direction des affaires juridiques — SCE marchés
Schoelcher
97233
France
Téléphone: +33 0596727253
Courriel: mschoelcher@mairie-schoelcher.com
Fax: +33 0596613678
Code NUTS: FR920

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mairie-schoelcher.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre à bons de commande pour la location de camions-bennes avec chauffeur.

Numéro de référence: 2017M170070000
II.1.2)Code CPV principal
60181000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Location de camions bennes avec chauffeur.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location de camions bennes avec chauffeur

Lot nº: Unique
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60181000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR920
II.2.4)Description des prestations:

Location de camions bennes avec chauffeur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Durée initiale de 12 mois reconductible 3 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/06/2017
Heure locale: 18:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/06/2017
Heure locale: 16:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Fort-de-France
12 rue du Citronnier — plateau Fofo — CSE 17103
Schoelcher Cedex
97271
France
Téléphone: +33 0596716667
Fax: +33 0596631008
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris (CCIRA de Paris)
Paris
75700
France
Téléphone: +33 0144426343
Fax: +33 014446337
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/05/2017