Fournitures - 175994-2020

15/04/2020    S74    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Douai: Analyseurs

2020/S 074-175994

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: IMT Lille Douai
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul — CS 10838
Ville: Douai Cedex
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59508
Pays: France
Courriel: Annie.demski@imt-lille-douai.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.imt-lille-douai.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=568626&orgAcronyme=a4n

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=568626&orgAcronyme=a4n
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Institut Mines-Télécom Lille Douai
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul — CS 10838
Ville: Douai Cedex
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59508
Pays: France
Courriel: Annie.demski@imt-lille-douai.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.imt-lille-douai.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=568626&orgAcronyme=a4n

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=568626&orgAcronyme=a4n
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=568626&orgAcronyme=a4n
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Enseignement et recherche
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement et recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat d'un analyseur d acide nitreux HONO

Numéro de référence: 20EMD008M
II.1.2)Code CPV principal
38434000 Analyseurs
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Achat d'un analyseur d acide nitreux hono l analyseur à acquérir devra être utilisé pour mesurer précisément et sélectivement l acide nitreux (HONO) dans une large gamme des concentrations (de l'ordre du PPT à la PPM) qui correspondent aux concentrations d acide nitreux présentes dans l air ambiant, ainsi qu à celles des réacteurs photochimiques et des chambres de simulation.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38434000 Analyseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Institut Mines-Télécom — 59500 Douai.

II.2.4)Description des prestations:

Achat d un analyseur d acide nitreux HONO.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
Coût - Nom: Performances analytiques de l outil / Pondération: 40
Coût - Nom: Service après-vente, garantie, formation, expérience du fournisseur / Pondération: 10
Coût - Nom: Développement durable / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 3
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/05/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/05/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Ce marché est un marché à procédure adaptée (inférieur au seuil européen). Un publicité au JOUE est néanmoins faite afin de toucher une plus large concurrence s'agissant d'un secteur d'activité peu concurrentiel en France. La consultation a pour objet l'achat d'un analyseur d acide nitreux (HONO) pour le CERI énergie et environnement / unité de recherche SAGE (Sciences de l Atmosphèreet Génie de l Environnement) de l'Ecole Nationale Supérieure Mines-Télécom Lille Douai (IMT Lille Douai). Son montant maximum étant cependant plafonné au seuil des MAPA (procédure interne A1) en vigueur à la date de lancement de cette consultation, soit 89 999.99 EUR HT. le matériel faisant l'objet du marché devra être livré, installé et en ordre de marche dans un délai maximum de seize semaines à compter de sa notification. les variantes ne sont pas autorisées. Il n'y a pas d'options. Le délai de validité des offres est fixé à soixante jours à compter de la date limite de remisedes offres. Le mode de règlement est le virement administratif dans un délai de trente jours. Le marché sera financé sur le budget du CERI Energie et Environnement / unité de recherche SAGE.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445

Adresse internet: http://Lille.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA) peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis: un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Un recours en excès de pouvoir formé contre une décision implicite de rejet (art R. 421-2 CJA). Un référé contractuel dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché. Un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/04/2020