Fournitures - 177670-2021

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12/04/2021    S70

France-Paris: Stimulateur cardiaque

2021/S 070-177670

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Assistance publique-Hôpitaux de Paris
Numéro national d'identification: 26750045200672
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5e étage — 7 rue du Fer à Moulin
Ville: Paris
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 75005
Pays: France
Point(s) de contact: M. Renaud Cateland, directeur
Courriel: Eps-logistique-achats-conso@aphp.fr
Téléphone: +33 146691334
Fax: +33 146691234
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ageps.aphp.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=734524&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=734524&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de stimulateurs cardiaques implantables, sondes de stimulation implantables associées et accessoires de pose, défibrillateurs cardiaques implantables, sondes de défibrillation, etc.

Numéro de référence: AGEPS_AO_22-02C
II.1.2)Code CPV principal
33182210 Stimulateur cardiaque
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de stimulateurs cardiaques implantables, sondes de stimulation implantables associées et accessoires de pose, défibrillateurs cardiaques implantables, sondes de défibrillation implantables associées et accessoires de pose — moniteurs cardiaques implantables — pistolets mécaniques extracteurs de sondes cardiaques et des prestations associées.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 62 407 618.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction aidant au diagnostic de l'œdème aigu du poumon avec alerte dédiée, avec et/ou sans asservissement de fréquence, etc.

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction aidant au diagnostic de l'œdème aigu du poumon avec alerte dédiée, avec et/ou sans asservissement de fréquence, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 50.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation cycle à cycle quelque soit la durée d'impulsion, etc.

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation cycle à cycle quelque soit la durée d'impulsion, avec et/ou sans asservissement de fréquence, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 50.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction permettant le dépistage et le suivi de l'apnée du sommeil, avec asservissement de fréquence, etc.

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction permettant le dépistage et le suivi de l'apnée du sommeil, avec asservissement de fréquence, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 50. Lot 3 identique au lot 4.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction permettant le dépistage et le suivi de l'apnée du sommeil, avec asservissement de fréquence, etc.

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec fonction permettant le dépistage et le suivi de l'apnée du sommeil, avec asservissement de fréquence, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 50. Lot 4 identique au lot 3.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec un capteur de bascule automatique en mode IRM jusqu'à quatorze jours (nombre illimité de bascules), avec asservissement de fréquence, etc.

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre avec un capteur de bascule automatique en mode IRM jusqu'à quatorze jours (nombre illimité de bascules), avec asservissement de fréquence, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 40.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, etc.

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 450. Lot 6 identique au lot 7.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, etc.

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec fonction de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée avec commutation de mode AAI en DDD, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 450. Lot 7 identique au lot 6.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation ventriculaire cycle à cycle et auriculaire plusieurs fois par jour, avec asservissement, etc.

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec contrôle automatique du seuil de stimulation ventriculaire cycle à cycle et auriculaire plusieurs fois par jour, avec asservissement de fréquence, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 200.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec deux capteurs dédiés à l'asservissement de fréquence, avec asservissement de fréquence, etc.

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec deux capteurs dédiés à l'asservissement de fréquence, avec asservissement de fréquence, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 150.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec un capteur de bascule automatique en mode IRM jusqu'à quatorze jours (nombre illimité de bascules), avec asservissement de fréquence, etc.

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables double chambre avec un capteur de bascule automatique en mode IRM jusqu'à quatorze jours (nombre illimité de bascules), avec asservissement de fréquence, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 250.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction permettant le dépistage et le suivi de l'année du sommeil, etc.

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction permettant le dépistage et le suivi de l'apnée du sommeil, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 40.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec un algorithme permettant d'évaluer l'efficacité de la stimulation du ventricule gauche, etc.

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec un algorithme permettant d'évaluer l'efficacité de la stimulation du ventricule gauche, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 40.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec un capteur de bascule automatique en mode IRM jusqu'à quatorze jours (nombre illimité de bascules), etc.

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre avec un capteur de bascule automatique en mode IRM jusqu'à quatorze jours (nombre illimité de bascules), avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 40.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre permettant la stimulation gauche multi-point au niveau du ventricule gauche, etc.

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182210 Stimulateur cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables triple chambre permettant la stimulation gauche multi-point au niveau du ventricule gauche, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Stimulateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 40.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre permettant la stimulation gauche multi-point au niveau du ventricule gauche, etc.

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100 Défibrillateur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Stimulateurs cardiaques implantables simple chambre permettant la stimulation gauche multi-point au niveau du ventricule gauche, avec sondes associées, et si possible, prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Défibrillateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 30. Lots 15, 16, 17, 18 identiques.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100 Défibrillateur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Défibrillateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 30. Lots 15, 16, 17, 18 identiques.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100 Défibrillateur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Défibrillateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 30. Lots 15, 16, 17, 18 identiques.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100 Défibrillateur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables simple chambre, toutes connectiques, avec prestation de télé cardiologie associée et sondes associées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Défibrillateurs cardiaques implantables. Quantités annuelles indicatives: 30. Lots 15, 16, 17, 18 identiques.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100 Défibrillateur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Défibrillateurs cardiaques implantables. Quantites annuelles indicatives: 60. Lot 19 identique aux lots 20, 21 et 22.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100 Défibrillateur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre, toutes connectiques, avec prestation de télé cardiologie associée et sondes associées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Défibrillateurs cardiaques implantables. Quantites annuelles indicatives: 60. Lot 20 identique aux lots 19, 21 et 22.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100 Défibrillateur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre, toutes connectiques, avec prestation de télé cardiologie associée et sondes associées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Défibrillateurs cardiaques implantables. Quantites annuelles indicatives: 60. Lot 21 identique aux lots 19, 20 et 22.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100 Défibrillateur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables double chambre, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Défibrillateurs cardiaques implantables, Quantités annuelles indicatives: 60. Lot 22 identique aux lots 19, 20 et 21.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction permettant le dépistage et le suivi de l'apnée du sommeil, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie, etc.

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100 Défibrillateur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre avec fonction permettant le dépistage et le suivi de l'apnée du sommeil, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Défibrillateurs cardiaques implantables. Quantites annuelles indicatives: 70.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre, avec fonction d'induction des arythmies par courant continu, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée, etc.

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100 Défibrillateur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre, avec fonction d'induction des arythmies par courant continu, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Défibrillateurs cardiaques implantables. Quantites annuelles indicatives: 70.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre permettant l'optimisation des délais auriculo-ventriculaires et inter-ventriculaires par un capteur hémodynamique, etc.

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100 Défibrillateur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre permettant l'optimisation des délais auriculo-ventriculaires et inter-ventriculaires par un capteur hémodynamique sur la sonde auriculaire, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Défibrillateurs cardiaques implantables. Quantites annuelles indicatives: 40.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation, toutes connectiques, etc.

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100 Défibrillateur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre ayant la fonction de reprogrammation du vecteur de détection de la sonde de défibrillation, toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Défibrillateurs cardiaques implantables. Quantites annuelles indicatives: 50.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre avec un capteur de bascule automatique en mode IRM jusqu'à quatorze jours (nombre illimité de bascules), toutes connectiques, etc.

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182100 Défibrillateur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Défibrillateurs cardiaques implantables triple chambre avec un capteur de bascule automatique en mode IRM jusqu'à quatorze jours (nombre illimité de bascules), toutes connectiques, avec prestation de télécardiologie associée et sondes associées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Défibrillateurs cardiaques implantables. Quantites annuelles indicatives: 40.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Moniteurs cardiaques de petit volume «injectables» (inférieur à 2 cm3) permettant le suivi et l'enregistrement des électrocardiogrammes, avec prestation de télécardiologie associée

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33123210 Système de surveillance cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Moniteurs cardiaques de petit volume «injectables» (inférieur à 2 cm3) permettant le suivi et l'enregistrement des électrocardiogrammes, avec prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Divers rythmologie quantites annuelles indicatives: 600 (2/3). Lot 28 identique au lot 29.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Moniteurs cardiaques de petit volume «Injectables» (inférieur à 2 cm3) permettant le suivi et l'enregistrement des électrocardiogrammes, avec prestation de télécardiologie associée

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33123210 Système de surveillance cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Moniteurs cardiaques de petit volume «Injectables» (inférieur à 2 cm3) permettant le suivi et l'enregistrement des électrocardiogrammes, avec prestation de télécardiologie associée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Divers rythmologie quantites annuelles indicatives: 300 (1/3). Lot 29 identique au lot 28.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pistolets d'extraction mécanique de sondes implantables de stimulation et de défibrillation cardiaques

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33123210 Système de surveillance cardiaque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations:

Pistolets d'extraction mécanique de sondes implantables de stimulation et de défibrillation cardiaques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2022
Fin: 30/06/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Divers rythmologie quantites annuelles indicatives: 30.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le code de la commande publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; — la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2; les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la commission européenne.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/05/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 8 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 31/05/2021
Heure locale: 10:00
Lieu:

Ageps.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Prochaine publication d'avis de marché au 4e trimestre 2024.

VI.3)Informations complémentaires:

Les offres seront présentées en euros.

Les critères d'attribution sont:

— lots 1 à 27 — performances techniques et cliniques: 42 % de la note globale — adaptation à l'usage: 21 % de la note globale;

— lots 28 à 30 — performances techniques et cliniques: 30 % de la note globale — adaptation à l'usage: 33 % de la note globale;

— lots 1 à 30 — développement durable: 2 % de la note globale — prix: 35 % de la note globale. Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE. La plate-forme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. (Voir annexe 3: descriptif technique des lots). Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Durée du marché: à compter du 1.1.2022 jusqu'au 30.6.2025 (3,5 ans) pour tous les lots. Montant du marché: 62 407 618 EUR HT/3,5 ans (Montant estimé en EUR HT sur la durée totale).

Les prix sont: unitaires — définitifs — révisables uniquement à la baisse pour les lots 15 à 22 application d'un prix plafond (en corrélation avec l'évolution des GHS correspondant aux GHM 05c19 «pose d'un défibrillateur» soit - 3 %/l'ancien tarif LPPR comme le précédent AO).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/04/2021