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Services - 191906-2021

19/04/2021    S75

France-Saint-Étienne: Services d'architecte pour les bâtiments

2021/S 075-191906

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil général de la Loire
Numéro national d'identification: 22420001400013
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42022
Pays: France
Courriel: retraitmarche@cg42.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.loire.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.loire.fr/e-marchespublics
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestations de maîtrise d'œuvre pour des opérations de travaux dans les bâtiments du département de la Loire

Numéro de référence: 21fs-Dajcp-1819-I
II.1.2)Code CPV principal
71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Les accords-cadres concernent la désignation de prestataires qui seront ultérieurement consultés en vue de la passation de marchés portant sur des prestations de maîtrise d'œuvre pour les opérations de travaux dans les collèges et dans les autres bâtiments affectés aux services du département de la Loire et nécessitant le recours à des services de maîtrise d'œuvre externe. La date prévisionnelle de début des prestations est septembre 2021. Accords-cadres multi-attributaires ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de marchés subséquents,sans montants minimum ni maximum, avec pour chaque lot 3 opérateurs économiques minimum et six opérateurs économiques maximum.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 4 209 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 4
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de maîtrise d'œuvre. Compétence principale: économie de la construction

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

L'équipe de maîtrise d'œuvre doit comporter obligatoirement les compétences suivantes: Architecture économie de la construction études techniques fluides études techniques structure cuisiniste OPC CSSI VRD. Le groupement devra assurer la conception du projet et la retranscrire sous forme de plans numériques y compris lorsque la compétence architecte n'est pas sollicitée dans le cadre du marché subséquent.

Prestations inférieures à 214 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 40
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 40
Coût - Nom: Valeur environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 582 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2021
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'ensemble de ces compétences professionnelles peuvent être regroupées par cotraitance ou sous-traitance à condition d'en préciser les moyens matériel, personnel et références lors de la candidature sous peine d'élimination des candidats.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de maîtrise d'œuvre. Compétence principale: études techniques fluides

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

L'équipe de maîtrise d'œuvre doit comporter obligatoirement les compétences suivantes: Architecture Économie de la construction études techniques fluides études techniques structure cuisiniste OPC CSSI VRD. Pour ce lot, le groupement devra assurer la conception du projet et la retranscrire sous forme de plans numériques y compris lorsque la compétence architecte n'est pas sollicitée dans le cadre du marché subséquent.

Prestations inférieures à 214 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 40
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 40
Coût - Nom: Valeur environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 684 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2021
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'ensemble de ces compétences professionnelles peuvent être regroupées par cotraitance ou sous-traitance à condition d'en préciser les moyens en matériel, personnel et références lors de la candidature sous peine d'élimination des candidats.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de maîtrise d'œuvre. Compétence principale: architecte

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

L'équipe de maîtrise d'œuvre doit comporter obligatoirement les compétences suivantes: Architecture économie de la construction études techniques fluides études techniques structure cuisiniste OPC CSSI VRD.

Prestations inférieures à 214 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 40
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 40
Coût - Nom: Valeur environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 868 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2021
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'ensemble de ces compétences professionnelles peuvent être regroupées par cotraitance ou sous-traitance à condition d'en préciser les moyens en matériel, personnel et références lors de la candidature sous peine d'élimination des candidats.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de maîtrise d'œuvre pour les opérations de travaux dans les immeubles classés au titre des monuments historiques

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

L'équipe de maîtrise d'œuvre doit comporter obligatoirement les compétences suivantes: Architecture économie de la construction études techniques fluides études techniques structure OPC CSSI.

Prestations inférieures à 214 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 40
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 40
Coût - Nom: Valeur environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2021
Fin: 31/08/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'ensemble de ces compétences professionnelles peuvent être regroupées par cotraitance ou sous-traitance à condition d'en préciser les moyens en matériel, personnel et références lors de la candidature sous peine d'élimination des candidats.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— identification du candidat;

— déclaration sur l'honneur des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Moyens humains minimaux (hors administratifs):

— lot 1: architecture: une personne; économie de la construction: deux personnes; études techniques fluides: deux personnes; études techniques structure: deux personnes; cuisiniste: deux personnes; OPC: deux personnes; CSSI: deux personnes; VRD: deux personnes;

— lot 2: architecture: une personne; économie de la construction: deux personnes; études techniques fluides: deux personnes; études techniques structure: deux personnes; cuisiniste: deux personnes; OPC: deux personnes; CSSI: deux personnes; VRD: deux personnes;

— lot 3: architecture: deux personnes; économie de la construction: deux personnes; études techniques fluides: deux personnes; études techniques structure: deux personnes; cuisiniste: deux personnes; OPC: deux personnes; CSSI: deux personnes; VRD: deux personnes;

— lot 4: architecture: une personne; économie de la construction: deux personnes; études techniques fluides: deux personnes; études techniques structure: deux personnes; OPC: une personne; CSSI: une personne.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession déterminée
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:

— lots 1 à 3: le candidat devra présenter l'attestation d'inscription à l'ordre des architectes ou tout document équivalent pour les candidats étrangers;

— lot 4: Architecte en chef des monuments historiques (ACMH) ou architecte de compétence équivalente, qui dispose lui-même:

—— des conditions requises pour être inscrit à l'ordre des architectes telles qu'elles sont édictées par la loi du 3.1.1977 sur l'architecture (diplôme d'architecte ou équivalent, avoir satisfait à son obligation d'assurance de responsabilité civile professionnelle);

—— de celles pour se présenter aux épreuves du concours telles qu'elles résultent du décret du 28.9.2007 portant statut particulier du corps des ACMH. De plus, le candidat doit disposer d'un diplôme de spécialisation et d'approfondissement mention «architecture et patrimoine» ou de tout autre diplôme équivalent. Le candidat doit également posséder une expérience dans le domaine de la restauration du bâti ancien pendant les dix ans qui précédent la mise en concurrence. Par ailleurs le candidat devra être inscrit à un tableau régional de l'ordre des architectes pour exercer sa mission. Pour tous les lots, la personne habilitée à engager le cabinet devra veiller à ce que la société ou entreprise présente des justificatifs pour chaque compétence professionnelle exigée.

III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

— délai de paiement: 30 jours;

— pour les marchés subséquents d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée de plus de deux mois: avance de 10 % du montant du marché en application des dispositions des articles R. 2191-3 à R. 2191-12 du code de la commande publique;

— acomptes — cautionnement et garanties exigés: sans objet — les marchés subséquents issus de ces accords-cadres seront financés à 100 % par les fonds propres du département de la Loire.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/05/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/05/2021
Heure locale: 08:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics

Les offres doivent être transmises par voie électronique sur la même adresse web. Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com — pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au +33 892140004 ou à l'adresse courrier électronique support-entreprises@aws-france.com

L'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement. En cas de groupement, le maître d'ouvrage imposera lors de la signature de l'accord-cadre une forme de groupement de type conjoint avec solidarité du mandataire. En effet, s'agissant d'un accord-cadre comportant plusieurs compétences dont une compétence principale devant être réalisée, en cas de groupement, par le mandataire, cette forme juridique permettra au maître d'ouvrage de s'assurer de la bonne exécution de la mission (le mandataire en étant garant), par exemple en cas de défaillance d'un co-cotraitant, et d'avoir un seul interlocuteur, privilégié. Le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique, pour l'exécution du marché subséquent. Pour le lot 1, l'économiste sera mandataire du groupement pour le lot 2, le bureau d'études fluides sera mandataire du groupement pour le lot 3, l'architecte sera mandataire pour le lot 4, l'architecte sera mandataire. Le mandataire ne peut se présenter en tant que tel que dans une seule équipe par lot sous peine d'élimination de toutes les équipes dans lesquelles il se trouve. Les candidats non mandataires ne peuvent pas se présenter dans plus de deux équipes par lot sous peine d'élimination de toutes les équipes dans lesquelles ils se trouvent. Les conditions de la sous-traitance sont définies dans l'accord-cadre.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle Ressources, direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Ville: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France
Téléphone: +33 477484320
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/04/2021