Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
réalisation d'études marketing et d'études clients pour la Cnam
II.1.2)Code CPV principal79311000 Services d'études
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
l'Objet de l'accord-cadre est la réalisation d'études marketing et d'études clients pour la Cnam. Les prestations attendues sont déclinées en 3 catégories correspondant aux 3 lots : - lot no1 : Réalisation d'études marketing en gestion du risque ; -Lot no2 : Réalisation d'enquêtes qualitatives auprès des clients de l'assurance Maladie ; -Lot no3 : Réalisation d'études marketing et communication auprès des entreprises et partenaires en matière de risques professionnels pour la Cnam
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 1 615 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
réalisation d'études marketing en gestion du risque
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79311000 Services d'études
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
l'Objet de l'accord-cadre est la réalisation d'études marketing permettant à la Cnam d'enrichir sa connaissance des avis, comportements et attentes en santé de ses différents publics (assurés, professionnels de santé, employeurs...) soit en amont lors de la conception des actions de gestion du risque, soit après leur mise en oeuvre
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 716 666.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement pour une durée d'un (1) an, soit une durée totale ne pouvant excéder quatre (4) ans. En cas de non reconduction, la décision sera notifiée au Titulaire trois mois avant la fin de l'accord-cadre. Le Titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Accord-Cadre comporte une option relative à sa durée. Cette option est détaillée à l'article 3.3.1 du Règlement de la consultation
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
réalisation d'enquêtes qualitatives auprès des clients de l'assurance Maladie
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79311200 Services de réalisation d'enquêtes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation d'études clients qualitatives pour les clients de l'assurance Maladie. Le terme " clients " s'entend des assurés sociaux, des professionnels de santé et des employeurs. Ces études viseront à approfondir les attentes et les besoins de nos clients sur les prestations qui constituent le coeur de métier de l'assurance Maladie (remboursements, règlements, relations clients, etc...)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 416 667.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement pour une durée d'un (1) an, soit une durée totale ne pouvant excéder quatre (4) ans. En cas de non reconduction, la décision sera notifiée au Titulaire trois mois avant la fin de l'accord-cadre. Le Titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Accord-Cadre comporte une option relative à sa durée. Cette option est détaillée à l'article 3.3.1 du Règlement de la consultation
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
réalisation d'études marketing et communication auprès des entreprises et partenaires en matière de risques professionnels pour la Cnam
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79311000 Services d'études
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
l'Objet de cet accord-cadre est la réalisation d'études marketing et communication permettant à la Cnam et à la direction des risques professionnels (Drp) d'enrichir sa connaissance des avis, comportements et attentes de ses différentes cibles (employeurs, salariés, partenaires et relais terrain...) soit en amont lors de la conception de ses actions, soit après leur mise en oeuvre
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 481 667.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement pour une durée d'un (1) an, soit une durée totale ne pouvant excéder quatre (4) ans. En cas de non reconduction, la décision sera notifiée au Titulaire trois mois avant la fin de l'accord-cadre. Le Titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Accord-Cadre comporte une option relative à sa durée. Cette option est détaillée à l'article 3.3.1 du Règlement de la consultation
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 27/04/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 27/04/2023
Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.3)Informations complémentaires:
la procédure retenue est l'appel d'offres ouvert passé en application des articles L.2124-2, R.2124-2, R.2161-2À R.2161-5 du CCP. L'Ensemble des pièces à fournir au titre de la candidature et de l'offre sont indiquées dans le règlement de consultation. Les modalités de financement et de paiement sont précisées dans le Règlement de Consultation
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: cnam-dbcsa Mme Corinne Mimini
Adresse postale: 50 avenue du Professeur André Lemierre
Ville: Paris Cedex 20
Code postal: 75986
Pays: France
Courriel:
Dbcsa.cnam@assurance-maladie.fr VI.5)Date d’envoi du présent avis:21/03/2023