Fournitures - 190256-2016

04/06/2016    S107

France-Paris: Conteneurs mobiles à usage spécifique

2016/S 107-190256

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: INRAP
Adresse postale: 7 rue de Madrid — CS 50008
Ville: Paris Cedex 08
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 75381
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Vartouhi Kolomian
Courriel: service-marches-publics@inrap.fr
Téléphone: +33 140088045

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.inrap.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Autre activité: Archéologie préventive

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Location de bungalows fixes, de bases vie mobiles et de cabines de toilettes autonomes et réalisation de services associés.

Numéro de référence: 017FR2016
II.1.2)Code CPV principal
34221000 Conteneurs mobiles à usage spécifique
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Location de bungalows fixes, de bases de vie mobiles et de cabines de toilettes autonomes, le tout comprenant l'ensemble des services associés tels la maintenance, le ménage, le raccordement des fluides et les transferts de ces matériels sur les chantiers archéologiques.

Ce marché concerne la direction interrégionale Grand-Est Nord de l'inrap.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location de bases vie mobiles et services associés en Lorraine

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34221000 Conteneurs mobiles à usage spécifique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR41 Lorraine
Lieu principal d'exécution:

Lorraine.

II.2.4)Description des prestations:

Location de bases de vie mobiles et services associés en Lorraine

Accord-Cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

A la date anniversaire du marché, il est tacitement reconductible sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut s'y opposer.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Voir le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants sur la durée totale du marché:

— montant minimum: 40 000 EUR HT.

— montant maximum: 200 000 EUR HT.

Des variantes libres sont autorisées.

Des options sont prévues.

Voir le CCTP et règlement de la consultation pour plus d'informations.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location de bungalows fixes et services associés en Lorraine

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44619000 Autres conteneurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR41 Lorraine
II.2.4)Description des prestations:

Location de bungalows fixes et services associés

le marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 340 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

A la date anniversaire du marché, il est tacitement reconductible sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut s'y opposer.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Voir le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants:

— minimum sur la durée totale du marché: 85 000 EUR HT.

— maximum sur la durée totale du marché: 340 000 EUR HT.

Des variantes libres sont autorisées.

Des options sont prévues.

Voir le CCTP et règlement de la consultation pour plus d'informations.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location de toilettes autonomes et services associés en Lorraine

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24955000 Toilettes chimiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR41 Lorraine
II.2.4)Description des prestations:

Location de toilettes autonomes et servies associés.

le marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

A la date anniversaire du marché, il est tacitement reconductible sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut s'y opposer.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Voir le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants sur la durée totale du marché:

— montant minimum: 20 000 EUR HT.

— montant maximum: 200 000 EUR HT.

Des variantes libres sont autorisées.

Des options sont prévues.

Voir le CCTP et le règlement de la consultation pour plus d'informations.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location de bases vie mobiles et services associés en Champagne-Ardennes

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34221000 Conteneurs mobiles à usage spécifique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR21 Champagne-Ardenne
II.2.4)Description des prestations:

Location de bases vie mobiles et services associés en Champagne-Ardennes.

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant à bons de commande.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

A la date anniversaire du marché, il est tacitement reconductible sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut s'y opposer.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Voir le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants sur la durée totale du marché:

— montant minimum: 90 000 EUR HT.

— montant maximum: 360 000 EUR HT.

Des variantes libres sont autorisées.

Des options sont prévues.

Voir le CCTP et le règlement de la consultation pour plus d'informations.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location de bungalows fixes et services associés en Champagne- ardennes

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44619000 Autres conteneurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR21 Champagne-Ardenne
II.2.4)Description des prestations:

Location de bungalows fixes et services associés en Champagne- ardennes

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 640 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

A la date anniversaire du marché, il est tacitement reconductible sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut s'y opposer.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Voir le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants sur la durée totale du marché:

— montant minimum: 160 000 EUR HT.

— montant maximum: 360 000 EUR HT.

Des variantes libres sont autorisées.

Des options sont prévues.

Voir le CCTP et le règlement de la consultation pour plus d'informations.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location de toilettes autonomes et services associés en Champagne-Ardennes

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24955000 Toilettes chimiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR21 Champagne-Ardenne
Lieu principal d'exécution:

Champagne-Ardennes.

II.2.4)Description des prestations:

Location de toilettes autonomes et services associés en Champagne-Ardennes

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 125 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

A la date anniversaire, il est tacitement reconductible sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut s'y opposer.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Voir le CCTP.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants sur la durée totale du marché:

— montant minimum: 40 000 EUR HT.

— montant maximum :125 000 euro EUR HT.

Des variantes libres sont autorisées.

Des options sont prévues.

Voir le CCTP et le règlement de la consultation pour plus d'informations.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/07/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/07/2016
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

À l'issue de la durée totale du marché, reconductions incluses.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

A partir du 27 .6.2016, l'adresse de l'inrap sera:

Institut national de recherches archéologiques préventives

direction de l'administration et des finances

SPAMPRC

121 rue d'Alésia

CS 20007

75685 Paris Cedex 14

les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce)

Sur la plateforme des achats de l'etat (Place): https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence 017fr2016. Ce procédé est conseillé pour permettre d'être informé des compléments d'information et des réponses aux questions posées via la Place.

Les candidats ont la faculté de se faire communiquer le DCE sur support électronique (mail), sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom). La remise du DCE sur CD-ROM permet aux candidats de remplir les cadres de réponse fournis par la personne publique.

Ils adressent pour cela une demande écrite à l'attention de Mme Vartouhi Kolomian à l'adresse suivante:

Institut national de recherches archéologiques préventives

Direction de l'administration et des finances

SPAMPRC

7 rue de Madrid

CS 50008

75381 Paris Cedex 08

ou par courriel à l'adresse suivante: service-marches-publics@inrap.fr

Les candidats ont la faculté:

— Soit de déposer une offre sur support papier,

— Soit de déposer une offre par voie électronique: l'offre est dans ce cas transmise via le réseau Internet, et notamment via la plateforme des achats de l'etat (Place): https://www.marches-publics.gouv.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/06/2016