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Fournitures - 195612-2015

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06/06/2015    S108

France-Toulouse: Étiquettes à codes-barres

2015/S 108-195612

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Université Toulouse II — Jean Jaurès
Adresse postale: 5 allées Antonio Machado
Ville: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31058
Pays: France
À l'attention de: M. Minovez Jean-Michel

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.univ-tlse2.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: Université Toulouse II — Jean Jaures
Adresse postale: 5 allées Antonio Machado
Ville: Toulouse Cedex 9
Code postal: 31058
À l'attention de: Mme Vicente Marlene
E-mail: marlene.vicente-hernandez@univ-tlse2.fr
Téléphone: +33 0561504047

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Université Toulouse II — Jean Jaures
Adresse postale: 56 avenue de l'Urss BP 64006
Ville: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31078
Point(s) de contact: Cellule marchés publics
À l'attention de: Mlle Benama Nadia
E-mail: cellule.marches@univ-tlse2.fr
Téléphone: +33 562252033

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: Université Toulouse II — Jean Jaures
Adresse postale: 56 avenue de l'Urss BP 64006
Ville: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31078
Point(s) de contact: Cellule marchés publics
Adresse internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=228537&orgAcronyme=f2h

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)Activité principale
Éducation
Autre: EPSCP
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marché 201511: achats de petites fournitures et petits matériels pour l'équipement et la conservation des documents des bibliothèques et composantes de l'université Toulouse II Jean Jaurès.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat

Code NUTS FR62 Midi-Pyrénées

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le présent marché a pour objet d'équiper les bibliothèques et les composantes de l'université Toulouse II- Jean Jaurès en petites fournitures nécessaires à l'équipement et la conservation de documents.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30199761 Étiquettes à codes-barres, 35126000 Équipement de lecture des codes-barres, 31219000 Boîtiers de protection, 24910000 Colles

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Les prestations sont réparties en cinq lots:
Lot nº 1: Antivols pour système électromagnétique (La liste des fournitures figure en annexe 1 au CCP).
Lot nº 2: Code- barres (La liste des fournitures figure en annexe 2 au CCP).
Lot nº 3: Adhésifs divers pour couverture, protection et signalisation des documents (La liste des fournitures figure en annexe 3 au CCP).
Lot nº 4: Pochettes et boîtiers divers pour CD et DVD (La liste des fournitures figure en annexe 4 au CCP).
Lot nº 5: Fournitures et petits matériels pour petites réparations, reliures légères et conservation (colle reliure, papiers et toiles neutres adhésifs ou non, fils, boîtes et chemises de conservation en matériau neutre type polypropylène, tous formats...) (La liste des fournitures figure en annexe 5 au CCP).
Chaque lot constitue un marché distinct.
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Antivols pour système électromagnétique
1)Description succincte
Antivols pour système électromagnétique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30199763 Etiquettes antivol

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Code Barres
1)Description succincte
Code Barres.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30199761 Étiquettes à codes-barres

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Adhésifs divers pour couverture, protection et signalisation des documents
1)Description succincte
Adhésifs divers pour couverture, protection et signalisation des documents.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24911200 Adhésifs

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Pochettes et boîtiers divers pour CD et DVD
1)Description succincte
Pochettes et boîtiers divers pour CD et DVD.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

31219000 Boîtiers de protection

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Fournitures et petits matériels pour petites réparations, reliures légères et conservation (colle reliure, papiers et toiles neutres adhésifs ou non, fils, boîtes et chemises de conservation en matériau neutre type polypropylène, tous formats...)
1)Description succincte
Fournitures et petits matériels pour petites réparations, reliures légères et conservation (colle reliure, papiers et toiles neutres adhésifs ou non, fils, boîtes et chemises de conservation en matériau neutre type polypropylène, tous formats...).
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30190000 Machines, fournitures et équipement de bureau divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Voir règlement de consultation.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Voir règlement de consultation.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Voir règlement de consultation.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
III.2.3)Capacité technique
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
201511
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.7.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
E-mail: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Adresse internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation

Nom officiel: Comité consultatif interrégional de Bordeaux — règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556997114
Fax: +33 556906500

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
E-mail: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Adresse internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
3.6.2015