Marché de travaux - 173137-2016

21/05/2016    S97

France-Cormeilles-en-Parisis: Travaux de construction

2016/S 097-173137

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Cormeilles-en-Parisis
Ville: Cormeilles-en-Parisis
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Point(s) de contact: Service juriqique — marchés publics
Courriel: Marches-Publics@ville-cormeilles95.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-cormeilles95.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://ville-cormeilles95.e-marchespublics.com/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.1.2)Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 5 055 980.14 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrassement, gros œuvre et voirie et réseaux divers et espaces verts

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de terrassement, gros œuvre, voirie et réseaux divers et espaces verts pour la construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie: matériel et techniques utilisés (35 pts), moyens humains (25), qualité des produits proposés (20), démarche qualité (10), clarté et qualité de l’offre (10) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité, couverture, doublage extérieur, ravalement, menuiseries extérieures, façades vitrées

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'étanchéité, de couverture, de doublage extérieur, de ravalement, de menuiseries extérieures et de façades vitrées pour la construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie: matériel et techniques utilisés (35 pts), moyens humains (25), qualité des produits proposés (20), démarche qualité (10), clarté et qualité de l’offre (10) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisonnement, doublage et faux plafonds

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421141 Travaux de cloisonnement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de Cloisonnement, de doublage et de faux plafonds pour la construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie: matériel et techniques utilisés (35 pts), moyens humains (25), qualité des produits proposés (20), démarche qualité (10), clarté et qualité de l’offre (10) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Métallerie serrurerie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Métallerie serrurerie pour la construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie: matériel et techniques utilisés (35 pts), moyens humains (25), qualité des produits proposés (20), démarche qualité (10), clarté et qualité de l’offre (10) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture et revêtements muraux

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de Peinture et de revêtements muraux pour la construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie: matériel et techniques utilisés (35 pts), moyens humains (25), qualité des produits proposés (20), démarche qualité (10), clarté et qualité de l’offre (10) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtement des sols durs-souples

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261400 Travaux de revêtement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de Revêtement des sols durs-souples pour la construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie: matériel et techniques utilisés (35 pts), moyens humains (25), qualité des produits proposés (20), démarche qualité (10), clarté et qualité de l’offre (10) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiserie intérieure

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de Menuiserie intérieure pour la construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie: matériel et techniques utilisés (35 pts), moyens humains (25), qualité des produits proposés (20), démarche qualité (10), clarté et qualité de l’offre (10) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseur

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42416100 Ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Ascenseur pour la construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie: matériel et techniques utilisés (35 pts), moyens humains (25), qualité des produits proposés (20), démarche qualité (10), clarté et qualité de l’offre (10) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie, chauffage, climatisation et ventilation

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de plomberie, de chauffage, de climatisation et de ventilation pour la construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie: matériel et techniques utilisés (35 pts), moyens humains (25), qualité des produits proposés (20), démarche qualité (10), clarté et qualité de l’offre (10) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09310000 Électricité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'électricité pour la construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie: matériel et techniques utilisés (35 pts), moyens humains (25), qualité des produits proposés (20), démarche qualité (10), clarté et qualité de l’offre (10) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie, menuiserie et équipement

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie, menuiserie et équipement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques des produits (20 points), méthodologie et délai d'intervention par ouvrage (10 pts), moyens humains et organigramme (études, atelier et chantier), moyens de production (10 pts) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tribune télescopique

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45255120 Travaux de construction d'installations pour plate-formes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Tribune télescopique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques des produits et confort d'assise (25 pts), qualité du dessin et finitions du fauteuil (20 pts), moyens humains et organigramme (études, atelier et chantier), moyens de production (15 / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Réseaux et matériels

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32400000 Réseaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Réseaux et matériels.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques des produits (20 points), méthodologie et délai d'intervention par ouvrage (10 pts), moyens humains et organigramme (études, atelier et chantier), moyens de production (10 pts) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 01-2016
Lot nº: 1
Intitulé:

Terrassement, Gros oeuvre et voirie et réseaux divers et espaces verts

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SNRB (société Nouvelle régionale du Bâtilment)
Adresse postale: 23 rue du Plessis
Ville: Ermont
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 95120
Pays: France
Courriel: contact@snrb.fr
Téléphone: +33 34137447
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 937 553.62 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 870 710.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 02-2016
Lot nº: 2
Intitulé:

Étanchéité, couverture, doublage extérieur, ravalement, menuiseries extérieures, façades vitrées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sarmates SAS
Adresse postale: 5 rue Nicéphore Niepce
Ville: Morangis
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 91420
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 190 284.06 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 063 087.38 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 03-2016
Lot nº: 3
Intitulé:

Cloisonnement, doublage et faux plafonds

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AXEME DECO
Adresse postale: 9 rue de la Métairie
Ville: Marines
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 95640
Pays: France
Téléphone: +33 130279606
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 230 251.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 291 366.73 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 04-2016
Lot nº: 4
Intitulé:

Métallerie serrurerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CMPI
Adresse postale: rue des Caves
Ville: Saint-Lubin-des-Joncherets
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 28350
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 125 418.40 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 184 648.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 05-2016
Lot nº: 5
Intitulé:

Peinture et revêtements muraux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ITB ingénierie et technique du bâtiment
Adresse postale: ZI Les Chanoux, 97 rue des Frères Lumière
Ville: Neuilly-sur-Marne
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 93330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 119 916.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 91 714.46 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 06-2016
Lot nº: 6
Intitulé:

Revêtement des sols durs-souples

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ITB ingénierie et technique du bâtiment
Adresse postale: ZI Les Chanoux, 97 rue des Frères Lumière
Ville: Neuilly-sur-Marne
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 93330
Pays: France
Téléphone: +33 1
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 204 196.10 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 146 775.13 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 07-2016
Lot nº: 7
Intitulé:

Menuiserie intérieure

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AMMAC
Adresse postale: 30 bis rue Nationale, BP 50124
Ville: Belle-Église
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 60540
Pays: France
Téléphone: +33 344084914
Fax: +33 344084998
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 147 969.13 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 227 222.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 08-2016
Lot nº: 8
Intitulé:

Ascenseur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GOSTYLE AScenseurs
Adresse postale: 14 rue Auguste Neveu
Ville: Rueil-Malmaison
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 92500
Pays: France
Téléphone: +33 147147313
Fax: +33 147144250
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 34 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 26 790.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 10-2016
Lot nº: 9
Intitulé:

Plomberie, chauffage, climatisation et ventilation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Delannoy Dewailly Entreprise
Adresse postale: 10 rue Jacquards, BP 80107
Ville: Armentieres Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 59427
Pays: France
Téléphone: +33 320484444
Fax: +33 320484469
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 504 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 504 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 11-2016
Lot nº: 10
Intitulé:

Électricité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Portelec SAS
Adresse postale: 2a rue de la Briqueterie
Ville: Chelles
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 77500
Pays: France
Téléphone: +33 164217815
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 285 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 269 550.24 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:

Serrurerie, menuiserie et équipement

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 12-2016
Lot nº: 12
Intitulé:

Tribune télescopique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL Hugon
Adresse postale: ZAC des Grands Camps
Ville: Mercues
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 46090
Pays: France
Téléphone: +33 565351117
Fax: +33 565223185
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 65 636.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 49 210.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:

Réseaux et matériels

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 21 rue Miollis
Ville: Paris
Code postal: 75015
Pays: France
Téléphone: +33 144426343
Fax: +33 144426337
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours:

Un recours gracieux peut être adressé à la ville dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision. Peuvent être formés.

Devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise;

— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.551-1 CJA) soit dans un délai de 16 jours à

compter de la réception de ce courrier (11 jours en cas d'envoi dématérialisé). Durant ce délai la signature du contrat est suspendue;

— un référé contractuel peut être formé 31 jours après publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du

contrat (l 551-13 et suiv du CJA);

— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée

(art. R421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-1 CJA);

— un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de 2

mois à compter de la date de notification de cette décision (art. R421-3 CJA);

des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de 2 mois dans les cas prévus à l'article r421-7 CJA.

— pour les concurrents évincés et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de

l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du conseil d'État, nº 291545, 16.7.2007, Société Tropic Travaux signalisation.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/05/2016