Fournitures - 186288-2019

19/04/2019    S78    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-La Rochelle: Articles chaussants

2019/S 078-186288

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Groupe hospitalier de La Rochelle
rue du Dr Schweitzer
La Rochelle
17019
France
Courriel: cellule-marches@ch-alrochelle.fr
Code NUTS: FRI32

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-larochelle.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de chaussures professionnelles pour le Groupe hospitalier de la Rochelle — Ré-Aunis

Numéro de référence: EXPLO CHAUSSURES PROF
II.1.2)Code CPV principal
18800000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de chaussures professionnelles pour le Groupe hospitalier de la Rochelle — Ré-Aunis.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 289 648.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot no 01: chaussures de travail (sabots)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32
II.2.4)Description des prestations:

Chaussures de travail (sabots).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Hygiène et entretien / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Résultats des essais / Pondération: 35
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. clauses de réexamen.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot no 02: chaussures de travail fermées

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32
II.2.4)Description des prestations:

Chaussures de travail fermées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Hygiène et entretien / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Résultats des essais / Pondération: 35
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. clauses de réexamen.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot no 03: sabots de bloc

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32
II.2.4)Description des prestations:

Sabots de bloc.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Hygiène et entretien / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Résultats des essais / Pondération: 35
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. clauses de réexamen

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 232-529697
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20190350
Lot nº: 1
Intitulé:

Chaussures de travail (sabots)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/03/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL Actual Vet
6 rue Léonard de Vinci
Aytré
17440
France
Code NUTS: FRI32
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 102 080.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 70 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20190350
Lot nº: 2
Intitulé:

Chaussures de travail fermées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/03/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL Actua Vet
6 rue Léonard de Vinci
Aytré
17440
France
Code NUTS: FRI32
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 293 120.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 208 640.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20190351
Lot nº: 3
Intitulé:

Sabots de bloc

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/03/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS Polemil
ZA du Croulay, 8 rue des Compagnons
Distre
49400
France
Code NUTS: FRG02
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 20 100.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 10 608.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les marchés ont été attribué au regard des critères et sous-critères énoncés dans les documents de la consultation et rappelés ci-dessous avec leur pondération:

— critère no 1: qualité technique des produits — 60 %

—— sous-critère 1: hygiène et entretien (25 %),

—— sous-critère 2: résultats des essais (35 %),

— critère no 2: prix des produits — 40 %.

Le contrat est consultable à la direction de l'exploitation et de l'équipement du groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis (18 rue des Corderies, 17000 La Rochelle) du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00. Chaque marché est conclu sans montant minimum ni maximum sur la durée totale du marché.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Poitiers (Juridiction administrative)
15 rue de Blossac, BP 541
Poitiers
86020
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité interrégional consultatif de règlement amiable des litiges marchés publics
4 bis esplanade Charles de Gaulle
Bordeaux
33077
France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les recours peuvent être introduits devant le tribunal administratif de Poitiers sur le fondement:

— soit de l'article L. 551-1 (référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,

— soit de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,

— soit de l'article L. 551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521 -1 du code de justice administrative.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/04/2019