Fournitures - 175258-2021

09/04/2021    S69

France-Paris: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement

2021/S 069-175258

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Paris — DEVE
Adresse postale: 103 avenue de France
Ville: Paris Cedex 13
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75639
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des espaces verts et de l'environnement — Bureau de la coordination des achats
Courriel: Devebcaa@paris.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.paris.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches.maximilien.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de plantes vivaces pour les différents espaces verts de la ville de Paris, en deux lots séparés

Numéro de référence: 2000600
II.1.2)Code CPV principal
03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de plantes vivaces pour les différents espaces verts de la ville de Paris, en deux lots séparés.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de plantes vivaces en godet

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03450000 Produits de pépinière
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de plantes vivaces en godet. Montant minimum pour quarante-huit mois: 70 000 EUR HT; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire dont le nombre d'attributaires sera de trois, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées, régulières et acceptables.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La disponibilité des plantes et les méthodes de production de la pépinière au regard du mémoire technique fourni / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: La démarche environnementale de la pépinière au regard du mémoire technique fourni / Pondération: 35
Prix - Pondération: 25
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux textes en vigueur.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Déclaré sans suite.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de plantes vivaces en conteneur

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03450000 Produits de pépinière
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de plantes vivaces en conteneur. Montant minimum pour quarante-huit mois: 70 000 EUR HT; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire dont le nombre d'attributaires sera de trois, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées, régulières et acceptables.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La disponibilité des plantes et les méthodes de production de la pépinière au regard du mémoire technique fourni / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: La démarche environnementale de la pépinière au regard du mémoire technique fourni / Pondération: 35
Prix - Pondération: 25
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux textes en vigueur.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Déclaré sans suite.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 193-465794
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de plantes vivaces en godet

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de plantes vivaces en conteneur

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Déclaration sans suite

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/04/2021