Fournitures - 188386-2016

03/06/2016    S106    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Aulnay-sous-Bois: Services de réparation et d'entretien d'armes

2016/S 106-188386

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: BP 56 — place de l'Hôtel de Ville — direction de la commande publique
Ville: Aulnay-sous-Bois
Code NUTS: FR106
Code postal: 93602
Pays: France
Courriel: marches-publics@aulnay-sous-bois.com
Téléphone: +33 148796642
Fax: +33 148796481

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.aulnay-sous-bois.com

Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture, entretien et réparation de l'armement des agents du cadre d'emploi de la police municipale de la ville d'Aulnay-sous-Bois — année 2016, renouvelable éventuellement jusqu'en 2019.

II.1.2)Code CPV principal
50841000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture, entretien et réparation de l'armement des agents du cadre d'emploi de la police municipale de la ville d'Aulnay-sous-Bois — année 2016, renouvelable éventuellement jusqu'en 2019.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 796 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pistolets à impulsions électriques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35321100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pistolets à impulsions électriques.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Délai de livraison / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'accus et de munitions pour pistolets à impulsions électriques

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'accus et de munitions pour pistolets à impulsions électriques.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Délai de livraison / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de revolvers chambres manufacturés calibre 38

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35321100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de révolvers chambrés manufacturés calibre 38.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Délais de livraison / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture des munitions pour révolvers chambrés manufacturés calibre 38

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture des munitions pour révolvers chambrés manufacturés calibre 38.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Délais de livraison / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de lanceur de balle de défense

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35321100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de lanceur de balle de défense.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Délai de livraison / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de munitions pour lanceur de balle de défense

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de munitions pour lanceur de balle de défense.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Délai de livraison / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'accessoires pour lanceur de balle de défense

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35341000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'accessoires pour lanceur de balle de défense.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Délai de livraison / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien et réparation de l'armement (sauf pistolets à impulsions électriques)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50841000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Entretien et réparation de l'armement (sauf pistolets à impulsions électriques).

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Délai de livraison / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 026-041608
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16POL1
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de pistolets à impulsions électriques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TOE ARMS
Adresse postale: 6 rue du Girlenhirsch — BP 90150
Ville: Illkirch Cedex
Code NUTS: FR42
Code postal: 67404
Pays: France
Téléphone: +33 388553300
Fax: +33 88674165
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16POL2
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture d'accus et de munitions pour pistolets à impulsions électriques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TOE ARMS
Adresse postale: 6 rue du Girlenhirsch — BP 90150
Ville: Illkirch Cedex
Code NUTS: FR42
Code postal: 67404
Pays: France
Téléphone: +33 388553300
Fax: +33 388674165
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 128 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16POL3
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de revolvers chambrés manufacturés calibre 38

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SIDAM SAS
Adresse postale: ZAC de la Petite Camargue — avenue Maurice Privat
Ville: Vauvert
Code NUTS: FR812
Code postal: 30600
Pays: France
Téléphone: +33 466882906
Fax: +33 466883762
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16POL4
Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de munitions pour revolvers chambrés manufacturés calibre 38

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SIDAM SAS
Adresse postale: ZAC de la Petite Camargue — avenue Maurice Privat
Ville: Vauvert
Code NUTS: FR812
Code postal: 30600
Pays: France
Téléphone: +33 466882906
Fax: +33 466883762
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 28 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16POL5
Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture de lanceur de balle de défense

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GK Professional
Adresse postale: 29 rue Étienne Marey
Ville: Paris
Code NUTS: FR101
Code postal: 75020
Pays: France
Téléphone: +33 344549703
Fax: +33 344549707
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 36 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16POL6
Lot nº: 6
Intitulé:

Fourniture de munitions pour lanceur de balle de défense

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GK Professional
Adresse postale: 29 rue Étienne Marey
Ville: Paris
Code NUTS: FR101
Code postal: 75020
Pays: France
Téléphone: +33 344549703
Fax: +33 344549707
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 360 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16POL7
Lot nº: 7
Intitulé:

Fourniture d'accessoires pour lanceur de balle de défense

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Manufacture spéciale d'armes fines et cycles Rivolier Père et Fils
Adresse postale: ZI des Collonges — BP 247
Ville: Saint-Just-Saint-Rambert
Code NUTS: FR71
Code postal: 42173
Pays: France
Téléphone: +33 477360340
Fax: +33 477360316
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 24 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16POL8
Lot nº: 8
Intitulé:

Entretien et réparation de l'armement (sauf pistolets à impulsions électriques)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: FMR
Adresse postale: 3 rue Michelet
Ville: Pantin
Code NUTS: FR106
Code postal: 93500
Pays: France
Téléphone: +33 149429181
Fax: +33 148444358
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Consultation passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande, sans minimum et avec maximum et un opérateur économique par lot, passée selon une procédure formalisée. Au sens du droit européen, il s'agit d'un accord-cadre.

Le montant pour l'ensemble des lots est de 796 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le marché n'est pas divisé en tranches mais il est divisé en 8 lots. Chacun des lots fait l'objet d'un marché séparé conclu avec un seul titulaire.

Le marché est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2016. En l'absence de dénonciation par la Ville dans un délai de 4 mois précédant l'échéance, le marché peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 14922099
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: BP 56 — place de l'Hôtel de Ville — direction de la commande publique
Ville: Aulnay-sous-Bois Cedex
Code postal: 93602
Pays: France
Courriel: marches-publics@aulnay-sous-bois.com
Téléphone: +33 148796643
Fax: +33 148796481
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/05/2016