Fournitures - 174699-2021

09/04/2021    S69

France-Dunkerque: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement

2021/S 069-174699

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté urbaine de Dunkerque
Adresse postale: Pertuis de la Marine, BP 85530
Ville: Dunkerque Cedex 1
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59386
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés publics
Courriel: commandepublique@cud.fr
Téléphone: +33 328627060
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.communaute-urbaine-dunkerque.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Dunkerque
Adresse postale: place Charles Valetin, BP 6537
Ville: Dunkerque Cedex 1
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59386
Pays: France
Courriel: marches.publics@ville-dunkerque.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ville-dunkerque.fr/
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Communauté urbaine de Dunkerque
Adresse postale: BP 85530
Ville: Dunkerque Cedex 1
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59386
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés publics
Courriel: commandepublique@cud.fr
Téléphone: +33 328627060
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-securises.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Communauté urbaine de Dunkerque
Adresse postale: BP 85530
Ville: Dunkerque Cedex 1
Code postal: 59386
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 328627060
Courriel: commandepublique@cud.fr
Code NUTS: FRE11 Nord
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-securises.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Services publics locaux

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de semences et végétaux — treize lots

II.1.2)Code CPV principal
03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de semences et végétaux — treize lots (accords-cadres à bons de commande).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 13
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Semences de gazon vert et gazon de placage

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre purement indicatif et sans préjuger des commandes qui seront effectivement passées, le montant annuel estimé pour la Communauté urbaine de Dunkerque et la Ville de Dunkerque pour ce lot pourrait être de 20 000 EUR hors taxes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Prix jugé au regard du détail quantitatif et estimatif / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance technique et commerciale / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Exhaustivité de la gamme proposée / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Semences de fleurs sauvages de souche régionale

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03111900 Graines de fleurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre purement indicatif et sans préjuger des commandes qui seront effectivement passées, le montant annuel estimé pour la Communauté urbaine de Dunkerque et la Ville de Dunkerque pour ce lot pourrait être de 5 000 EUR hors taxes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Prix jugé au regard du détail quantitatif et estimatif / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance technique et commerciale / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Exhaustivité de la gamme proposée / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prairies fleuries horticoles

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03111900 Graines de fleurs
03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre purement indicatif et sans préjuger des commandes qui seront effectivement passées, le montant annuel estimé pour la Communauté urbaine de Dunkerque et la Ville de Dunkerque pour ce lot pourrait être de 7 500 EUR hors taxes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Prix jugé au regard du détail quantitatif et estimatif / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance technique et commerciale / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Exhaustivité de la gamme proposée / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bulbes avec prestation de plantation mécanisée

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451200 Bulbes de fleurs
77315000 Services d'ensemencement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre purement indicatif et sans préjuger des commandes qui seront effectivement passées, le montant annuel estimé pour la Communauté urbaine de Dunkerque et la Ville de Dunkerque pour ce lot pourrait être de 40 000 EUR hors taxes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Prix jugé au regard du détail quantitatif et estimatif / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance technique et commerciale / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Exhaustivité de la gamme proposée / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bulbes pour plantation manuelle

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
03451200 Bulbes de fleurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre purement indicatif et sans préjuger des commandes qui seront effectivement passées, le montant annuel estimé pour la Communauté urbaine de Dunkerque et la Ville de Dunkerque pour ce lot pourrait être de 15 000 EUR hors taxes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Prix jugé au regard du détail quantitatif et estimatif / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance technique et commerciale / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Exhaustivité de la gamme proposée / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes en produits finis

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
03451100 Plantes à repiquer
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre purement indicatif et sans préjuger des commandes qui seront effectivement passées, le montant annuel estimé pour la Communauté urbaine de Dunkerque et la Ville de Dunkerque pour ce lot pourrait être de 70 000 EUR hors taxes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Prix jugé au regard du détail quantitatif et estimatif / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance technique et commerciale / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Exhaustivité de la gamme proposée / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plantes vivaces et graminées

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre purement indicatif et sans préjuger des commandes qui seront effectivement passées, le montant annuel estimé pour la Communauté urbaine de Dunkerque et la Ville de Dunkerque pour ce lot pourrait être de 15 000 EUR hors taxes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Prix jugé au regard du détail quantitatif et estimatif / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance technique et commerciale / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Exhaustivité de la gamme proposée / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plantes vertes, fleuries, plantes d'orangerie et prestation de location

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre purement indicatif et sans préjuger des commandes qui seront effectivement passées, le montant annuel estimé pour la Communauté urbaine de Dunkerque et la Ville de Dunkerque pour ce lot pourrait être de 10 000 EUR hors taxes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Prix jugé au regard du détail quantitatif et estimatif / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance technique et commerciale / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Exhaustivité de la gamme proposée / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Arbres, arbustes, bambous, rosiers et plantes grimpantes

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451300 Arbustes
03452000 Arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre purement indicatif et sans préjuger des commandes qui seront effectivement passées, le montant annuel estimé pour la Communauté urbaine de Dunkerque et la Ville de Dunkerque pour ce lot pourrait être de 50 000 EUR hors taxes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Prix jugé au regard du détail quantitatif et estimatif / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance technique et commerciale / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Exhaustivité de la gamme proposée / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plants forestiers d'essences locales de souche régionale en racines nues

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451300 Arbustes
03452000 Arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre purement indicatif et sans préjuger des commandes qui seront effectivement passées, le montant annuel estimé pour la Communauté urbaine de Dunkerque et la Ville de Dunkerque pour ce lot pourrait être de 25 000 EUR hors taxes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Prix jugé au regard du détail quantitatif et estimatif / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance technique et commerciale / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Exhaustivité de la gamme proposée / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sapins coupés et branchages décoratifs

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre purement indicatif et sans préjuger des commandes qui seront effectivement passées, le montant annuel estimé pour la Communauté urbaine de Dunkerque et la Ville de Dunkerque pour ce lot pourrait être de 35 000 EUR hors taxes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Prix jugé au regard du détail quantitatif et estimatif / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance technique et commerciale / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Exhaustivité de la gamme proposée / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tapis précultivés de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre purement indicatif et sans préjuger des commandes qui seront effectivement passées, le montant annuel estimé pour la Communauté urbaine de Dunkerque et la Ville de Dunkerque pour ce lot pourrait être de 30 000 EUR hors taxes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Prix jugé au regard du détail quantitatif et estimatif / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance technique et commerciale / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Exhaustivité de la gamme proposée / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plantes aquatiques et plantes de dunes de souche régionale

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre purement indicatif et sans préjuger des commandes qui seront effectivement passées, le montant annuel estimé pour la Communauté urbaine de Dunkerque et la Ville de Dunkerque pour ce lot pourrait être de 30 000 EUR hors taxes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Prix jugé au regard du détail quantitatif et estimatif / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Performance technique et commerciale / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Exhaustivité de la gamme proposée / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— DC1 (lettre de candidature);

— DC2 (déclaration du candidat);

— attestations sur l'honneur concernant les interdictions prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/05/2021
Heure locale: 16:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/05/2021
Heure locale: 10:00
Lieu:

Séance d'ouverture non publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Au terme de l'accord-cadre objet de la présente consultation, sous réserve de persistance du besoin.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Les pièces listées à la rubrique III.1) peuvent être remplacées par le DUME prévu par le règlement nº 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la consultation. La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Communauté urbaine de Dunkerque (coordonnateur du groupement) agissant pour ses besoins propres et en tant que centrale d'achat et la Ville de Dunkerque ainsi que ses communes associées.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Communauté urbaine de Dunkerque — Service contentieux et études juridiques
Adresse postale: BP 85530
Ville: Dunkerque Cedex 1
Code postal: 59386
Pays: France
Courriel: commandepublique@cud.fr
Téléphone: +33 328627110
Adresse internet: https://www.communaute-urbaine-dunkerque.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/04/2021