Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom et adressesNom officiel: ca coeur d essonne agglomeration
Numéro national d'identification: 20005785900015
Adresse postale: 1 place saint exupery
Ville: Sainte Geneviève-des-Bois
Code NUTS:
FR104 EssonneCode postal: 91700
Pays: France
Courriel:
Marches@coeuressonne.frTéléphone: +33 169721800
Adresse(s) internet: Adresse principale:
https://www.coeuressonne.frAdresse du profil d’acheteur:
https://www.achatpublic.com I.4)Type de pouvoir adjudicateurOrganisme de droit public
I.5)Activité principaleServices généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture d'ouvrages et de documents sonores et audiovisuels pour Coeur d'essonne Agglomération
Numéro de référence: 2022-AO-CLT-103
II.1.2)Code CPV principal22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture d'ouvrages et de documents sonores et audiovisuels pour Coeur d'essonne Agglomération
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
acquisition de CD musicaux pour les adultes et la jeunesse
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30234300 Disques compacts (CD)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:
le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 2 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 20 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois un an
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
acquisition de DVD et Blue Ray de fiction, documentaires et musicaux pour les adultes et la jeunesse
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:
le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 5 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 60 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois un an
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
acquisition de partitions musicales et méthodes d'apprentissage de la musique
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:
le montant minimum des prestations pour la période initiale est de 1 000 Euros (H.T.) et le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 10 000 Euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois un an
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022-AO-CLT-103
Intitulé:
acquisition de CD musicaux pour les adultes et la jeunesse
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:14/03/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: gamannecy
Adresse postale: 7, route de Nanfray - cS 20298
Ville: Annecy Cedex
Code NUTS:
FRK28 Haute-SavoieCode postal: 74008
Pays: France
Adresse internet:
https://www.gamannecy.comLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022-AO-CLT-103
Intitulé:
acquisition de DVD et Blue Ray de fiction, documentaires et musicaux pour les adultes etla jeunesse
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:14/03/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: rdm video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Ville: Sannois
Code NUTS:
FR108 Val-d’OiseCode postal: 95110
Pays: France
Adresse internet:
https://www.rdm-video.fr/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022-AO-CLT-103
Intitulé:
acquisition de partitions musicales et méthodes d'apprentissage de la musique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:14/03/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: librairie Musicale Internationale
Adresse postale: 2, rue des 3 mages
Ville: Marseille
Code NUTS:
FRL04 Bouches-du-RhôneCode postal: 13006
Pays: France
Adresse internet:
https://www.lmi-partitions.comLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme(le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat)
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:17/03/2023