Fournitures - 183631-2020

21/04/2020    S78

France-Bourges: Calorimètres

2020/S 078-183631

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: INSA centre Val de Loire
Adresse postale: 88, boulevard Lahitolle — CS 60013
Ville: Bourges Cedex
Code NUTS: FRB0 Centre – Val de Loire
Code postal: 18022
Pays: France
Point(s) de contact: Plateforme PLACE
Courriel: celine.devaux@insa-cvl.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.insa-centrevaldeloire.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epcscp
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture, installation et mise en service d'un cône calorimètre pour les besoins de l'INSA centre Val de Loire

Numéro de référence: 2020-03
II.1.2)Code CPV principal
38418000 Calorimètres
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

— fourniture, installation et mise en service d'un cône calorimètre pour les besoins de l'INSA centre Val de Loire.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 170 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38418000 Calorimètres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB0 Centre – Val de Loire
II.2.4)Description des prestations:

— fourniture, installation et mise en service d'un cône calorimètre pour les besoins de l'INSA centre Val de Loire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 170 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 64
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (exclusions prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration appropriée d'une assurance pour les risques professionnels.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel, l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années: le candidat fournira une liste de cinq références récentes détaillées, académique et industrielle, qui ont fait l'acquisition de ce produit.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/05/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/05/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

— le marché est établi pour une durée correspondant au cumul des délais suivants (y compris périodes de vérifications par l'INSA CVL): le délai de livraison débute à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Ce délai sera au maximum de douze semaines;

— le délai d'installation et mise en ordre de marche débute à compter de la date réelle de livraison. Ce délai sera au maximum de trente jours ouvrés sur le site du campus de Bourges;

— la formation des personnels de l'INSA CVL devra être effectuée durant la période d'installation;

— à compter de l'admission de l'équipement, la durée de garantie «pièces et main d'œuvre» sera au minimum de deux ans;

— un contrat de maintenance d'une durée minimale de trois ans à partir de la fin de la garantie sera inclus dans l'offre.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 2, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 2, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/04/2020