Fournitures - 186644-2021

16/04/2021    S74

France-Nogent-sur-Seine: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

2021/S 074-186644

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Mairie de Nogent-sur-Seine
Numéro national d'identification: 21100260500015
Adresse postale: 27 Grande Rue Saint Laurent
Ville: Nogent-sur-Seine
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10400
Pays: France
Courriel: commande.publique@ville-nogent-sur-seine.fr
Téléphone: +33 325216994
Fax: +33 325216987
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.nogent-sur-seine.fr
Adresse du profil d’acheteur: www.xmarches.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelle

Numéro de référence: 202020-200Q
II.1.2)Code CPV principal
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Marché en procédure adaptée faisant l'objet d'un accord-cadre, mono-attributaire par lot avec un montant maximal annuel. Il sera exécuté au fut et à mesure des besoins par l'émission de bons de commandes. Il est conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2021, renouvelable deux fois par période de douze mois par reconduction expresse sans que la durée ne puisse excédée le 31.12.2023. Il est alloti en dix lots. Des échantillons seront à remettre sur certains lots, Des options broderie et impression sont prévues sur les lots 1, 3, 4, 5 et 10. Négociation possible mais pas obligatoire. Refus de variantes. Prix fermes jusqu'au 31.12.2021, puis révisables. Possibilité de présenter une offre pour un ou plus lots.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 198 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vêtements de travail

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Nogent-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 1: achat de vêtements de travail faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 10 000 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des options de broderie et d'impression.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Blousons et parkas de travail

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Nogent-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 2: achat de blousons et parkas de travail faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 6 000 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Blouses et tabliers

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Nogent-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 3: achat de blouses et tabliers faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 2 500 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des options de broderie et d'impression.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vêtements pour les agents de restauration collective

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Nogent-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 5: achat de vêtements pour les agents de restauration collective faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 2 500 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des options de broderie et d'impression.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vêtements pour la police municipale

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Nogent-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 6: achat de vêtements pour la police Municipale faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 6 500 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

EPI — protection des mains

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Nogent-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 7: achat d'EPI — protection des mains faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 3 000 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

EPI — protection de la tête

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Nogent-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 8: achat d'EPI — protection de la tête faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 5 000 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

EPI — protection des pieds

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Nogent-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 9: achat d'EPI — protection des pieds faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 7 000 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Protections diverses

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Nogent-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 10: achat de protections diverses faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 3 500 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des options de broderie et d'impression.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vêtements d'accueil pour les agents du Musée Camille Claudel

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF22 Aube
Lieu principal d'exécution:

Nogent-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Lot 4: achat de vêtements d'accueil pour les agents du Musée Camille Claudel faisant l'objet d'un accord-cadre pour les années 2021-2023 avec un montant maximal annuel de 20 000 EUR HT et demande d'une remise sur les produits hors bordereau de prix.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70 %
Prix - Pondération: 30 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des options de broderie et d'impression.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Conformément à l’article R. 2131-12 du code de la commande publique, le montant hors taxe de ce marché à procédure adaptée de services est inférieur à 214 000 EUR HT. L’avis de marché n’a donc pas été publié sur le JOUE. La publicité a été réalisée sur le BOAMP et un JAL.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202020-200Q
Lot nº: 1
Intitulé:

Vêtements de travail

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Wurth France
Numéro national d'identification: 66850296600041
Adresse postale: Rue Georges Besse — ZI Ouest — BP 40013
Ville: Erstein Cedex
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67158
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202020-200Q
Lot nº: 2
Intitulé:

Blousons et parkas de travail

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Wurth France
Numéro national d'identification: 66850296600041
Adresse postale: Rue Georges Besse — ZI Ouest — BP 40013
Ville: Erstein Cedex
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67158
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 18 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202020-200Q
Lot nº: 3
Intitulé:

Blouses et tabliers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RG France Aub'Protec
Numéro national d'identification: 44227845300183
Adresse postale: 5 rue de la Fontaine
Ville: Creney-prés-Troyes
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10150
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 7 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202020-200Q
Lot nº: 4
Intitulé:

Vêtements d'accueil pour les agents du Musée Camille Claudel

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202020-200Q
Lot nº: 5
Intitulé:

Vêtements pour les agents de restauration collective

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RG France Aub'Protec
Numéro national d'identification: 44227845300183
Adresse postale: 5 rue de la Fontaine
Ville: Creney-prés-Troyes
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10150
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 7 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202020-200Q
Lot nº: 6
Intitulé:

Vêtements pour la police municipale

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Rivolier Pere et Fils
Numéro national d'identification: 54450081200026
Adresse postale: ZI Les Collonges
Ville: Saint-Just-Saint-Rambert
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42170
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 19 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202020-200Q
Lot nº: 7
Intitulé:

EPI — protection des mains

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Wurth France
Numéro national d'identification: 66850296600041
Adresse postale: rue Georges Besse — ZI Ouest — BP 40013
Ville: Erstein Cedex
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67158
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 9 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202020-200Q
Lot nº: 8
Intitulé:

EPI — Protection de la tête

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RG France Aub' Protec
Numéro national d'identification: 44227845300183
Adresse postale: 5 rue de la Fontaine
Ville: Creney-prés-Troyes
Code NUTS: FRF22 Aube
Code postal: 10150
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202020-200Q
Lot nº: 9
Intitulé:

EPI — Protection des pieds

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Wurth FRance
Numéro national d'identification: 66850296600041
Adresse postale: rue Georges Besse — ZI Ouest — BP 40013
Ville: Erstein Cedex
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67158
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 21 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202020-200Q
Lot nº: 10
Intitulé:

Protections diverses

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Wurth France
Numéro national d'identification: 66850296600041
Adresse postale: rue Georges Besse — ZI Ouest — BP 40013
Ville: Erstein Cedex
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67158
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Adresse à laquelle le marché est consultable: Mairie de Nogent-sur-Seine — 27 Grande Rue Saint-Laurent — 10400 Nogent-sur-Seine.

Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/04/2021