Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelle
Numéro de référence: 202020-200Q
II.1.2)Code CPV principal18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Marché en procédure adaptée faisant l'objet d'un accord-cadre, mono-attributaire par lot avec un montant maximal annuel. Il sera exécuté au fut et à mesure des besoins par l'émission de bons de commandes. Il est conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2021, renouvelable deux fois par période de douze mois par reconduction expresse sans que la durée ne puisse excédée le 31.12.2023. Il est alloti en dix lots. Des échantillons seront à remettre sur certains lots, Des options broderie et impression sont prévues sur les lots 1, 3, 4, 5 et 10. Négociation possible mais pas obligatoire. Refus de variantes. Prix fermes jusqu'au 31.12.2021, puis révisables. Possibilité de présenter une offre pour un ou plus lots.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 198 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Lot 1: achat de vêtements de travail faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 10 000 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Des options de broderie et d'impression.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Blousons et parkas de travail
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Lot 2: achat de blousons et parkas de travail faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 6 000 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Lot 3: achat de blouses et tabliers faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 2 500 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Des options de broderie et d'impression.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vêtements pour les agents de restauration collective
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Lot 5: achat de vêtements pour les agents de restauration collective faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 2 500 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Des options de broderie et d'impression.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vêtements pour la police municipale
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Lot 6: achat de vêtements pour la police Municipale faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 6 500 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
EPI — protection des mains
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Lot 7: achat d'EPI — protection des mains faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 3 000 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
EPI — protection de la tête
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Lot 8: achat d'EPI — protection de la tête faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 5 000 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
EPI — protection des pieds
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Lot 9: achat d'EPI — protection des pieds faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 7 000 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Lot 10: achat de protections diverses faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 3 500 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Des options de broderie et d'impression.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vêtements d'accueil pour les agents du Musée Camille Claudel
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Lot 4: achat de vêtements d'accueil pour les agents du Musée Camille Claudel faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 20 000 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Des options de broderie et d'impression.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureAttribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
- Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:
Conformément à l’article R. 2131-12 du code de la commande publique, le montant hors taxe de ce marché à procédure adaptée de services est inférieur à 214 000 EUR HT. L’avis de marché n’a donc pas été publié sur le JOUE. La publicité a été réalisée sur le BOAMP et un JAL.
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:24/02/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Wurth France
Numéro national d'identification: 66850296600041
Adresse postale: Rue Georges Besse — ZI Ouest — BP 40013
Ville: Erstein Cedex
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67158
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Blousons et parkas de travail
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:24/02/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Wurth France
Numéro national d'identification: 66850296600041
Adresse postale: Rue Georges Besse — ZI Ouest — BP 40013
Ville: Erstein Cedex
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67158
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 18 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:17/02/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: RG France Aub'Protec
Numéro national d'identification: 44227845300183
Adresse postale: 5 rue de la Fontaine
Ville: Creney-prés-Troyes
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10150
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 7 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Vêtements pour les agents de restauration collective
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:17/02/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: RG France Aub'Protec
Numéro national d'identification: 44227845300183
Adresse postale: 5 rue de la Fontaine
Ville: Creney-prés-Troyes
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10150
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 7 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Vêtements pour la police municipale
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:24/02/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Rivolier Pere et Fils
Numéro national d'identification: 54450081200026
Adresse postale: ZI Les Collonges
Ville: Saint-Just-Saint-Rambert
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42170
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 19 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
EPI — protection des mains
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/03/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Wurth France
Numéro national d'identification: 66850296600041
Adresse postale: rue Georges Besse — ZI Ouest — BP 40013
Ville: Erstein Cedex
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67158
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 9 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
EPI — Protection de la tête
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:17/02/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: RG France Aub' Protec
Numéro national d'identification: 44227845300183
Adresse postale: 5 rue de la Fontaine
Ville: Creney-prés-Troyes
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10150
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
EPI — Protection des pieds
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:24/03/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Wurth FRance
Numéro national d'identification: 66850296600041
Adresse postale: rue Georges Besse — ZI Ouest — BP 40013
Ville: Erstein Cedex
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67158
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 21 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/03/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Wurth France
Numéro national d'identification: 66850296600041
Adresse postale: rue Georges Besse — ZI Ouest — BP 40013
Ville: Erstein Cedex
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67158
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 10 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
