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Fournitures - 186204-2021

16/04/2021    S74

France-Lille: Produits surgelés

2021/S 074-186204

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent, CS 30667
Ville: Lille Cedex
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59033
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique
Courriel: Marchespublics@mairie-lille.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lille.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_kXCyt2VaIs
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_kXCyt2VaIs
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits surgelés nécessaires au fonctionnement des services de restauration de la Ville de Lille et des communes associées d'Hellemmes et de Lomme

Numéro de référence: 21S0066
II.1.2)Code CPV principal
15896000 Produits surgelés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de produits surgelés nécessaires au fonctionnement des services de restauration de la Ville de Lille et des communes associées d'Hellemmes et de Lomme.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: viandes, volailles, plats et viandes cuisinées ou poissons cuits ou cuisines surgelés

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande - BA25
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques - HA02
15242000 Plats préparés de poisson - HA02
15894300 Plats préparés - HA02
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille.

II.2.4)Description des prestations:

Viandes, volailles, plats et viandes cuisinées ou poissons cuits ou cuisines surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité (se référer au règlement de la consultation pour le détail des sous-critères) / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est de deux ans reconductible tacitement une fois, soit une durée maximale de quatre ans à compter de la notification.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure un marché public de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 3º du code des marchés publics d'une durée de deux ans reconductible tacitement une fois soit une durée maximale de quatre ans. L'estimation du lot par période de deux ans est de 150 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: poissons et filets natures surgelés crustacés et mollusques surgelés

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03311000 Poissons - BA25
15211000 Filets de poisson - BA25
15253000 Produits à base de mollusques - BA25
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille.

II.2.4)Description des prestations:

Poissons et filets natures surgelés crustacés et mollusques surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité (se référer au règlement de la consultation pour le détail des sous-critères) / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est de deux ans reconductible tacitement une fois, soit une durée maximale de quatre ans à compter de la notification.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure un marché public de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 3º du code des marchés publics d'une durée de deux ans reconductible tacitement une fois soit une durée maximale de quatre ans. L'estimation du lot par période de deux ans est de 400 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3: pâtisseries pains glaces et dérivés surgelés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain - BA25
15555000 Crème glacée et produits similaires
15812100 Pâtisserie - BA25
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Lille.

II.2.4)Description des prestations:

Pâtisseries pains glaces et dérivés surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité (se référer au règlement de la consultation pour le détail des sous-critères) / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre est de deux ans reconductible tacitement une fois, soit une durée maximale de quatre ans à compter de la notification.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure un marché public de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 3º du code des marchés publics d'une durée de deux ans reconductible tacitement une fois soit une durée maximale de quatre ans. L'estimation du lot par période de deux ans est de 150 000 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— protocole 1: les formulaires DC1 et DC2 ou équivalent,

— protocole 2: le Document unique de marché public (DUME).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics, l'acheteur exige des candidats la production de:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— un extrait kbis de moins de trois mois.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/05/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/05/2021
Heure locale: 14:00
Lieu:

Lille.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des plis.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le renouvellement du marché aura lieu en principe début 2025 (à son échéance).

VI.3)Informations complémentaires:

Le délai minimal de validité des offres est également le délai maximal. Les candidats devront fournir à l'appui de leur(s) offre(s) des échantillons dont le détail et l'organisation de la remise et de l'examen sont prévues au règlement de la consultation. Règlement des dépenses par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Fonds propres Ville de Lille et ses communes associées, sous 30 jours maximum. La négociation n'est pas autorisée. La remise des propositions se fera uniquement par voie dématerialisée via la plate-forme www.achatpublic.com — la remise par voie papier est interdite.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 35954245
Adresse internet: http://www.telerecours.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
Adresse internet: http://www.telerecours.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/04/2021