Fournitures - 195673-2020

28/04/2020    S83    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Saint-Joseph: Livres scolaires

2020/S 083-195673

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Saint-Joseph
Adresse postale: 240, rue Raphaël Babet — BP 1
Ville: Saint-Joseph
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97480
Pays: France
Point(s) de contact: Service commande publique (pôle administratif communal)
Courriel: scp@saintjoseph.re
Téléphone: +33 262358009
Fax: +33 262358088

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.saintjoseph.re

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de livres et livrets scolaires, de livres non scolaires, de matériel pédagogique et de fournitures de bureau pour les écoles de la commune de Saint-Joseph — année 2020

Numéro de référence: 19.AO.010
II.1.2)Code CPV principal
22111000 Livres scolaires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La consultation a pour objet: achat de livres et livrets scolaires, de livres non scolaires, de matériel pédagogique et de fournitures de bureau pour les écoles de la commune de Saint-Joseph — année 2020.

Les prestations, objet du présent marché, concernent l'achat:

— de livres et livrets scolaires proposés dans les catalogues de l'ensemble des éditeurs;

— de livres non scolaires: ouvrages de fiction et documentaire représentatifs de l'ensemble de l'édition française et étrangère;

— de matériel pédagogique;

— jeux et jouets d'éveil;

— petits matériels de sports;

— matériels audiovisuels et de musique;

— peintures, pinceaux, papiers, cartons, feutres, gommettes, crayons de couleurs;

— fiches photocopiables et cartes diverses en complément des ouvrages choisis par les enseignants dans les catalogues des différents éditeurs;

— etc.

— de fournitures de bureau.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres et livrets scolaires

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22111000 Livres scolaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

Saint-Joseph.

II.2.4)Description des prestations:

— la forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord-cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique et dont les montants hors taxes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction sont définis comme suit :

—— minimum 35000 EUR HT;

—— et maximum 88000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de la prestation (appréciée au regard du mémoire technique remis par le candidat) / Pondération: 10 %
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 80 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— au sens communautaire;

— il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit :

—— soit janvier 2021;

—— soit janvier 2022;

—— soit Janvier 2023, en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres non scolaires

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

Saint-Joseph.

II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique et dont les montants hors taxes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction sont définis comme suit : Minimum 3 000,00 euro ht / Maximum 22 000,00 euro (H.T.).

— la forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord-cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique et dont les montants hors taxes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction sont définis comme suit :

—— minimum 3 000 EUR HT;

—— et maximum 22 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de la prestation (appréciée au regard du mémoire technique remis par le candidat) / Pondération: 10 %
Critère de qualité - Nom: Delai de livraison / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 80 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— au sens communautaire;

— il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit :

—— soit janvier 2021;

—— soit janvier 2022;

—— soit Janvier 2023, en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel pédagogique

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162100 Matériel pédagogique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

Saint-Joseph.

II.2.4)Description des prestations:

— la forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord-cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique et dont les montants hors taxes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction sont définis comme suit :

—— minimum 40 000 EUR HT;

—— et maximum 140 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de la prestation (appréciée au regard du mémoire technique remis par le candidat) / Pondération: 10 %
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 80 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— au sens communautaire;

— il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit :

—— soit janvier 2021;

—— soit janvier 2022;

—— soit Janvier 2023, en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de bureau

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192000 Fournitures de bureau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

Saint-Joseph.

II.2.4)Description des prestations:

— la forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord-cadre (exécuté au moyen de bons de commande), avec un seul opérateur économique pour chaque lot (ou accord cadre mono attributaire), avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique et dont les montants hors taxes, pour la période initiale ainsi que pour chaque période de reconduction sont définis comme suit :

—— minimum 9 000 EUR HT;

—— et maximum 30 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de la prestation (appréciée au regard du mémoire technique remis par le candidat) / Pondération: 10 %
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10 %
Prix - Pondération: 80 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— au sens communautaire;

— il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit :

—— soit janvier 2021;

—— soit janvier 2022;

—— soit Janvier 2023, en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 176-427964
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19AO010
Lot nº: 01
Intitulé:

«Livres et livrets scolaires»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 02
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Sope
Adresse postale: 51, rue François de Mahy
Ville: Saint-Pierre
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97410
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 88 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 88 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19AO010
Lot nº: 02
Intitulé:

«Livres non scolaires»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 03
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Gérard
Adresse postale: 5 Ter rue de la Compagnie
Ville: Saint-Denis
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 22 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 22 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19AO010
Lot nº: 03
Intitulé:

«Matériel pédagogique»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 03
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Sope
Adresse postale: 51, rue François de Mahy
Ville: Saint-Pierre
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97410
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 140 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 19AO010
Lot nº: 04
Intitulé:

«Fournitures de bureau»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 03
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Gerard
Adresse postale: 5 Ter rue de la Compagnie
Ville: Saint-Denis
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 30 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

— la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, définie aux articles R. 2113-1, R. 2124-2, R. 2161-3, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique;

— pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1.1.2020 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020) jusqu'au 31.12.2020;

— pour chaque lot, le marché pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Chaque reconduction est tacite.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion — Greffe
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon — CS 61107
Ville: Saint-Denis Cedex (La Réunion)
Code postal: 97404
Pays: France
Téléphone: +33 262924360
Fax: +33 262924362
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/04/2020