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Fournitures - 186641-2021

16/04/2021    S74

France-Nogent-sur-Seine: Produits horticoles et produits de pépinières

2021/S 074-186641

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Mairie de Nogent-sur-Seine
Numéro national d'identification: 21100260500015
Adresse postale: 27 Grande rue Saint-Laurent
Ville: Nogent-sur-Seine
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10400
Pays: France
Courriel: commande.publique@ville-nogent-sur-seine.fr
Téléphone: +33 325216994
Fax: +33 325216987
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.nogent-sur-seine.fr
Adresse du profil d’acheteur: www.xmarches.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits phytosanitaires et fertilisants

Numéro de référence: 202020-200R
II.1.2)Code CPV principal
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Marché qui comprend sept lots faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 et dont les candidats pouvaient répondre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 209 100.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits phytopharmaceutiques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Nogent-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 1: Achat de produits phytopharmaceutiques faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 10 000 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 60 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Désherbants

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Nogent-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 2: Achat de désherbants faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 11 500 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 60 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fertilisants pour les espaces verts et équipements sportifs

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Nogent-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 3: Achat de fertilisants pour les espaces verts et équipements sportifs faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 20 000 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 60 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Divers équipements

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Nogent-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 4: Achat de divers équipements faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 5 000 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 60 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gazons

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Nogent-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 5: Achat de gazons faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 5 200 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 60 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terreaux

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Nogent-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 6: Achat de terreaux faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 9 000 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 60 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Paillages

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Nogent-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 7: Achat de paillages faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 9 000 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 60 %
Prix - Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Conformément à l’article R. 2131-12 du code de la commande publique, le montant hors taxe de ce marché à procédure adaptée de fournitures est inférieur à 214 000 EUR HT.

L’avis de marché n’a donc pas été publié sur le JOUE.

La publicité a été réalisée sur le BOAMP et un JAL.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202020-200R
Lot nº: 1
Intitulé:

Produits phytopharmaceutiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Soufflet vigne
Numéro national d'identification: 62378017800033
Adresse postale: Le Pont-Rouge — CS 20125 Limas
Ville: Villefranche-sur-Saône
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69654
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202020-200R
Lot nº: 2
Intitulé:

Désherbants

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Soufflet vigne
Numéro national d'identification: 62378017800033
Adresse postale: Le Pont-Rouge — CS 20125 Limas
Ville: Villefranche-sur-Saône
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69654
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 34 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202020-200R
Lot nº: 3
Intitulé:

Fertilisants pour les espaces verts et équipements sportifs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Natura'Lis
Numéro national d'identification: 48284547600019
Adresse postale: 4 boulevard de Beauregard
Ville: Longvic
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202020-200R
Lot nº: 4
Intitulé:

Divers équipements

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Natura'Lis
Numéro national d'identification: 48284547600019
Adresse postale: 4 boulevard de Beauregard
Ville: Longvic
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202020-200R
Lot nº: 5
Intitulé:

Gazons

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Soufflet Vigne
Numéro national d'identification: 62378017800033
Adresse postale: Le Pont-Rouge — CS 20125 Limas
Ville: Villefranche-sur-Saône
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69654
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 600.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202020-200R
Lot nº: 6
Intitulé:

Terreaux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Natura'Lis
Numéro national d'identification: 48284547600019
Adresse postale: 4 boulevard de Beauregard
Ville: Longvic
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 27 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202020-200R
Lot nº: 7
Intitulé:

Paillages

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Natura'Lis
Numéro national d'identification: 48284547600019
Adresse postale: 4 boulevard de Beauregard
Ville: Longvic
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 27 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Adresse à laquelle le marché est consultable: Mairie de Nogent-sur-Seine — 27 Grande Rue Saint-Laurent — 10400 Nogent-sur-Seine.

Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/04/2021