Fournitures - 174122-2023

24/03/2023    S60

France-Aigues-Mortes: Produits alimentaires divers

2023/S 060-174122

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: com de communes terre de camargue
Numéro national d'identification: 24300065000016
Adresse postale: 13 Rue du port
Ville: Aigues Mortes
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30220
Pays: France
Courriel: cc@terredecamargue.fr
Téléphone: +33 466739120
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.terredecamargue.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas à la cuisine centrale communautaire

Numéro de référence: 2cc02
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas à la cuisine centrale communautaire

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 085 861.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits laitiers, B.O.F

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15550000 Produits laitiers divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4)Description des prestations:

produits laitiers, B.O.F

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

epicerie

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4)Description des prestations:

epicerie

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes et fruits surgelés

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331170 Légumes congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4)Description des prestations:

légumes et fruits surgelés

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

rôtis cuits sous vide 5ème gamme

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4)Description des prestations:

rôtis cuits sous vide 5ème gamme

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes et volailles réfrigérées

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119000 Viandes diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4)Description des prestations:

viandes et volailles réfrigérées

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

saucisserie

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131130 Saucisses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4)Description des prestations:

saucisserie

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

divers viandes et volailles surgelées

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4)Description des prestations:

divers viandes et volailles surgelées

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

charcuterie

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4)Description des prestations:

charcuterie

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits surgelées à base de poisson

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15229000 Produits congelés à base de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4)Description des prestations:

produits surgelées à base de poisson

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pâtisserie salées, sucrées et Produits végétariens surgelés

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812100 Pâtisserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4)Description des prestations:

pâtisserie salées, sucrées et

Produits végétariens surgelés

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes frais

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331100 Légumes frais ou congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4)Description des prestations:

légumes frais

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits frais

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4)Description des prestations:

fruits frais

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes 4ème gamme

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221000 Légumes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4)Description des prestations:

légumes 4ème gamme

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 190-537351
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2cc02-1
Lot nº: 01
Intitulé:

produits laitiers, B.O.F

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona
Adresse postale: marche Gare St Cesaire
Ville: Nimes
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30900
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 471 196.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2cc02-2
Lot nº: 02
Intitulé:

epicerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona Episaveurs
Adresse postale: 2700 Rte De Sorgues
Ville: Le Pontet
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84270
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 370 317.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2cc02-3
Lot nº: 03
Intitulé:

légumes et fruits surgelés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona
Adresse postale: marche Gare St Cesaire
Ville: Nimes
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30900
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 197 537.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2cc02-4
Lot nº: 04
Intitulé:

rôtis cuits sous vide 5ème gamme

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona
Adresse postale: marche Gare St Cesaire
Ville: Nimes
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30900
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 162 369.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 05
Intitulé:

viandes et volailles réfrigérées

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2cc02-6
Lot nº: 06
Intitulé:

saucisserie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona
Adresse postale: marche Gare St Cesaire
Ville: Nimes
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30900
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 84 948.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2cc02-7
Lot nº: 07
Intitulé:

divers viandes et volailles surgelées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona
Adresse postale: marche Gare St Cesaire
Ville: Nimes
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30900
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 287 456.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2cc02-8
Lot nº: 08
Intitulé:

charcuterie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona
Adresse postale: marche Gare St Cesaire
Ville: Nimes
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30900
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 36 490.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2cc02-9
Lot nº: 09
Intitulé:

produits surgelées à base de poisson

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona
Adresse postale: marche Gare St Cesaire
Ville: Nimes
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30900
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 252 323.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2cc02-10
Lot nº: 10
Intitulé:

pâtisserie salées, sucrées et Produits végétariens surgelés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona
Adresse postale: marche Gare St Cesaire
Ville: Nimes
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30900
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 179 435.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:

légumes frais

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:

fruits frais

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2cc02-13
Lot nº: 13
Intitulé:

légumes 4ème gamme

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: barral Primeur
Adresse postale: min Montpellier 281 avenue du Marché Gare
Ville: Montpellier
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34070
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 43 790.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/03/2023