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Fournitures - 175109-2021

09/04/2021    S69

France-Toulouse: Installations de climatisation

2021/S 069-175109

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro national d'identification: 24310051800170
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31505
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulouse-metropole.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31000
Pays: France
Courriel: marchespublics@toulouse-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulouse-metropole.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Cb/Sm-20mc0540aoo — fourniture de matériels de chauffage, ventilation et climatisation et fourniture de circulateurs

Numéro de référence: 20mc0540aoo/Jo
II.1.2)Code CPV principal
42512000 Installations de climatisation
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 311 635.76 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chauffage ventilation climatisation

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44115220 Matériel de chauffage
42512500 Pièces pour machines de climatisation
42520000 Matériel de ventilation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Chauffage ventilation climatisation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Couverture des besoins et étendue de la gamme des catalogues / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Estimations:

— montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 142 260 EUR HT,

— montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 15 807 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circulateurs

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42943400 Circulateurs réfrigérés et circulateurs réfrigérés/chauffants
42512500 Pièces pour machines de climatisation
42520000 Matériel de ventilation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Circulateurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Couverture des besoins et étendue de la gamme des catalogues / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 118 248 EUR HT.

Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 35 321 EUR HT.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 011-021681
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21m0104
Lot nº: 1
Intitulé:

Chauffage ventilation climatisation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Distribution Sanitaire Chauffage
Adresse postale: 21-23 rue des Ardennes
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75019
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 143 096.14 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21m0105
Lot nº: 2
Intitulé:

Circulateurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Distribution Sanitaire Chauffage
Adresse postale: 21-23 rue des Ardennes
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75019
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 125 038.81 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Concernant le lot 1:

— accord-cadre 21m0104 (Toulouse Métropole): conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum;

— accord-cadre 21v0099 (Mairie de Toulouse): conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum.

Concernant le lot 2:

— accord-cadre 21m0105 (Toulouse Métropole): conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum;

— accord-cadre 21v0100 (Mairie de Toulouse): conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/04/2021