Fournitures - 173868-2022

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04/04/2022    S66

France-Meudon: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

2022/S 066-173868

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: cnrs
Ville: Meudon
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Pays: France
Courriel: ddai.marches@cnrs.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cnrs.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: agence de mutualisation des universités et établissements AMUE
Adresse postale: 103 boulevard Saint-Michel
Ville: Paris
Code NUTS: FR France
Code postal: 75005
Pays: France
Courriel: DAG.SAJ@amue.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.amue.fr/
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

acquisition d'instrumentation scientifique

Numéro de référence: 2022-01
II.1.2)Code CPV principal
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

les accords-cadres portent sur l'acquisition d'instrumentation scientifique. L'Unique mode d'acquisition prévu est l'achat de matériel neuf.

La procédure est allotie en 11 lots. Chacun des 11 lots correspond à un accord-cadre multi attributaires.

Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre s'exécutant par la conclusion de marchés subséquents au fur et à mesure de besoins.

Les accords-cadres s'exécutent exclusivement en France métropolitaine.

La consultation vise la mise en place de 11 accords-cadres pour le CNRS agissant en qualité de centrale d'achats et de 11 accords-cadres pour l'amue agissant également en qualité de centrale d'achats.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 252 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

systèmes avancés d'imagerie photonique à haut débit et haut contenu

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38510000 Microscopes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

- Les systèmes avancés d'imagerie confocale, mono et multi photonique ;

- les systèmes avancés d'imagerie multiphotonique In-Vivo ;

- les systèmes d'imagerie à fluorescence pour les techniques avancées de fluorescence (frap, flim, fret, spim, tirf, Hilo, fcs, fccs, ...) ;

- les systèmes d'imagerie à super résolution (sted, palm/storm, sim, ...) ;

- les systèmes d'imagerie /Criblage de fluorescence à haut contenu et haut débit ;

-Systèmes d'imagerie par illumination en feuillet(s) ;

-Systèmes d'imagerie sans marquage : Imagerie quantitative de phase, imagerie de polarisation, (CARS et FTIR ayant leur propre lot no4 : Systèmes Raman y compris couplés à la microscopie, mais pouvant être intégrées ici) ;

-Systèmes d'imagerie par photo-manipulation : pinces optiques, ablation, optogénétiques, ... ;

- les scanners de lames ultra haut débit

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 36 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, ou à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

pour le CNRS d'une part et pour l'amue d'autre part, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats, le montant indiqué à l'article Ii.2.6 est identique et correspond au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 144 000 000 euro ht, ce montant doit être divisé par 4 pour obtenir le montant annuel maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no2 : Systèmes de microscopie et spectroscopie électronique et ionique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38510000 Microscopes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

- Les microscopes électroniques à balayage (Meb) ;

- les microscopes électroniques en transmission (Met) ;

- les microscopes électroniques en transmission à balayage (Stem) ;

- les spectromètres de perte d'énergie pour la microscopie électronique (Eels) ;

- les microscopes à faisceau d'ions / sondes ioniques focalisées (Fib) ;

- les microscopes à double faisceau ionique et électronique (Fib/Meb) ;

- les microsondes électroniques (microsonde de Castaing / epma) ;

- les spectromètres d'électrons Auger (Aes) ;

- les microsondes ioniques (sims / tof-sims /...) ;

- les spectromètres à émission de rayons X à basse énergie (Lexes) ;

- les spectromètres de photoémission (xps, ups, appes, haxpes, arpes, peem...)

- les spectromètres à perte d'énergie d'électrons (Hreels) ;

- les spectromètres de diffusion d'ions (iss) ;

- serial block-face imaging.

s'agissant des MEB, sont expressément exclus les instruments dont la tension d'accélération est inférieure à 15kv.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 84 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, ou à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

pour le CNRS d'une part et pour l'amue d'autre part, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats, le montant indiqué à l'article Ii.2.6 est identique et correspond au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 336 000 000 euro ht, ce montant doit être divisé par 4 pour obtenir le montant annuel maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no3 : Systèmes avancés d'imagerie en champ proche

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

- Les microscopes à champ proche sous vide ;

- Les microscopes AFM à haute résolution ;

- Les microscopes SNOM à haute résolution ;

- Les microscopes à effet tunnel STM haute résolution.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, ou à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

pour le CNRS d'une part et pour l'amue d'autre part, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats, le montant indiqué à l'article Ii.2.6 est identique et correspond au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 36 000 000 euro ht, ce montant doit être divisé par 4 pour obtenir le montant annuel maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no4 : Systèmes Raman y compris couplés à la microscopie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38510000 Microscopes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

- Les systèmes de spectroscopie Raman

- Les systèmes couplés spectroscopie Raman - microscopie en champ proche

- les systèmes couplés spectroscopie Raman - microscopie photonique

- les systèmes couplés spectroscopie Raman -Microscopie à Force Atomique (Afm)

- Les systèmes couplés spectroscopie Raman - microscopie électronique

- les systèmes couplés spectroscopie Raman - ellipsométrie

sont expressément exclus les systèmes Raman dont la résolution est inférieure (d'une qualité supérieure) 3 cm-1.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, ou à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

pour le CNRS d'une part et pour l'amue d'autre part, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats, le montant indiqué à l'article Ii.2.6 est identique et correspond au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 24 000 000 euro ht, ce montant doit être divisé par 4 pour obtenir le montant annuel maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no5 : Systèmes à rayons X : sources, systèmes de diffraction et de diffusion

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38510000 Microscopes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

- Les sources de rayons X (tubes à rayons X, anode tournante, ...) ;

- les diffractomètres complets de rayons X pour mesures sur cristaux, poudres et films ;

- les appareils de tomographie à rayons x ;

- les appareils de diffusion des rayons x ;

- générateurs de rayons X (à anode tournante, continus, pulsés...)

- les systèmes avancé de scanographie (Tdm) (scanners x / scanners micro-ct (computed tomography),...) ;

- les systèmes avancé d'imagerie nucléaire (systèmes de tomographie par émission de positions (Pet-Scan)),...) ;

Pour les systèmes de diffraction de rayons X, sont expressément exclus de l'accord-cadre les instruments ne pouvant garantir une position du pic en précision inférieure à 0,01 degré en 2 théta sur la totalité de la gamme angulaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, ou à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

pour le CNRS d'une part et pour l'amue d'autre part, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats, le montant indiqué à l'article Ii.2.6 est identique et correspond au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 48 000 000 euro ht, ce montant doit être divisé par 4 pour obtenir le montant annuel maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no6 : Spectrométrie RMN, Imagerie IRM

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38433000 Spectromètres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

- Les spectromètres RMN haute résolution ;

- Les systèmes IRM à haut champ magnétique de recherche y compris pour l'imagerie du petit animal,

Sont expressément exclus les instruments ayant une puissance de champ magnétique inférieure à 1 Tesla.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, ou à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

pour le CNRS d'une part et pour l'amue d'autre part, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats, le montant indiqué à l'article Ii.2.6 est identique et correspond au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 96 000 000 euro ht, ce montant doit être divisé par 4 pour obtenir le montant annuel maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no7 : Spectrométrie RPE

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38433000 Spectromètres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

- Les spectromètres RPE en ondes continues ;

- les spectromètres RPE en mode impulsionnels / pulsées ;

- les spectromètres systèmes RPE pour l'imagerie.

sont expressément exclus les instruments ayant une puissance de champ magnétique maximum inférieure à 0,5 Tesla.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, ou à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

pour le CNRS d'une part et pour l'amue d'autre part, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats, le montant indiqué à l'article Ii.2.6 est identique et correspond au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 24 000 000 euro ht, ce montant doit être divisé par 4 pour obtenir le montant annuel maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no8 : Spectrométrie de masse haute résolution avec ou sans couplage

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38433100 Spectromètre de masse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

- Les spectromètres de masse triple quadrupole ;

- Les spectromètres de masse à transformée de Fourier ;

- Les spectromètres de masse tandem haute résolution ;

- Les spectromètres de masse Maldi Tof Tof ;

- Les spectromètres de masse à mobilité ionique ;

- Les spectromètres de masse de type Q-Tof - triple Qtof;

- Les spectromètres de masse à temps de vol haute résolution ;

- Les spectromètres de masse à plasma induit triple quadripôle ;

- Les spectromètres de masse à thermo-ionisation (Tims) avec analyseur à secteur magnétique et multi-collection.

sont expressément exclus :

- Les spectromètres de masse simple quadrupole y compris lorsqu'ils sont couplés avec un système de chromatographie ou un Icp

- Les spectromètres à trappe d'ions

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, ou à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

pour le CNRS d'une part et pour l'amue d'autre part, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats, le montant indiqué à l'article Ii.2.6 est identique et correspond au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 120 000 000 euro ht, ce montant doit être divisé par 4 pour obtenir le montant annuel maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no9 : Systèmes lasers

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38636100 Lasers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

- Les chaines lasers impulsionnelles accordables ou non accordables en longueur d'onde ;

- Les lasers impulsionnels de forte puissance et/ou haute cadence ;

- Les amplificateurs laser d'impulsions courtes (hors systèmes fibrés) ;

- Les lasers à stabiliser.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, ou à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

pour le CNRS d'une part et pour l'amue d'autre part, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats, le montant indiqué à l'article Ii.2.6 est identique et correspond au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 132 000 000 euro ht, ce montant doit être divisé par 4 pour obtenir le montant annuel maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no10 : Stations d'analyse et/ou de tri par cytométrie de flux

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38434510 Cytomètres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

- Les cytomètres en flux conventionnels : Les analyseurs avec au moins trois lasers et/ou au moins 10 paramètres de détection et Les trieurs avec plus d'un laser et/ou plus de 4 paramètres de détection

- les systèmes de cytométrie spectrale

- Les systèmes de cytométrie de masse

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, ou à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

pour le CNRS d'une part et pour l'amue d'autre part, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats, le montant indiqué à l'article Ii.2.6 est identique et correspond au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 36 000 000 euro ht, ce montant doit être divisé par 4 pour obtenir le montant annuel maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no11 : Systèmes de séquençage génétique à haut débit nouvelle génération (Ngs)

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

systèmes de séquençage génétique à haut débit nouvelle génération (Ngs)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 20
Prix - Pondération: 15
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date d'entrée en vigueur ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, ou à compter de la date à laquelle le montant maximum annuel est atteint, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

pour le CNRS d'une part et pour l'amue d'autre part, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats, le montant indiqué à l'article Ii.2.6 est identique et correspond au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre est de 12 000 000 euro ht, ce montant doit être divisé par 4 pour obtenir le montant annuel maximum.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

liste et description succincte des conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultation

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.5)Informations sur la négociation
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/05/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2026

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est passé selon la Procédure Avec Négociation en application des 2° et 1° de l'article R. 2124-3 du Code de la commande publique (Ccp). Le recours à la procédure avec négociation est motivé par la nécessité, pour chacun des lots, de répondre à des besoins qui nécessiteraient l'acquisition de matériels sensiblement améliorés ou nécessitant des adaptations, globalement non standardisés et présentant une forte technicité en constante évolution.

La valeur hors TVA indiquée à l'article Ii.1.5), est le montant estimé (tous lots confondus) sur la durée de l'accord-cadre. Ce montant fixé à 252 000 000 euros HT est identique pour le CNRS et pour l'amue, chacun d'eux agissant en qualité de centrale d'achats.

Le montant maximum sur la durée des accord-cadres pour le CNRS agissant en qualité de centrale d'achats est fixé à : 1 008 000 000 euro ht (tous lots confondus). Le montant maximum sur la durée des accord-cadres pour l'amue agissant en qualité de centrale d'achats est fixé à : 1 008 000 000 euro ht (tous lots confondus).

par ailleurs, les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la présente consultation. Pour ce faire, la seule voie autorisée est le portail de dématérialisation PLACE (Plate-Forme des achats de l'état). Les réponses sont envoyées aux candidats six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Les réponses apportées par le CNRS seront envoyées, via la plateforme PLACE, à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement des documents.

Aucune réponse ne sera donnée oralement. En cas d'indisponibilité de la plate-forme, les éventuelles questions peuvent être envoyées à l'adresse suivante : ddai.marches@cnrs.fr.

Enfin, la durée de validité des offres est de 6 mois à compter de la date limite fixée pour leur réception. Si l'attribution de l'accord-cadre n'est pas effectuée dans ce délai, le coordonnateur pourra demander aux soumissionnaires la prolongation de la validité de leur offre. Dans le cas où il n'est pas donné suite la consultation, les soumissionnaires ne peuvent prétendre à aucune indemnité.

A toutes fins utiles et à titre indicatif, le calendrier prévisionnel de passation de la présente consultation est le suivant : Publication de l'avis de marché - début avril 2022, Remise des candidatures - mai 2022, Envoi de l'invitation à soumissionner/offre - juin 2022, Remise de l'offre initiale - juillet 2022, Négociation - juillet 2022, Remise des offres négociées - aout / Septembre 2022, Date prévisionnelle de notification - septembre 2022

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil, BP 322
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja),

Pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais

Prévus à l'article R. 551-7 du Cja;

3) recours de pleine juridiction en contestation de la validité de l'accord-cadre dans un délai de deux mois à

Compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de

Tarn-Et-Garonne (ce, ass, 4.4.2014, req. Nº 358994).

Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L.

521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil, BP 322
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/03/2022