Fournitures - 189091-2022

11/04/2022    S71

France-Frontignan: Livres de bibliothèque

2022/S 071-189091

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: sète agglopôle Méditerrannée
Numéro national d'identification: 20006635500013
Adresse postale: 4, avenue d'aigues
Ville: Frontignan
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34110
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.agglopole.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.agglopole.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fournitures de documents pour les médiathèques

Numéro de référence: 21md037/Hl
II.1.2)Code CPV principal
22113000 Livres de bibliothèque
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

il est nécessaire d'acquérir de nouveaux livres, livres numériques, Cd audio et Dvd pour les médiathèques François Mitterrand (Sète), André Malraux (Sète), Montaigne (Frontignan), La Fabrique (Marseillan) et les médiathèques de Balaruc-Les-Bains et Mèze.Cet accord-cadre pourrait également s'appliquer à de nouvelles médiathèques si elles devenaient d'intérêt communautaire.L'accord-cadre est conclu sans minimum avec maximum. Lot 1 : Livres non scolaires (maxi annuel : 180 000 euro(s) Ht)Lot 2 : Livres numériques non scolaires (maxi annuel : 15 000 euro(s) Ht)Lot 3 : Livres en gros caractères non scolaires (maxi annuel : 25 000 euro(s) Ht)Lot 4 : Cd Audio (maxi annuel : 25 000 euro(s) Ht)Lot 5 : Dvd (maxi annuel : 80 000 euro(s) Ht)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le lot 1 est multi-attributaire (conclu avec 3 opérateurs économiques).Les lots 2, 3, 4 et 5 sont mono-attributaires.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 300 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres non scolaires (multi-attributaire)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

livres non scolaires (multi-attributaire)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

réalisation de Livraisons Complémentaires :Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres numériques non scolaires (mono-attributaire)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

livres numériques non scolaires (mono-attributaire)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

réalisation de Livraisons Complémentaires :Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

livres en gros caractères non scolaires (mono-attributaire)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

livres en gros caractères non scolaires (mono-attributaire)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

réalisation de Livraisons Complémentaires :Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cd audio (mono-attributaire)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234300 Disques compacts (CD)
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

cd audio (mono-attributaire)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

réalisation de Livraisons Complémentaires :Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dvd (mono-attributaire)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
30234300 Disques compacts (CD)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

dvd (mono-attributaire)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

réalisation de Livraisons Complémentaires :Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 166-433341
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21md037l1
Lot nº: 1
Intitulé:

livres non scolaires (multi-attributaire)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Ville: Lyon Cedex 8
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69371
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 720 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21md037l1
Lot nº: 1
Intitulé:

livres non scolaires (multi-attributaire)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: l'Echappée Belle
Adresse postale: 7 rue Gambetta
Ville: Sète
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 720 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21md037l1
Lot nº: 1
Intitulé:

livres non scolaires (multi-attributaire)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: la Nouvelle Librairie Sétoise
Adresse postale: 7 rue Alsace Lorraine
Ville: Sète
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 720 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21md037l2
Lot nº: 2
Intitulé:

livres numériques non scolaires (mono-attributaire)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Ville: Lyon Cedex 8
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69371
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21md037l3
Lot nº: 3
Intitulé:

livres en gros caractères non scolaires (mono-attributaire)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: book In Diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Ville: Verson
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14790
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21md037l4
Lot nº: 4
Intitulé:

cd audio (mono-attributaire)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: gam
Adresse postale: 8 bis, route des Creuses, Cs 20298
Ville: Annecy Cedex
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74008
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21md037l5
Lot nº: 5
Intitulé:

dvd (mono-attributaire)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: colaco
Adresse postale: zac du Paisy, 9 chemin des Hirondelles
Ville: Dardilly
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69570
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 320 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à 3 fois un an soit 4 ans maximum.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix publics affectés du rabais proposé par le titulaire dans son offre. Les montants indiqués correspondent aux montants maximums sur la durée totale soit 4 ans.Précisions: Le lot 1 est multi-attributaire. Le montant maximum annuel de commande de ce lot est 180000 euro(s) Ht tous prestataires confondus soit 720 000 euro(s) Ht maximum sur 4 ans. L'Émission des bons de commande se fera à tour de rôle en veillant à respecter une équité entre les 3 titulaires.La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux moisà compter de la publication

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/04/2022