Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
acquisition d'instrumentation scientifique
Numéro de référence: 2022-01
II.1.2)Code CPV principal38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
les accords-cadres portent sur l'acquisition d'instrumentation scientifique. L'Unique mode d'acquisition prévu est l'achat de matériel neuf.
La procédure est allotie en 11 lots. Chacun des 11 lots correspond à un accord-cadre multi attributaires.
Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre s'exécutant par la conclusion de marchés subséquents au fur et à mesure de besoins.
Les accords-cadres s'exécutent exclusivement en France métropolitaine.
La consultation vise la mise en place de 11 accords-cadres pour le CNRS agissant en qualité de centrale d'achats et de 11 accords-cadres pour l'amue agissant également en qualité de centrale d'achats.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 252 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
systèmes avancés d'imagerie photonique à haut débit et haut contenu
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)38510000 Microscopes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
- Les systèmes avancés d'imagerie confocale, mono et multi photonique ;
- les systèmes avancés d'imagerie multiphotonique In-Vivo ;
- les systèmes d'imagerie à fluorescence pour les techniques avancées de fluorescence (frap, flim, fret, spim, tirf, Hilo, fcs, fccs, ...) ;
- les systèmes d'imagerie à super résolution (sted, palm/storm, sim, ...) ;
- les systèmes d'imagerie /Criblage de fluorescence à haut contenu et haut débit ;
-Systèmes d'imagerie par illumination en feuillet(s) ;
-Systèmes d'imagerie sans marquage : Imagerie quantitative de phase, imagerie de polarisation, (CARS et FTIR ayant leur propre lot no4 : Systèmes Raman y compris couplés à la microscopie, mais pouvant être intégrées ici) ;
-Systèmes d'imagerie par photo-manipulation : pinces optiques, ablation, optogénétiques, ... ;
- les scanners de lames ultra haut débit
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 36 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, ou à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
pour le CNRS d'une part et pour l'amue d'autre part, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats, le montant indiqué à l'article Ii.2.6 est identique et correspond au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 144 000 000 euro ht, ce montant doit être divisé par 4 pour obtenir le montant annuel maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no2 : Systèmes de microscopie et spectroscopie électronique et ionique
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)38510000 Microscopes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
- Les microscopes électroniques à balayage (Meb) ;
- les microscopes électroniques en transmission (Met) ;
- les microscopes électroniques en transmission à balayage (Stem) ;
- les spectromètres de perte d'énergie pour la microscopie électronique (Eels) ;
- les microscopes à faisceau d'ions / sondes ioniques focalisées (Fib) ;
- les microscopes à double faisceau ionique et électronique (Fib/Meb) ;
- les microsondes électroniques (microsonde de Castaing / epma) ;
- les spectromètres d'électrons Auger (Aes) ;
- les microsondes ioniques (sims / tof-sims /...) ;
- les spectromètres à émission de rayons X à basse énergie (Lexes) ;
- les spectromètres de photoémission (xps, ups, appes, haxpes, arpes, peem...)
- les spectromètres à perte d'énergie d'électrons (Hreels) ;
- les spectromètres de diffusion d'ions (iss) ;
- serial block-face imaging.
s'agissant des MEB, sont expressément exclus les instruments dont la tension d'accélération est inférieure à 15kv.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 84 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, ou à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
pour le CNRS d'une part et pour l'amue d'autre part, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats, le montant indiqué à l'article Ii.2.6 est identique et correspond au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 336 000 000 euro ht, ce montant doit être divisé par 4 pour obtenir le montant annuel maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no3 : Systèmes avancés d'imagerie en champ proche
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
- Les microscopes à champ proche sous vide ;
- Les microscopes AFM à haute résolution ;
- Les microscopes SNOM à haute résolution ;
- Les microscopes à effet tunnel STM haute résolution.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 9 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, ou à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
pour le CNRS d'une part et pour l'amue d'autre part, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats, le montant indiqué à l'article Ii.2.6 est identique et correspond au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 36 000 000 euro ht, ce montant doit être divisé par 4 pour obtenir le montant annuel maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no4 : Systèmes Raman y compris couplés à la microscopie
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)38510000 Microscopes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
- Les systèmes de spectroscopie Raman
- Les systèmes couplés spectroscopie Raman - microscopie en champ proche
- les systèmes couplés spectroscopie Raman - microscopie photonique
- les systèmes couplés spectroscopie Raman -Microscopie à Force Atomique (Afm)
- Les systèmes couplés spectroscopie Raman - microscopie électronique
- les systèmes couplés spectroscopie Raman - ellipsométrie
sont expressément exclus les systèmes Raman dont la résolution est inférieure (d'une qualité supérieure) 3 cm-1.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 6 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, ou à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
pour le CNRS d'une part et pour l'amue d'autre part, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats, le montant indiqué à l'article Ii.2.6 est identique et correspond au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 24 000 000 euro ht, ce montant doit être divisé par 4 pour obtenir le montant annuel maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no5 : Systèmes à rayons X : sources, systèmes de diffraction et de diffusion
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)38510000 Microscopes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
- Les sources de rayons X (tubes à rayons X, anode tournante, ...) ;
- les diffractomètres complets de rayons X pour mesures sur cristaux, poudres et films ;
- les appareils de tomographie à rayons x ;
- les appareils de diffusion des rayons x ;
- générateurs de rayons X (à anode tournante, continus, pulsés...)
- les systèmes avancé de scanographie (Tdm) (scanners x / scanners micro-ct (computed tomography),...) ;
- les systèmes avancé d'imagerie nucléaire (systèmes de tomographie par émission de positions (Pet-Scan)),...) ;
Pour les systèmes de diffraction de rayons X, sont expressément exclus de l'accord-cadre les instruments ne pouvant garantir une position du pic en précision inférieure à 0,01 degré en 2 théta sur la totalité de la gamme angulaire.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 12 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, ou à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
pour le CNRS d'une part et pour l'amue d'autre part, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats, le montant indiqué à l'article Ii.2.6 est identique et correspond au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 48 000 000 euro ht, ce montant doit être divisé par 4 pour obtenir le montant annuel maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no6 : Spectrométrie RMN, Imagerie IRM
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)38433000 Spectromètres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
- Les spectromètres RMN haute résolution ;
- Les systèmes IRM à haut champ magnétique de recherche y compris pour l'imagerie du petit animal,
Sont expressément exclus les instruments ayant une puissance de champ magnétique inférieure à 1 Tesla.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 24 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, ou à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
pour le CNRS d'une part et pour l'amue d'autre part, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats, le montant indiqué à l'article Ii.2.6 est identique et correspond au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 96 000 000 euro ht, ce montant doit être divisé par 4 pour obtenir le montant annuel maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no7 : Spectrométrie RPE
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)38433000 Spectromètres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
- Les spectromètres RPE en ondes continues ;
- les spectromètres RPE en mode impulsionnels / pulsées ;
- les spectromètres systèmes RPE pour l'imagerie.
sont expressément exclus les instruments ayant une puissance de champ magnétique maximum inférieure à 0,5 Tesla.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 6 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, ou à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
pour le CNRS d'une part et pour l'amue d'autre part, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats, le montant indiqué à l'article Ii.2.6 est identique et correspond au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 24 000 000 euro ht, ce montant doit être divisé par 4 pour obtenir le montant annuel maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no8 : Spectrométrie de masse haute résolution avec ou sans couplage
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)38433100 Spectromètre de masse
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
- Les spectromètres de masse triple quadrupole ;
- Les spectromètres de masse à transformée de Fourier ;
- Les spectromètres de masse tandem haute résolution ;
- Les spectromètres de masse Maldi Tof Tof ;
- Les spectromètres de masse à mobilité ionique ;
- Les spectromètres de masse de type Q-Tof - triple Qtof;
- Les spectromètres de masse à temps de vol haute résolution ;
- Les spectromètres de masse à plasma induit triple quadripôle ;
- Les spectromètres de masse à thermo-ionisation (Tims) avec analyseur à secteur magnétique et multi-collection.
sont expressément exclus :
- Les spectromètres de masse simple quadrupole y compris lorsqu'ils sont couplés avec un système de chromatographie ou un Icp
- Les spectromètres à trappe d'ions
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, ou à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
pour le CNRS d'une part et pour l'amue d'autre part, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats, le montant indiqué à l'article Ii.2.6 est identique et correspond au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 120 000 000 euro ht, ce montant doit être divisé par 4 pour obtenir le montant annuel maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no9 : Systèmes lasers
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)38636100 Lasers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
- Les chaines lasers impulsionnelles accordables ou non accordables en longueur d'onde ;
- Les lasers impulsionnels de forte puissance et/ou haute cadence ;
- Les amplificateurs laser d'impulsions courtes (hors systèmes fibrés) ;
- Les lasers à stabiliser.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 33 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, ou à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
pour le CNRS d'une part et pour l'amue d'autre part, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats, le montant indiqué à l'article Ii.2.6 est identique et correspond au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 132 000 000 euro ht, ce montant doit être divisé par 4 pour obtenir le montant annuel maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no10 : Stations d'analyse et/ou de tri par cytométrie de flux
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)38434510 Cytomètres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
- Les cytomètres en flux conventionnels : Les analyseurs avec au moins trois lasers et/ou au moins 10 paramètres de détection et Les trieurs avec plus d'un laser et/ou plus de 4 paramètres de détection
- les systèmes de cytométrie spectrale
- Les systèmes de cytométrie de masse
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 9 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, ou à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
pour le CNRS d'une part et pour l'amue d'autre part, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats, le montant indiqué à l'article Ii.2.6 est identique et correspond au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 36 000 000 euro ht, ce montant doit être divisé par 4 pour obtenir le montant annuel maximum.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no11 : Systèmes de séquençage génétique à haut débit nouvelle génération (Ngs)
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
systèmes de séquençage génétique à haut débit nouvelle génération (Ngs)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, ou à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
pour le CNRS d'une part et pour l'amue d'autre part, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats, le montant indiqué à l'article Ii.2.6 est identique et correspond au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 12 000 000 euro ht, ce montant doit être divisé par 4 pour obtenir le montant annuel maximum.