Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture de vêtements de travail, d'équipements chaussants et d'équipements de protection individuelle
Numéro de référence: 2021-15
II.1.2)Code CPV principal18130000 Vêtements de travail spéciaux
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vêtements de travail divers
Lot nº: Lot 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
18110000 Vêtements professionnels
18143000 Équipements de protection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:
Place des Droits de l'Homme et du Citoyen — 91000 Évry-Courcouronnes.
II.2.4)Description des prestations:
Durée du marché: douze mois.
Acceptation des variantes: non.
Options: non.
Reconductions: oui.
Durée du marché: 48 mois.
Acceptation des variantes: non.
Options: non.
Reconductions: oui.
La durée de l'accord-cadre est fixée à un an, à compter de la notification du marché. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à un an, à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vêtements de haute visibilité
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18130000 Vêtements de travail spéciaux
18110000 Vêtements professionnels
18143000 Équipements de protection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:
Place des Droits de l'Homme et du Citoyen — 91000 Évry-Courcouronnes.
II.2.4)Description des prestations:
Durée du marché: douze mois.
Acceptation des variantes: non.
Options: non.
Reconductions: oui.
Durée du marché: 48 mois.
Acceptation des variantes: non.
Options: non.
Reconductions: oui.
La durée de l'accord-cadre est fixée à un an, à compter de la notification du marché. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à un an, à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18830000 Chaussures de protection
18110000 Vêtements professionnels
18143000 Équipements de protection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:
Place des Droits de l'Homme et du Citoyen — 91000 Évry-Courcouronnes.
II.2.4)Description des prestations:
Durée du marché: douze mois.
Acceptation des variantes: non.
Options: non.
Reconductions: oui.
Durée du marché: 48 mois.
Acceptation des variantes: non.
Options: non.
Reconductions: oui
La durée de l'accord-cadre est fixée à un an, à compter de la notification du marché. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à un an, à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Équipements de protection individuelle
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18143000 Équipements de protection
18110000 Vêtements professionnels
18143000 Équipements de protection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:
Place des Droits de l'Homme et du Citoyen — 91000 Évry-Courcouronnes.
II.2.4)Description des prestations:
Durée du marché: douze mois.
Acceptation des variantes: non.
Options: non.
Reconductions: oui.
Durée du marché: 48 mois.
Acceptation des variantes: non.
Options: non.
Reconductions: oui.
La durée de l'accord-cadre est fixée à un an, à compter de la notification du marché. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à un an, à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vêtements de travail pour les agents du service des sports
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18110000 Vêtements professionnels
18110000 Vêtements professionnels
18143000 Équipements de protection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:
Place des Droits de l'Homme et du Citoyen — 91000 Évry-Courcouronnes.
II.2.4)Description des prestations:
Durée du marché: douze mois.
Acceptation des variantes: non.
Options: non.
Reconductions: oui.
Durée du marché: 48 mois.
Acceptation des variantes: non.
Options: non.
Reconductions: oui.
La durée de l'accord-cadre est fixée à un an, à compter de la notification du marché. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à un an, à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vêtements de travail — équipement police municipale
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18110000 Vêtements professionnels
18110000 Vêtements professionnels
18143000 Équipements de protection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:
Place des Droits de l'Homme et du Citoyen — 91000 Évry-Courcouronnes.
II.2.4)Description des prestations:
Durée du marché: 12 mois.
Acceptation des variantes: non.
Options: non.
Reconductions: oui.
Durée du marché: 48 mois.
Acceptation des variantes: non.
Options: non.
Reconductions: oui.
La durée de l'accord-cadre est fixée à un an, à compter de la notification du marché. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à un an, à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fournitures d'équipement de protection — agents police municipale
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18143000 Équipements de protection
18110000 Vêtements professionnels
18143000 Équipements de protection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:
Place des Droits de l'Homme et du Citoyen — 91000 Évry-Courcouronnes.
II.2.4)Description des prestations:
Durée du marché: douze mois.
Acceptation des variantes: non.
Options: non.
Reconductions: oui.
Durée du marché: 48 mois.
Acceptation des variantes: non.
Options: non.
Reconductions: oui.
La durée de l'accord-cadre est fixée à un an, à compter de la notification du marché. Il est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à un an, à compter de la notification du marché. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires