Fournitures - 176680-2022
05/04/2022    S67

France-Nancy: Pansements

2022/S 067-176680

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: chru de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034
Ville: Nancy Cedex
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54035
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des Achats du GHT Sud Lorraine - Secteur marchés publics
Courriel: A.daniel@chru-nancy.fr
Téléphone: +33 383851239
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chru-nancy.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2005925&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de dispositifs medicaux steriles : plateaux et sets de soins

Numéro de référence: AO_22033_PHARMA
II.1.2)Code CPV principal
33141110 Pansements
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de dispositifs médicaux stériles : plateaux et sets de soins pour le CHRU de Nancy. Le contrat sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montants minimum en valeurs ou en quantités et avec des montants maximums par lots

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

curette dermatologique double

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141110 Pansements
33141116 Tampons et compresses
33141118 Compresses de gaze
33162200 Instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

service pharmacie chru nancy brabois

II.2.4)Description des prestations:

curette dermatologique double Curette métallique avec 2 extrémités en forme de cuillères (petite et grande) emballage unitaireusage unique stérilecurette 13 cm environ

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 570.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/06/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 30/06/2023. Il sera tacitement reconductible pour 2 périodes de 1 an, soit du 01/07/2023 au 30/06/2024 et du 01/07/2024 au 30/06/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum du lot : 11 006 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

curette dermatologique double

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141110 Pansements
33141116 Tampons et compresses
33141118 Compresses de gaze
33162200 Instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

service pharmacie chru nancy brabois

II.2.4)Description des prestations:

curette dermatologique double Curette double avec anneau tranchant en inox et grattoir emballage unitairecurette 7mm longueur 16 cm environusage unique stérile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 223.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/06/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 30/06/2023. Il sera tacitement reconductible pour 2 périodes de 1 an, soit du 01/07/2023 au 30/06/2024 et du 01/07/2024 au 30/06/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum du lot : 256 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

plateau blister vide

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141110 Pansements
33141116 Tampons et compresses
33141118 Compresses de gaze
33162200 Instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

service pharmacie chru nancy brabois

II.2.4)Description des prestations:

plateau blister vide Contenant stérile pouvant servir de plateau de soins emballage unitaire Plateau 24 cm X 11.5 cm X 2.6 cm environusage unique stérile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 89 628.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2023
Fin: 30/06/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter du 1er mars 2023 jusqu'au 30/06/2023. Il sera tacitement reconductible pour 2 périodes de 1 an, soit du 01/07/2023 au 30/06/2024 et du 01/07/2024 au 30/06/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum du lot : 103 072 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

plateau vide polypropylene blanc rigide

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141110 Pansements
33141116 Tampons et compresses
33141118 Compresses de gaze
33162200 Instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

service pharmacie chru nancy brabois

II.2.4)Description des prestations:

plateau vide polypropylene blanc rigide emballage unitaire usage unique stérileplateau 16 cm X 26 cm X 5 cm environ

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 144.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/06/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 30/06/2023. Il sera tacitement reconductible pour 2 périodes de 1 an, soit du 01/07/2023 au 30/06/2024 et du 01/07/2024 au 30/06/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum du lot : 38 116 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

plateau vide polypropylene blanc rigide

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141110 Pansements
33141116 Tampons et compresses
33141118 Compresses de gaze
33162200 Instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

service pharmacie chru nancy brabois

II.2.4)Description des prestations:

plateau vide polypropylene blanc rigide emballage unitaire usage unique stérileplateau 30 cm X 20 cm X 4.8 cm environ

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 52 151.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/06/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 30/06/2023. Il sera tacitement reconductible pour 2 périodes de 1 an, soit du 01/07/2023 au 30/06/2024 et du 01/07/2024 au 30/06/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum du lot : 59 974 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

set D'Ablation de fils pince plastique

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141110 Pansements
33141116 Tampons et compresses
33141118 Compresses de gaze
33162200 Instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

service pharmacie chru nancy brabois

II.2.4)Description des prestations:

set D'Ablation de fils pince plastique composition souhaitee ou equivalent :- 1 blister 4 alvéoles- 1 pince anatomique bouts pointus- 1 lame coupe fils longue- 6 tampons non-tissé 3 cm (prune)emballage unitaireprésentation : Usage Unique Stérile"Conditionnement souhaite de L'Unite protegee par 20"

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 994.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/06/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 30/06/2023. Il sera tacitement reconductible pour 2 périodes de 1 an, soit du 01/07/2023 au 30/06/2024 et du 01/07/2024 au 30/06/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum du lot : 6 893 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

set D'Ablation de fils pince metallique

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141110 Pansements
33141116 Tampons et compresses
33141118 Compresses de gaze
33162200 Instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

service pharmacie chru nancy brabois

II.2.4)Description des prestations:

set D'Ablation de fils pince metallique composition souhaitee ou equivalent :- 1 blister 3 alvéoles- 1 pince à disséquer métallique sans griffes- 1 lame coupe fils longue- 5 tampons non-tissé 3 cm (prune) emballage unitaire usage unique stérile "Conditionnement souhaite de L'Unite protegee par 10"

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 332.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/06/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 30/06/2023. Il sera tacitement reconductible pour 2 périodes de 1 an, soit du 01/07/2023 au 30/06/2024 et du 01/07/2024 au 30/06/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum du lot : 7 281 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

set de badigeon

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141110 Pansements
33141116 Tampons et compresses
33141118 Compresses de gaze
33162200 Instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

service pharmacie chru nancy brabois

II.2.4)Description des prestations:

set de badigeon composition souhaitee ou EquivalentDans un blister sans alvéole :- 6 tampons non tissés taille pèche- 20 compresses non tissé 10 x 10cm 4 épaisseurs- 3 cupules rondes graduées 120mlemballage unitaireprésentation : Usage Unique Stérile"Conditionnement souhaite de L'Unite protegee par 32 Environ"

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 159.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/06/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 30/06/2023. Il sera tacitement reconductible pour 2 périodes de 1 an, soit du 01/07/2023 au 30/06/2024 et du 01/07/2024 au 30/06/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum du lot : 5 932 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

set de detersion double emballage

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141110 Pansements
33141116 Tampons et compresses
33141118 Compresses de gaze
33162200 Instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

service pharmacie chru nancy brabois

II.2.4)Description des prestations:

set de detersion double emballage composition souhaitee ou equivalent :Dans un sachet pelable :- 1 blister pelable comportant du bas vers le haut* 2 cupules 120 ml environ* 30 compresses en non-tissé 10 cm x 10 cm se situant au milieu des 2 cupules- 1 étiquette de traçabilité repositionnabledouble emballage unitaireprésentation : Usage Unique Stérile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 67 052.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 10/03/2023
Fin: 30/06/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter du 10 mars 2023 jusqu'au 30/06/2023. Il sera tacitement reconductible pour 2 périodes de 1 an, soit du 01/07/2023 au 30/06/2024 et du 01/07/2024 au 30/06/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum du lot : 77110 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

set de pansement avec pince kocher et pince anatomique

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141110 Pansements
33141116 Tampons et compresses
33141118 Compresses de gaze
33162200 Instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

service pharmacie chru nancy brabois

II.2.4)Description des prestations:

set de pansement avec pince kocher et pince anatomique composition souhaitee ou equivalent :- 5 tampons non-tissé taille prune- 5 compresses non-tissé 7.5 cm x 7.5cm- 1 pince à disséquer- 1 pince Kocher (couleur différente de la pince à disséquer)- 1 champ de soins 2 couches dont 1 plastifiée 40 cm x 40 cm environ- 1 blister rigide 4 compartimentsemballage unitaireprésentation : Usage Unique Stérile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 77 184.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter du 1er juillet 2022 jusqu'au 30/06/2023. Il sera tacitement reconductible pour 2 périodes de 1 an, soit du 01/07/2023 au 30/06/2024 et du 01/07/2024 au 30/06/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum du lot : 88762 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

set de suture

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141110 Pansements
33141116 Tampons et compresses
33141118 Compresses de gaze
33162200 Instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

service pharmacie chru nancy brabois

II.2.4)Description des prestations:

set de suture composition souhaitee ou EquivalentDans un blister rigide de 4 compartiments avec étiquette de traçabilité-1 champ absorbant imperméable 39 x 45cm environ-1 champ non-tissé 47 x 45cm avec fenêtre adhésive 8 cm environ- 1 pince à griffes métallique 12cm environ-1 paire de ciseaux à bouts pointus 12 cm environ-1 porte aiguille métallique à mors striés 12 cm environ-5 compresses non-tissé 7.5 x 7.5 cm 4 épaisseursemballage unitaireprésentation : Usage Unique Stérile"Conditionnement souhaite de L'Unite protegee par 10"

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 55 461.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/06/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 30/06/2023. Il sera tacitement reconductible pour 2 périodes de 1 an, soit du 01/07/2023 au 30/06/2024 et du 01/07/2024 au 30/06/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum du lot : 63 780 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

set de pose pour aig. De huber pour chambre implantable

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141110 Pansements
33141116 Tampons et compresses
33141118 Compresses de gaze
33162200 Instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

service pharmacie chru nancy brabois

II.2.4)Description des prestations:

set de pose pour aig. De huber pour chambre implantable composition souhaitee ou equivalent :- 1 blister rigide- 1 champ absorbant imperméable 45 x 60 cm environ- 1 champ absorbant imperméable 75 x 90 cm environ avec fenêtre 10cm préfendue- 10 compresses non tissé 7.5 x 7.5cm 4 épaisseurs- 1 aiguille 18g- 1 ampoule de chlorure de sodium 0.9% 20 ml- 1 seringue 3 pièces luer lock 20 ml- 2 bandelettes adhésives doubles 15 cm environemballage unitaireprésentation : Usage Unique Stérile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 478.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 10/03/2023
Fin: 30/06/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter du 10 mars 2023 jusqu'au 30/06/2023. Il sera tacitement reconductible pour 2 périodes de 1 an, soit du 01/07/2023 au 30/06/2024 et du 01/07/2024 au 30/06/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum du lot : 55 749 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

compresse gaze sterile double emballage

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141110 Pansements
33141116 Tampons et compresses
33141118 Compresses de gaze
33162200 Instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

service pharmacie chru nancy brabois

II.2.4)Description des prestations:

compresse gaze sterile double emballage Conditionné sous protecteur individuel de stérilité La quantité demandée représente un nombre d'unités et non de sachetscompresses 10x20 cm 17 Fils 12 Plis Sachet de 10

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 742.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/06/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 30/06/2023. Il sera tacitement reconductible pour 2 périodes de 1 an, soit du 01/07/2023 au 30/06/2024 et du 01/07/2024 au 30/06/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum du lot : 3 153 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tampon gynecologique sterile

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141110 Pansements
33141116 Tampons et compresses
33141118 Compresses de gaze
33162200 Instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

service pharmacie chru nancy brabois

II.2.4)Description des prestations:

tampon gynecologique sterile Conditionné sous protecteur individuel de stérilitétampon gynecologique sterile rond avec cordon

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 166.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/06/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 30/06/2023. Il sera tacitement reconductible pour 2 périodes de 1 an, soit du 01/07/2023 au 30/06/2024 et du 01/07/2024 au 30/06/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum du lot : 191 euro(s) (H.T.).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il - 1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ; - 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/05/2022
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 03/05/2022
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

pouvoir adjudicateur : Le CHRU de Nancy, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire Sud Lorraine , assure, depuis le 01/01/2018, la responsabilité de la fonction achat pour le compte des établissements parties du GHT.- Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels:les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper "Chru Nancy" dans le champs "Entité publique" de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à a.daniel@chru-nancy.fr et ch.grojean@chru-nancy.fr- renseignements complémentaires :Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy au tél. 03 83 85 12 39 ou par mail à a.daniel@chru-nancy.fr et ch.grojean@chru-nancy.frles candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - a.daniel@chru-nancy.fr; ch.grojean@chru-nancy.fr - ou en cliquant sur le lien "Poser une question"disponible dans le bloc "Question" de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.frUne réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.- Transmission électronique obligatoire des candidatures et des offres via le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement : La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.- Unité monétaire utilisée : euroéchantillons (cf. Annexe 6 du Règlement de la Consultation) :2 échantillons témoins de chaque référence proposée dans l'offre devront être livrés impérativement dans leur conditionnement individualisé, au plus tard pour la date limite de réception des offres. Après la date limite de réception des offres, le pharmacien se réserve la possibilité de demander aux candidats la production, à titre gratuit, d'échantillons, aux fins de tests en vue de préciser son évaluation technique des dispositifs proposés

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/03/2022