Fournitures - 183910-2020

21/04/2020    S78

France-Nice: Stores

2020/S 078-183910

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la Ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Ville: Nice Cedex 4
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06364
Pays: France
Courriel: dao@nicecotedazur.org
Téléphone: +33 497134470

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.e-marches06.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-marches06.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Ville: Nice Cedex 4
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06364
Pays: France
Courriel: dao@nicecotedazur.org

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

19v0189 — fourniture et pose d'équipements d'occultation dans les locaux de la Ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d'Azur

II.1.2)Code CPV principal
39515400 Stores
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Appel d'offre ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet la fourniture et la pose d'éléments occultants (films, stores, rideaux, stores ban...). Ces prestations seront exécutées, soit au titre de l'entretien de locaux, soit à l'occasion d'opérations diverses de rénovation ou d'aménagement.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 3 700 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Établissements administratifs et divers VDN NCA

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39515400 Stores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande min.: 40 000,00 EUR, max.: 550 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Description du groupement de commande: le lot 1 est passé en groupement de commandes. Les membres du groupement sont la Ville de Nice (coordonnateur) et la métropole Nice Côte d'Azur. La répartition financière est la suivante:

— VDN: minimum: 40 000,00 EUR, maximum: 350 000,00 EUR,

— NCA: sans minimum, maximum: 200 000,00 EUR.

Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autres bâtiments de la ville de NICE

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39515400 Stores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande min.: 30 000,00 EUR, max.: 375 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat, le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 217-532087
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Établissements administratifs et divers VDN NCA Groupement de commandes en euros HT: Ville de Nice (coordonnateur): min. 40 000/max. 350 000, Métropole Nice Côte d'Azur: sans min. — max.: 200 000.

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Nice Decor
Adresse postale: 137 avenue Henri Dunant
Ville: Nice
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 267 822.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Autres bâtiments de la Ville de Nice. Accord-cadre à bons de commande min.: 30 000 EUR HT, max.: 375 00 EUR (HT).

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Nice Decor
Adresse postale: 137 avenue Henri Dunant
Ville: Nice
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 264 167.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Lot 1: établissements administratifs divers. Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 267 822,75 EUR HT. Date de conclusion du contrat 27.2.2020.

Lot 2: autres bâtiments de la Ville de Nice. Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 264 167,75 EUR HT. Date de conclusion du contrat 27.2.2020.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Ville: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 489978600

Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 13.3.2020 pour les lots 1 et 2 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04, 4e étage,

tél.: +33 497134470. Fax: +33 497132919.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/04/2020