Fournitures - 185627-2019

19/04/2019    S78    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Vitry-sur-Seine: Bitume et asphalte

2019/S 078-185627

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Commune de Vitry-sur-Seine
2 avenue Youri Gagarine
Vitry-sur-Seine
94400
France
Courriel: muriel.chapuis@mairie-vitry94.fr
Code NUTS: FR107

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://marches.maximilien.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333597&orgAcronyme=c1f
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures de matériaux de voirie en 2019 (Éventuellement reconductible en 2020-2021-2022)

Numéro de référence: 1900019
II.1.2)Code CPV principal
44113600
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Il s'agit de fournir, au service entretien exploitation, le béton bitumineux, le sable et le ciment nécessaire à l'entretien des voiries communales, ainsi que le sel de déneigement.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 400 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits bitumineux

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44113600
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits bitumineux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être reconduit annuellement, 3 fois, de manière tacite: soit à sa date anniversaire, soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits blancs et granulats (sable, sel)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14211000
14400000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits blancs et granulats (sable, sel).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Il pourra ensuite être reconduit annuellement, 3 fois, de manière tacite: soit à sa date anniversaire, soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

La lettre de candidature suivant le modèle DC1 (téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou équivalent. Date de dernière mise à jour: 1.4.2019.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 27/05/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 28/05/2019
Heure locale: 16:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Le marché est constitué de 2 lots dont les montants annuels (hors révisions) sont compris entre:

— lot nº 1: fourniture de produits bitumineux, montant minimum: 25 000 EUR HT, montant maximum: 250 000 EUR HT,

— lot no 2: fourniture de produits blancs et granulats (sable, sel), montant minimum: 10 000 EUR HT, montant maximum: 100 000 EUR HT.

Les informations relatives à la durée et au délai d'exécution des prestations, sont identiques pour les 2 lots.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal Administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Melun Cedex
77008
France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Melun Cedex
77008
France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610

Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/04/2019