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Fournitures - 186293-2020

22/04/2020    S79

France-Gentilly: Produits alimentaires divers

2020/S 079-186293

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: FFBA — Fédération Banques alimentaires
Numéro national d'identification: 33455946500029
Adresse postale: 15 rue du Val de Marne
Ville: Gentilly
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 94250
Pays: France
Courriel: cnes@banquealimentaire.org
Téléphone: +33 642858178
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.banquealimentaire.org/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
I.5)Activité principale
Protection sociale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de produits alimentaires divers dans le cadre de la campagne 2019 des épiceries sociales

Numéro de référence: Cnes2019
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

— la présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes ayant pour objet la fourniture de divers produits alimentaires aux banques alimentaires en vue de leur distribution dans les épiceries sociales;

— l'accord-cadre sans minimum et sans maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande;

— le budget estimatif alloué aux différents lots pour la 1re année est indiqué dans les documents de la consultation;

— le nombre de bon de commande passé par le pouvoir adjudicateur est estimé à un ou deux par an. Ce ou ces bons de commandes définiront les livraisons dans le temps et les quantités commandées;

— l'accord cadre est alloti en neuf lots (quatorze produits).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 461 588.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Beurre doux congelé

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15530000 Beurre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

— beurre doux congelé.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, deux fois, par périodes successives d'un an. En cas de non reconduction, il appartiendra à la FFBA d'en informer le titulaire par LRAR au moins deux mois avant la fin de la période contractuelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lait demi écrémé UHT

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15511210 Lait UHT
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

— lait demi écrémé UHT.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, deux fois, par périodes successives d'un an. En cas de non reconduction, il appartiendra à la FFBA d'en informer le titulaire par LRAR au moins deux mois avant la fin de la période contractuelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Huile — sucre — haricots  purées de pommes — riz — haricots verts

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

— huile de tournesol sucré en morceaux nº 4 purée de pommes sans sucre ajouté riz long étuvé haricots verts très fin.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, deux fois, par périodes successives d'un an. En cas de non reconduction, il appartiendra à la FFBA d'en informer le titulaire par LRAR au moins deux mois avant la fin de la période contractuelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lentilles — raviolis

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

— lentilles cuisinées raviolis bolognaise.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organoleptique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, deux fois, par périodes successives d'un an. En cas de non reconduction, il appartiendra à la FFBA d'en informer le titulaire par LRAR au moins deux mois avant la fin de la période contractuelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Thon entier au naturel

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15241400 Thon en conserve
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

— thon au naturel en morceaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organoleptique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, deux fois, par périodes successives d'un an. En cas de non reconduction, il appartiendra à la FFBA d'en informer le titulaire par LRAR au moins deux mois avant la fin de la période contractuelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Steak haché surgelé pur bœuf 15 % mg

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131640 Steaks hachés de bœuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

— steak haché surgelé pur bœuf 15 % mg.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, deux fois, par périodes successives d'un an. En cas de non reconduction, il appartiendra à la FFBA d'en informer le titulaire par LRAR au moins deux mois avant la fin de la période contractuelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cuisses de poulet surgelé

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

— cuisse de poulet surgelé.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, deux fois, par périodes successives d'un an. En cas de non reconduction, il appartiendra à la FFBA d'en informer le titulaire par LRAR au moins deux mois avant la fin de la période contractuelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sardines à l'huile

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15241300 Sardines
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

— sardines à l'huile.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organoleptique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, deux fois, par périodes successives d'un an. En cas de non reconduction, il appartiendra à la FFBA d'en informer le titulaire par LRAR au moins deux mois avant la fin de la période contractuelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Œufs en coquille

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

— œufs en coquille.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, deux fois, par périodes successives d'un an. En cas de non reconduction, il appartiendra à la FFBA d'en informer le titulaire par LRAR au moins deux mois avant la fin de la période contractuelle.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 245-602403
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Beurre doux congelé

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Établissements Dhumeaux
Adresse postale: 20 rue de Provence
Ville: Rungis
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94659
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 500 655.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Lait demi écrémé UHT

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Huile — sucre — haricots — purées de pommes — riz — haricots verts

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Établissements Dhumeaux
Adresse postale: 20 rue de Provence
Ville: Rungis
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94659
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 768 528.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Lentilles — raviolis

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: WS production
Adresse postale: 2, rue du Docteur Lombard
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 243 376.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Thon entier au naturel

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Steak haché surgelé pur bœuf 15 % mg

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bigard
Adresse postale: ZI de Kergostiou
Ville: Quimperlé
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 440 289.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Cuisses de poulet surgelé

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Jyco
Adresse postale: 16, rue de la Morgan
Ville: Langueux
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Code postal: 22360
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 227 456.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Sardines à l'huile

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/03/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SA Ferrigno
Adresse postale: Presqu'Île du Mazet
Ville: Port-Saint-Louis-du-Rhône
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13230
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 281 279.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:

Oeufs en coquille

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Ville: Paris
Code postal: 75017
Pays: France
Téléphone: +33 144325151
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Cf. Tribunal de grande instance indiqué ci-dessus.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/04/2020