Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Missions de MOE pour la mise en accessibilité ADAP des sites de l'Afpa des régions Occitanie et Nouvelle Aquitaine
Numéro de référence: 22169_AOO_MOE-ADAP-SO_LLQ
II.1.2)Code CPV principal71200000 Services d'architecture
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
La présente consultation concerne des missions de Maitrise d'Oeuvre pour la mise en accessibilité de l'ensemble des bâtiments de l'Afpa des régions Occitanie et Nouvelle Aquitaine, dans le cadre de l'application de l'ensemble des textes réglementaires successifs liés à la " loi Handicap " du 11 février 2005.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 875 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Littoral Occitan (sites de Ales, Nîmes, Montpellier, Béziers, Perpignan et Carcassonne)
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
Ales, Nîmes, Montpellier, Béziers, Perpignan et Carcassonne
Ales, Nîmes, Montpellier, Béziers, Perpignan et Carcassonne
II.2.4)Description des prestations:
La présente consultation concerne des missions de Maitrise d'Oeuvre pour la mise en accessibilité de l'ensemble des bâtiments de l'Afpa objet de ce lot, dans le cadre de l'application de l'ensemble des textes réglementaires successifs liés à la " loi Handicap " du 11 février 2005.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Note technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Région Toulousaine (sites de Rodez, Albi, Toulouse, Montauban et Agen)
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:
Rodez, Albi, Toulouse, Montauban et Agen
Rodez, Albi, Toulouse, Montauban et Agen
II.2.4)Description des prestations:
La présente consultation concerne des missions de Maitrise d'Oeuvre pour la mise en accessibilité de l'ensemble des bâtiments de l'Afpa objet de ce lot, dans le cadre de l'application de l'ensemble des textes réglementaires successifs liés à la " loi Handicap " du 11 février 2005.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Note technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution:
St Chély d'Apcher
St Chély d'Apcher
II.2.4)Description des prestations:
La présente consultation concerne des missions de Maitrise d'Oeuvre pour la mise en accessibilité de l'ensemble des bâtiments de l'Afpa de Saint Chély d'Apcher, dans le cadre de l'application de l'ensemble des textes réglementaires successifs liés à la " loi Handicap " du 11 février 2005.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Note technique / Pondération: 60
Prix
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI1 Aquitaine
Lieu principal d'exécution:
Bayonne - Pau - Tarbes
Bayonne - Pau - Tarbes
II.2.4)Description des prestations:
La présente consultation concerne des missions de Maitrise d'Oeuvre pour la mise en accessibilité de l'ensemble des bâtiments de l'Afpa objet de ce lot, dans le cadre de l'application de l'ensemble des textes réglementaires successifs liés à la " loi Handicap " du 11 février 2005.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Note technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La présente consultation concerne des missions de Maitrise d'Oeuvre pour la mise en accessibilité de l'ensemble des bâtiments de l'Afpa objet de ce lot, dans le cadre de l'application de l'ensemble des textes réglementaires successifs liés à la " loi Handicap " du 11 février 2005.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Note technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Périgord et Limousin (sites de Limoges, Guéret, Egletons, Brive, Périgueux et Angoulême)
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
Limoges, Guéret, Egletons, Brive, Périgueux et Angoulême
Limoges, Guéret, Egletons, Brive, Périgueux et Angoulême
II.2.4)Description des prestations:
La présente consultation concerne des missions de Maitrise d'Oeuvre pour la mise en accessibilité de l'ensemble des bâtiments de l'Afpa objet de ce lot, dans le cadre de l'application de l'ensemble des textes réglementaires successifs liés à la " loi Handicap " du 11 février 2005.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Note technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Poitou et Charente (sites de Rochefort, Niort, Châtellerault, Poitiers et Le Vigeant)
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI3 Poitou-Charentes
Lieu principal d'exécution:
Rochefort, Niort, Châtellerault, Poitiers et Le Vigeant
Rochefort, Niort, Châtellerault, Poitiers et Le Vigeant
II.2.4)Description des prestations:
La présente consultation concerne des missions de Maitrise d'Oeuvre pour la mise en accessibilité de l'ensemble des bâtiments de l'Afpa objet de ce lot, dans le cadre de l'application de l'ensemble des textes réglementaires successifs liés à la " loi Handicap " du 11 février 2005.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Note technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/03/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: AME ARCHITECTURE
Numéro national d'identification: 479 077 737 00068
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75008
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/03/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: AME ARCHITECTURE
Numéro national d'identification: 479 077 737 00068
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75008
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 115 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/03/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: SAS Stephane BESSIERES
Numéro national d'identification: 882 499 999 00010
Ville: SAINT CHELY D'APCHER
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/03/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: MATH INGENIERIE
Numéro national d'identification: 351 370 689 00165
Ville: BEGLES
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/03/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: AME ARCHITECTURE
Numéro national d'identification: 479 077 737 00068
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75008
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/03/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: AME ARCHITECTURE
Numéro national d'identification: 479 077 737 00068
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75008
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 205 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/03/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: AME ARCHITECTURE
Numéro national d'identification: 479 077 737 00068
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75008
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance