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Fournitures - 191298-2018

03/05/2018    S85

France-Bollène: Produits alimentaires divers

2018/S 085-191298

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CC Rhône Lez Provence
Adresse postale: 1260 avenue Théodore Aubanel
Ville: Bollène
Code NUTS: FRL06 Not specified
Code postal: 84500
Pays: France
Courriel: mathilde.rolland@ccrlp.fr
Téléphone: +33 490400128
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://http://www.ccrlp.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://ccrlp.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://ccrlp.e-marchespublics.com/dossier_de_consultation_electronique_879_558157.html
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures et livraison de denrées alimentaires

Numéro de référence: 2018-10
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les dispositions du présent appel d'offres ont pour objet la fourniture de produits alimentaires destinés aux établissements de la restauration de la Communauté de communes Rhône Lez Provence.

La fourniture de produits alimentaires ne concerne que les établissements de la restauration communautaires situés sur le territoire de la Communauté de communes Rhône Lez Provence.

Le service de la restauration collective intercommunale assure la production et la livraison des repas des écoles des communes, les petits déjeuners, repas, pique-niques et goûters des centres de loisirs, les repas du portage de repas à domicile, les collations, repas et goûters de la crèche ainsi que les repas du restaurant administratif.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Charcuterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2018
Fin: 01/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est assorti d'une possibilité de prolongation une fois 1 an, qui sera notifiée, le cas échéant, au titulaire par un courrier recommandé avec avis de réception au moins 3 mois avant l'échéance normale. La durée maximale du marché, prolongation comprise, est donc de 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et fromages

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Produits laitiers et fromages.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2018
Fin: 01/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est assorti d'une possibilité de prolongation une fois 1 an, qui sera notifiée, le cas échéant, au titulaire par un courrier recommandé avec avis de réception au moins 3 mois avant l'échéance normale. La durée maximale du marché, prolongation comprise, est donc de 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie et produits secs

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Épicerie et produits secs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2018
Fin: 01/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est assorti d'une possibilité de prolongation une fois 1 an, qui sera notifiée, le cas échéant, au titulaire par un courrier recommandé avec avis de réception au moins 3 mois avant l'échéance normale. La durée maximale du marché, prolongation comprise, est donc de 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volailles et lapins frais

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
03325100 Lapins
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Volailles et lapins frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2018
Fin: 01/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est assorti d'une possibilité de prolongation une fois 1 an, qui sera notifiée, le cas échéant, au titulaire par un courrier recommandé avec avis de réception au moins 3 mois avant l'échéance normale. La durée maximale du marché, prolongation comprise, est donc de 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de boucherie fraîche

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Viande de boucherie fraîche.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2018
Fin: 01/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est assorti d'une possibilité de prolongation une fois 1 an, qui sera notifiée, le cas échéant, au titulaire par un courrier recommandé avec avis de réception au moins 3 mois avant l'échéance normale. La durée maximale du marché, prolongation comprise, est donc de 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons et crustacés frais

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03311000 Poissons
03312000 Crustacés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Poissons et crustacés frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2018
Fin: 01/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est assorti d'une possibilité de prolongation une fois 1 an, qui sera notifiée, le cas échéant, au titulaire par un courrier recommandé avec avis de réception au moins 3 mois avant l'échéance normale. La durée maximale du marché, prolongation comprise, est donc de 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes 4ème et 5ème gamme

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes 4ème et 5ème gamme.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2018
Fin: 01/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est assorti d'une possibilité de prolongation une fois 1 an, qui sera notifiée, le cas échéant, au titulaire par un courrier recommandé avec avis de réception au moins 3 mois avant l'échéance normale. La durée maximale du marché, prolongation comprise, est donc de 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Traiteur plats cuisinés — viandes cuites de 5ème gamme

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55500000 Services de cantine et service traiteur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Traiteur plats cuisinés — viandes cuites de 5ème gamme.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2018
Fin: 01/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est assorti d'une possibilité de prolongation une fois 1 an, qui sera notifiée, le cas échéant, au titulaire par un courrier recommandé avec avis de réception au moins 3 mois avant l'échéance normale. La durée maximale du marché, prolongation comprise, est donc de 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Préparation surgelée pour service traiteur

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Préparation surgelée pour service traiteur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2018
Fin: 01/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est assorti d'une possibilité de prolongation une fois 1 an, qui sera notifiée, le cas échéant, au titulaire par un courrier recommandé avec avis de réception au moins 3 mois avant l'échéance normale. La durée maximale du marché, prolongation comprise, est donc de 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Préparation fraîche pour service traiteur

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55520000 Services traiteur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Préparation fraîche pour service traiteur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2018
Fin: 01/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est assorti d'une possibilité de prolongation une fois 1 an, qui sera notifiée, le cas échéant, au titulaire par un courrier recommandé avec avis de réception au moins 3 mois avant l'échéance normale. La durée maximale du marché, prolongation comprise, est donc de 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtisserie fraîche sucrée et salée

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812000 Pâtisserie et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Pâtisserie fraîche sucrée et salée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2018
Fin: 01/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est assorti d'une possibilité de prolongation une fois 1 an, qui sera notifiée, le cas échéant, au titulaire par un courrier recommandé avec avis de réception au moins 3 mois avant l'échéance normale. La durée maximale du marché, prolongation comprise, est donc de 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés divers

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Produits surgelés divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2018
Fin: 01/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est assorti d'une possibilité de prolongation une fois 1 an, qui sera notifiée, le cas échéant, au titulaire par un courrier recommandé avec avis de réception au moins 3 mois avant l'échéance normale. La durée maximale du marché, prolongation comprise, est donc de 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtes fraîches quenelles sauces

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15851100 Pâtes alimentaires non cuites
15871260 Sauces
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Pâtes fraîches quenelles sauces.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2018
Fin: 01/07/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est assorti d'une possibilité de prolongation une fois 1 an, qui sera notifiée, le cas échéant, au titulaire par un courrier recommandé avec avis de réception au moins 3 mois avant l'échéance normale. La durée maximale du marché, prolongation comprise, est donc de 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/05/2018
Heure locale: 14:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 31/05/2018
Heure locale: 15:00
Lieu:

Communauté de communes Rhône Lez Provence.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

30.4.2021

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/04/2018