Fournitures - 174229-2020

14/04/2020    S73    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Massy: Plantes

2020/S 073-174229

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Massy
Numéro national d'identification: 21910377700013
Adresse postale: 1 avenue du général de Gaulle
Ville: Massy
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91300
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 160137403

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-massy.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de plantes pour le fleurissement de la ville — quatre lots

Numéro de référence: T19067
II.1.2)Code CPV principal
03451000 Plantes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Procédure d'appel d'offres ouvert selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1o et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre comprend quatre lots traités en marchés séparés et dénommés ci-après:

— lot no 1: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles diverses;

— lot no 2: fourniture de plantes bulbeuses;

— lot no 3: fournitures de tapis fleuris;

— lot no 4: fourniture de plantes vivaces et graminées, lieu(x) d'exécution: dépôt régie Espaces Verts, 2 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 91300 Massy.

La date de notification prévisionnelle est prévue en février 2020. L'accord-cadre, sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de plantes annuelles et biannuelles

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
03121200 Fleurs coupées
03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de plantes ayant un cycle de vie court, à cheval sur deux années et semées en fin de printemps ou en été, elles fleurissent principalement au printemps suivant.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et délais / Pondération: 35
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Pas d'option au sens du droit national. Option au sens du droit communautaire: marché d'un an reconductible trois fois par périodes successives d'un an.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est estimé à 50 000 EUR HT par an soit 200 000 EUR HT sur quatre ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de plantes bulbeuses

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
03121200 Fleurs coupées
03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de plantes capables de se régénérer annuellement dont les fleurs se reformeront tous les ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et Délais / Pondération: 35
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Pas d'option au sens du droit national. Option au sens du droit communautaire: marché d'un an reconductible trois fois par périodes successives d'un an.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est estimé à 15 000 EUR HT par an soit 60 000 EUR HT sur quatre ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de tapis fleuris

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121200 Fleurs coupées
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
03121200 Fleurs coupées
03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de plantes vivaces insérées dans un tapis de fleurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et délais / Pondération: 35
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Pas d'option au sens du droit national. Option au sens du droit communautaire: marché d'un an reconductible trois fois par périodes successives d'un an.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est estimé à 20 000 EUR HT par an soit 80 000 EUR HT sur quatre ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de plantes vivaces et graminées

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
03121200 Fleurs coupées
03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'une part de plantes pouvant vivre plusieurs années et d'autre part de plantes herbacée à fleurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et délais / Pondération: 35
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Pas d'option au sens du droit national. Option au sens du droit communautaire: marché d'un an reconductible trois fois par périodes successives d'un an.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est estimé à 15 000 EUR HT par an soit 60 000 EUR HT sur quatre ans.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 220-539228
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de plantes annuelles et biannuelles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SCEA Fanfelle-Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure
Ville: Gelos
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de plantes bulbeuses

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CLJ Les Tulipes de France
Adresse postale: Centre Horticole Floriloire
Ville: Les Ponts-de-Cé
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de tapis fleuris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Chamoulaud SAS
Adresse postale: 7825 avenue des Pyrénées
Ville: Le Barp
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33114
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de plantes vivaces et graminées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SCEA Simier
Adresse postale: 3 rue du Cher
Ville: Faverolles-sur-Cher
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Code postal: 41400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les lots de l'accord-cadre sont à prix unitaires à bons de commandes sans montant annuel minimal ni montant annuel maximal. Ils sont passés pour une durée d'un an à compter de leurs notifications. Ils sont reconductibles expressément trois fois, par périodes successives d'1 an, par la ville. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra excéder quatre ans. Les pièces de l'accord-cadre sont consultables à la mairie de Massy de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 bureau B431, 1 avenue du Général de Gaulle, 91349 Massy Cedex. Prendre rendez-vous auprès du secrétariat au +33 160137306 ou au +33 160137527.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/04/2020