Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.4)Type de pouvoir adjudicateurOrganisme de droit public
I.5)Activité principaleDéfense
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fabrication et fourniture d'épées, de ceinturons et de porte-épées pour les élèves, les cadres militaires et des personnalités de l'ecole polytechnique
Numéro de référence: MX22-045
II.1.2)Code CPV principal35311100 Épées
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fabrication et fourniture d'épées, de ceinturons et de porte-épées pour les élèves, les cadres militaires et des personnalités de l'ecole polytechnique
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fabrication et fourniture d'épées pour les élèves et les cadres militaires et des personnalités de l'ecole polytechnique
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)35311100 Épées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:
fabrication et fourniture d'épées pour les élèves et les cadres militaires et des personnalités de l'ecole polytechnique
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 12
Prix - Pondération: 23
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fabrication et fourniture de ceinturons et de porte-épées de grand uniforme pour les élèves et les cadres militaires de l'ecole polytechnique
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)35311100 Épées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
II.2.4)Description des prestations:
fabrication et fourniture de ceinturons et de porte-épées de grand uniforme pour les élèves et les cadres militaires de l'ecole polytechnique
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 12
Prix - Pondération: 23
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2023.01003009119120
Intitulé:
fabrication et fourniture d'épées pour les élèves, les cadres militaires et des personnalités de l'ecole polytechnique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/03/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: l'Armurier SAINT-ETIENNE
Adresse postale: 11 rue agricol perdiguier
Ville: Saint-Etienne
Code NUTS:
FRK25 LoireCode postal: 42100
Pays: France
Adresse internet:
https://www.larmurier-st-etienne.com/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fabrication et fourniture de ceinturons et de porte-épées de grand uniforme pour les élèves et les cadres militaires de l'ecole polytechnique
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-versailles@juradm.frTéléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205422
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des lignes relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75700
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:23/03/2023