Services - 180584-2022

06/04/2022    S68

France-Montpellier: Réalisation et entretien d'espaces verts

2022/S 068-180584

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: chu de montpellier
Numéro national d'identification: 26340016000382
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Ville: Montpellier Cedex 5
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34295
Pays: France
Point(s) de contact: Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier Centre Administratif André Benech - bureau 2021 - Mr CLAIR 191 avenue du Doyen Gaston Giraud 34295 Montpellier Cedex 5
Courriel: vincent.clair@chu-montpellier.fr
Téléphone: +33 467339413
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=747849&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2000485&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

entretien des espaces verts pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa

Numéro de référence: 22A0032
II.1.2)Code CPV principal
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

entretien des espaces verts pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 510 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des espaces verts pour la zone Hérault

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77314000 Services d'entretien de terrains
77341000 Élagage des arbres
77211400 Services d'abattage d'arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts pour la zone Hérault -Composante 1 - elagage/Abattage - Composante 2 - taille de Haies et binage - Composante 3 - traitement biologique des arbresla zone Hérault regroupe les établissements suivants : Centre Hospitalier Universitaire (Chu) de Montpellier Hôpitaux du Bassin de Thau (Hbt) Centre Hospitalier de Clermont-L'Hérault Centre Hospitalier de Lodève Centre Hospitalier de Lunel

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 - Qualité de la prestation / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1: Description de l'organisation des interventions / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2:Développement durable / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 275 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché ou accord-cadre à bons de commande

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum sur la durée prévisionnelle du marché : 355 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

débroussaillage, Tontes, Ramassage des feuilles pour la zone Hérault - lot réservé

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77314000 Services d'entretien de terrains
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77341000 Élagage des arbres
77211400 Services d'abattage d'arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

débroussaillage, Tontes, Ramassage des feuilles pour la zone Hérault - lot réservécomposante 1 - débroussaillage, ratissagecomposante 2 - tontes de pelousecomposante 3 - ramassage des feuilles, déchets verts, détritusla zone Hérault regroupe les établissements suivants : Centre Hospitalier Universitaire (Chu) de Montpellier Hôpitaux du Bassin de Thau (Hbt) Centre Hospitalier de Clermont-L'Hérault Centre Hospitalier de Lodève Centre Hospitalier de Lunel

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 - Qualité de la prestation / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1: Description de l'organisation des interventions / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2: Développement durable / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché ou accord-cadre à bons de commande

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum sur la durée prévisionnelle du marché : 95 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des espaces verts pour la zone Aveyron

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77314000 Services d'entretien de terrains
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77341000 Élagage des arbres
77211400 Services d'abattage d'arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts pour la zone AveyronComposante 1 - elagage/AbattageComposante 2 - taille de Haies et binagecomposante 3 - traitement biologique des arbrescomposante 4 - débroussaillage, ratissagecomposante 5 - tontes de pelousecomposante 6 - ramassage des feuilles, déchets verts, détritusla zone Aveyron regroupe les établissements suivants : Centre Hospitalier Emile Borel de Saint Affrique Centre Hospitalier de Millau - à compter du 20 Aout 2024 EPHAD Les Terrasses des Causses de Millau - à compter du 20 Aout 2024

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRITERE 1 - Qualité de la prestation / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1: Description de l'organisation des interventions / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2: Développement durable / Pondération: 30
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 78 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché ou accord-cadre à bons de commande

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum sur la durée prévisionnelle du marché : 100 000 euro(s) HtPour le lot 3, pour les Etablissements parties suivants :Centre Hospitalier de MillauEphad Les Terrasses des Causses de MillauL'Accord cadre prendra effet à compter du 20 Aout 2024

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entretien des espaces verts de diverses structures extériorisées et de logements de fonction du CHU de Montpellier - aménagement des espaces verts des sites du CHU de Montpellier - lot réservé

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77314000 Services d'entretien de terrains
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77341000 Élagage des arbres
77211400 Services d'abattage d'arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

entretien des espaces verts de diverses structures extériorisées et de logements de fonction du CHU de Montpellier - aménagement des espaces verts des sites du CHU de Montpellier - lot réservé.- A compter du 23 mai 2023.composante 1 : L'Entretien des espaces verts de diverses structures extériorisées du CHU de Montpellier et de logements de fonctioncomposante 2 : Aménagement des espaces

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: CRIETERE 1 - Qualité de la prestation / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1: Les moyens humains / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2: Les moyens techniques / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 3: Démarche environnementale / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 4: Organisation de la prestation élaborée à partir du planning annuel prévisionnel détaillé par mois / Pondération: 50
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 82 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché ou accord-cadre à bons de commande

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant maximum sur la durée prévisionnelle du marché : 120 000 euro(s) HtL'Accord cadre prendra effet à compter du 23 mai 2023

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;-Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

-Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.-une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années-une description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

capacités professionnelles et techniques : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.-certification Qualipaysage : Elagage et abattage E140 et/ou E 141 ou Equivalent pour le lot 1, 3 et 4 uniquement-certification Qualipaysage : Débroussaillement des terrains E151 ou Equivalent pour le lot 2 et 4 uniquement

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/05/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/05/2022
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

courant année 2026

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2000485&orgAcronyme=x7c ,avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Le candidat devra joindre à son dossier:dumeoudc1 - lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants : formulaire joint ou formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent EtDc2 - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent)pour les lots 2 et 4 uniquement: La preuve de la reconnaissance du statut de l'établissement : Structures du Handicap ou Structures d'insertion par l'activité Economiques employant des personnes éloignées de l'emploi.signature électronique de l'acte d'engagement requise au dépôt de l'offre.en application du code du travail, les candidats doivent indiquer si, dans le cadre de l'exécution du marché public, ils ont l'intention d'avoir recours à des salariés détachés. La déclaration de détachement doit être conforme aux dispositions de l'annexe au ccap " Obligations réglementaires en matière de de détachement de salariés étrangers ".Le CHU de Montpellier organise des visites non obligatoire de ses locaux et des installations concernés par la consultation (Ght), avant la remise des offres (entre le 29 avril et le 10 mai 2022).Les visites feront l'objet d'un procès-verbal de visite rédigé sur le champ par l'acheteur et signé par les personnes présentes. Les candidats peuvent poser des questions, après la visite, sur le profil acheteur, à l'adresse indiquée en page de garde du présent document, le CHU y répondra sur le profil acheteur

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Adresse internet: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/04/2022